Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Insulte sur reseau social
Posée par michel, il y a 10 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Mickaelmuller - 7708 vues

Une personne a etait porter plainte contre moi car sur facebook , j ai simplement dit :" brigitte a tout dans le cul et rien dans la tete " juste ca je n est pas non plus dit , ecris son nom de famille , juste le prenom quel risque...

Consulter
la réponse de
Maître TANGALAKIS
 
Dissolution amiable avec dettes
Posée par TS, il y a 3 mois dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1045 vues

Je suis président-associé égalitaire-d'une sas dont l'activité est coiffure. la société n'a plus d'activité car le bail est résilié par le bailleur en raison des loyers impayés. il a ensuite abandonné les loyers...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Création sas
Posée par Derbal, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2521 vues

Je suis sur le point de créer une sas. dois-je informer mon conjoint? a t-il le droit de réclamer la qualité d'associé? merci...

Consulter
la réponse de
Diogene11
 
Rachat de part sociales avec mon compte associé crediteur
Posée par Jonny, il y a 4 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Jonny - 3374 vues

Je suis en earl agricole. puis je racheter les parts sociales de ma mère qui a un compte associé débiteur avec mon compte courant associé crediteur merci...

Consulter
la réponse de
Maître Christel BRANJONNEAU
 
Faire apliquer une décision de l'ordre des avocats
Posée par basille, il y a 10 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par basille - 6496 vues

Suite a un conflit avec un avocat que j'avais mandaté dans une affaire commerciale, j'ai obtenu une décision du bâtonnier qui ordonne le remboursement d'une partie des honoraires que j'ai versé car en 2 ans...

Consulter
la réponse de
Maître TANGALAKIS
 
Cession des parts sociales entre les associés et un employé
Posée par Vikica, il y a 5 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 5723 vues

J'aurais besoin de savoir comment procéder pour rachat des parts sociales de certains de nos associés pour ensuite les céder à un employé. cet employé deviendra de ce fait l'associé. est-ce qu'il est possible de faire directement...

Consulter
la réponse de
Maître Christel BRANJONNEAU
 
Teste de paternité
Posée par christfd, il y a 10 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Christfd - 6423 vues

Une fille de 14 ans ma retrouver et prétend être ma fille, on est d'accord tout les 2 pour faire le teste de paternité, je suis prêt à assumer, quel est la démarche à suivre? suis-je obliger de passer par un avocat pour faire...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Cree une société depuis l'algérie
Posée par Musta veto, il y a 3 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Inconnu Dz - 2788 vues

à vous j'aimerais bien savoir si créer une société depuis l'algérie vous ouvre le droit a un visas de long séjour et plus tard une carte de résidence en france. dans l'attente de votre réponse veuillez accepter mes salutations les...

Consulter
la réponse de
Maître ALLAIN
 
Vérification registre d'un projet de société (jeux d’argent et de hasard ou non)
Posée par Adrien, il y a 11 mois dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Adrien - 2044 vues

Je travaille sur le développement d’un projet entrepreneurial et je souhaiterais m’assurer que celui-ci ne tombe pas dans le registre des jeux d’argent et de hasard. il s'agit d'une plateforme qui permet le transfert...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Peut on rémunérer un associé salarié au sein d'une entreprise?
Posée par Lou, il y a 5 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3435 vues

Je vous explique ma situation : j'ai décidé de monter une entreprise en mars 2019 avec deux frères. . les conditions étaient les suivantes : bénéficiant moi même d'une grande expérience dans le domaine +réseau allait...

Consulter
la réponse de
Maître FARAUT PARLANTI
 
Heritier ne voulant pas etre associé!
Posée par stéphanie, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2075 vues

Dans le cadre d'une succession, un des heritiers ne veut pas etre un associé defini dans les statuts mais désire conserver ses parts ( ne veut pas les vendre) est ce possible?...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Delais de rétractation crèche
Posée par Ekedy, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ekedy - 4747 vues

J ai inscris mon fils dans une micro creche et je me suis rétracté 3 jours plus tard par email. pour son inscription ne pouvant pas me déplacer j'ai signé une procuration à ma maman pour qu'elle fasse les démarches pour...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Résiliation contrat fournisseur principal
Posée par NNPASCOOL, il y a 3 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par CRvoteassociés - 2906 vues

Ma société a un contrat de distribution et d'intégration d'un produit auprès de son fournisseur principal. mes associés ont une société concurrente. en tant que gérant, j'ai évité la résiliation demandée par mon...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Litige avec mon ancien fournisseur d'accès internet (numericable)
Posée par Matjuscule, il y a 10 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 6776 vues

Je viens vers vous car je suis en litige depuis 1 an avec mon ancien fai. je vais essayer de vous résumer les faits succinctement, sinon la liste serait longue. _j'avais souscris à une offre avec laquelle j'étais censé...

Consulter
la réponse de
Maître TRAIAI
 
Questions ? - retirer sa plainte entraine l’arrêt des poursuites ?
Posée par Yartox19, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2295 vues

Mon voisin a porter plainte car je lui est voler des bouteilles d’alcool dans son garage qui était ouvert je lui est avoué que c’était moi et que j’allais le rembourser ce qu’il a accepter et il va donc retirer sa plainte demain...

Consulter
la réponse de
Maître ARCHIMBAUD
 
Saisie de l’entreprise en cas de litige
Posée par Lina, il y a 6 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5820 vues

Mon ex possède une entreprise (sas) il en est le dirigeant, il se verse un salaire de 600 euros mais sa société engrange beaucoup plus d’argent. seulement il dois normalement me payer une pension alimentaire de mon enfant (qu’il n’a...

Consulter
la réponse de
Maître DREYFUSS
 
Un loyer de part de sci impayer
Posée par Sabine, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1953 vues

Je viens de divorcer après une procédure de 6ans. mon ex mari et moi même avions un commerce en sci. il a 30 part, idem pour moi, 10 pour mon fils qui vie avec moi. depuis des années de paye aux impôts pour les 40parts de mon fils...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Création de société et régine de mariage en communauté de biens
Posée par Aladin, il y a 9 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par aladin - 8979 vues

Je suis marié sans contrat de mariage (régime de la communauté de biens). je voudrai savoir s'il est possible de créer une société (sarl ou sas) sans que cette société n'entre dans le régime de la communauté de bien, à la...

Consulter
la réponse de
VIEUILLE
 
Conflit sci désaccord entre associés
Posée par Cece44, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cece44 - 2225 vues

La sci possède deux biens, il y a 4 associés, 2 possède 30 % chacun et les 2 autres 20 % des parts sociales. un associé à demandé à sortir de la sci avec les rachat de ses parts qui ont été évaluées à 100 000 €, une proposition à...

Consulter
la réponse de
Maître Gapin
 
Dg associée 50/50 sas
Posée par DGSASHELP, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1970 vues

Je suis associée à 50/50 dans une sas. j'ai le statut de directrice générale. la sas n'a jamais fait de ca mais les dettes se sont cummulées : elles sont réparties pour une part en prêt bpi + de 180k€ et en dettes...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Qui peut detenir la majorite et avoir la gerance d'une sci
Posée par Taatoo, il y a 6 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Taatoo - 4683 vues

Ma mère possédait 51 des parts d'une sci et sutie à son décès nous avons mon frère et moi-même hérité de 25% des parts chacun, l'autre associés possède 49%. est ce que cela nous donne la majorité à nous deux pour...

Consulter
la réponse de
Maître Christel BRANJONNEAU
 
Démission directeur général
Posée par Btp 59, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Btp 59 - 1998 vues

J’ai démissionner de mon poste de directeur général nous avons donc demandé à notre comptable de faire tout le nécessaire et mon ex associé m’informe que toute les dépenses des formalités sont à ma charges j’aurais voulus savoir si...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Confinement
Posée par Gaëlle, il y a 5 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Gaëlle - 4024 vues

Je travaille dans une clinique, et depuis le 17 mars je suis en confinement exigé par mon employeur, alors qu il y a du travail en tant qu administratif... je viens d apprendre aujourd'hui le 22 avril, que la clinique n a pas...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Non respect délai convocation ag
Posée par Alexandre, il y a 2 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2043 vues

Suite a mes précédentes questions, malgré la demande d'annulation de l'ag que je leur ai faite par courrier concernant le non respect du délai de 15 jours prévu dans les statuts pour leur convocation à une ag.... mes...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Avec un statut d'auto-entrepreneur, est-il possible de reverser un pourcentage des bénéfices à une t...
Posée par Lena, il y a 10 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 6852 vues

J'ai travaillé sur un projet avec un ami. pour certaines raisons nous ne souhaitons plus travailler ensemble. mais le projet me semble viable et j'aimerai le lancer toute seule. et lui, ne s'y oppose pas. seulement...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Besoin d'une autorisation du maire pour création auto entreprise à domicile ?
Posée par Bbn38, il y a 1 an dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bbn38 - 1997 vues

Je souhaite ouvrir une activité de réparation-vente de vélo dans le garage de ma maison sous le statut d'auto entrepreneur. ai-je besoin d'une autorisation de la mairie? (39000 habitants)...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Devis signé acompte versé travaux non commencé
Posée par XJBg, il y a 10 mois dans Sociétés
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 1677 vues

Une cliente m'a versé un acompte pour des travaux. elle a accepté le devis il y a plus de 15 jours.sa locataire ne donne plus signe de vie, les travaux n'ont pas commencé.ma cliente me demande de lui reverser la totalité...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Condition de travail
Posée par Cp, il y a 5 ans dans Sociétés
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4352 vues

Mon employeur a repris l activité de la société sans me reprendre à mon poste quelle sont mes recours...

Consulter
la réponse de
Maître MAYADOUX
 
Le gérant et le compte bancaire de la société
Posée par Papy mouton, il y a 1 an dans Sociétés
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2254 vues

Suite au décès du gérant statutaire, les co-gérants qui ne sont pas inscrit au rcs et qu'ils n'ont pas signalé à la banque que le gérant était décédé et qu'ils n'ont pas signalé à la banque qu'ils étaient...

Consulter
la réponse de
Maître MASSOT
 
Cession de parts d'un commerce
Posée par Lilith32, il y a 1 an dans Sociétés
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lilith32 - 1862 vues

J'ai cédé mes parts d'un commerce au gérant fin 2021 je n'ai toujours rien reçu pecunierement. j'ai l'acte de cession avec la somme due ( j'ai due d'ailleurs payer pour obtenir ce document) merci...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Une question en droit des sociétés ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
28 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
9 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
6 problèmes résolus*
4
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
3 problèmes résolus*
5
Maître Laura ABECASSIS
Maître Laura ABECASSIS
2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...
Résolue par Maître BELIGHA
Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...
Résolue par Maître JOLY
Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...
Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC
Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...
Résolue par Maître CISSE
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer