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Enfant de mére reconnu mais pas de pére ayant vecu avec mon beau- pére
Posée par manu, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2413 vues

Ayant eu mon beau père décèdé ; nous sommes mon frère et moi reconnu par notre mère; nous portons sont nom de jeune fille depuis trés longtemps ; marié sans contrat ; elle à eu deux filles qui portent le nom du père décèdé -à sa...

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Succession de ?mon conjoint
Posée par Manik, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2052 vues

Mon époux est dcd après sa mère le notaire m à informée sur mes f droit à sa part sur le héritage désabonner le notaire qui règle la succession de mon beau père conteste mes droit sur la part de mon mari dcd sur l'héritage de...

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Leasing et succession
Posée par beatrixkiddo, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2420 vues

Mon père est décédé au mois de mars dernier. nous sommes en tout cinq enfants issus de ses deux mariages et ses seuls heritiers, ma belle mère bénéficiant semble t'il d'une "immunité" au titre du régime de la séparation...

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Leasing et succession
Posée par beatrixkiddo, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2527 vues

Mon père est décédé au mois de mars dernier. nous sommes en tout cinq enfants issus de ses deux mariages et ses seuls heritiers, ma belle mère bénéficiant semble t'il d'une "immunité" au titre du régime de la séparation...

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Droit à la retraite à mon décès,mon mari aurait il droit
Posée par Nanafrazpo, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2353 vues

Mon mari d’un deuxième mariage,mon premier. mari décède, aurait il droit à ma réversion à mon décès et non pas mes enfants de mon premier mariage nous avons fait au dernier des vivants...

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Droits et pension de réversion
Posée par méline, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2126 vues

Je suis en activité à 50 pour cents , je perçois un complément pôle emploi ; je perçois la pension de réversion de la complémentaire , cette dernière est elle imposable , dois je l'ajouter à mon actualisation à pôle emploi ?...

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Desheritage
Posée par Bécasse, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2348 vues

...

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Pas de nouvelles demande de dérogation aux impôts
Posée par carole, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2361 vues

La succession de l'arrière grand-mère de mes enfants (maison) dure depuis 10 ans. la maison à été vendue le 07 novembre 2017. le notaire me dit qu'il a fait une demande de dérogation aux impôts. a ce jour, le notaire me...

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La convention de divorce avait d'ores et déjà été rédigée
Posée par Dan, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2306 vues

Nous avons versé des acomptes soit la somme de 730 euros pour aider notre fils, aujourd' hui décédé, peut on nous les faire rembourser car divorce caduc ?si oui, quelle démarche pour les réclamer , d autant que nous n avons pas de preuve du...

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Liquidation de communauté après divorce et décès .
Posée par zutflut, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2180 vues

Mais parents ont divorcés en 84 et mon père est mort en 94. par manque de moyen la liquidation de communauté suite au divorce n'a pas était faite et la liquidation de succession n'avance pas non plus. mon père qui...

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Mère décédée en cours de divorce
Posée par Elfredo, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2414 vues

Ma mère est décédée en mars. je suis issue d'un 1er lit, entre temps elle a divorcé. ensuite elle a rencontré avec une personne avec qui ellz s'est mariée et ont eu 2 enfants. ils ont vécu à ensemble pendant quelques années et ont...

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Décès avant la prononciation du divorce
Posée par Mini, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3327 vues

Mon père est décédé , il été encore marier avec la belle mère mais avait lancer la procédure de divorce . elle a quitter le domicile conjugal 11 mois avant le décès et mon père a été juger il versait une pension alimentaire . il ne...

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Que sont devenus les biens et l'argent de mon frère
Posée par chipette, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2303 vues

Mon frère est décédé en 2014. comme il était divorcé, ses enfants n'ont rien voulu savoir. j'ai dû m'occuper de ses obsèques par téléphone (lui à lunéville, moi à toulouse et mon mari malade). il vivait chez sa...

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Liquidation 1ere communauté après déces ex epoux
Posée par paupau, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2577 vues

Ex époux remarié sans faire liquidation 1ere communauté nous avons 3enfants adultes il est décédé sans enfants avec sa 2eme épouse les biens ont été acheter avec moi 1ere épouse ,comment se passera la succession? merci de vos...

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L'avocate de la partie adverse qui ment et pénalise pour reprendre les biens hér
Posée par Bichette, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2215 vues

Je souhaite savoir si je peux poursuivre auprès du doyen des juges, une avocate de la partie adverse, qui n'a donné que des informations fausses aux juges pendant 20 ans et qui m'a fait faire un procès pour me reprendre...

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Succestion
Posée par Me DELASSUS, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2361 vues

Un oncle , de 98 ans marié sans enfant . decédé le 8 mars 2018 tout les neveux : a par ,une personne également nièce c est rapproché de lui plus spécialement depuis peu . nous les autres membres de la famille reunis...

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Succession: constat d escroquerie
Posée par Perip25, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2393 vues

Suite au partage des biens de mes grands parents, la succession remonte à 2000.l estimation des terres s est fait sur la base de terres agricoles alors qu elles étaient constructibles. existe-t-il encore une possibilité de punir ce...

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Habilitation familiale générale
Posée par jacouille, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2386 vues

Mon frère et moi avons l' habilitation familiale générale, pourr notre mère en ehpad alzheimer.. nous gérons ses comptes (elle est veuve depuis fin 2016. elle possède une assurance-vie dont le terme à 2020, mais qu' elle...

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Liquidation de succession
Posée par adonna, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2379 vues

Mes parents disposaient d'un bien en espagne. ils n'ont pas fait de testament. ma maman est morte en février 2013. en france. c'était la survivante. a ce jour, il n'y pas de transfert de propriété. nous sommes...

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Mandat de vente maison non signe (4 heritiers)
Posée par FREDERIC, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2029 vues

3 héritiers ont signé le mandat de vente pour une maison sauf un. il s'agit d'une succession datant de 2011 , il y a t il prescription aujourd'hui comment pouvons nous vendre cette maison ? nous n'avons aucune...

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Aide juridictionnelle et assignation sucession
Posée par KEOKUK, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2371 vues

Puis-je bénéficier de l'aide juridictionnelle dans les cas suivants : - consultation avocat pour trouver un terrain d'entente avec l'avocat de la partie adverse dans le cadre d'une liquidation de succession...

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Renonciation héritage
Posée par Dodu, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2229 vues

Mon père décédé il y a peu a renoncé à l'héritage de sa mère dans les années 60 étant mineur à l'époque je n'en ai rien su ,une partie des terrains à été vendue à la suite du décès ,avais un droit sur ces terrains...

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Succession d'une tante n'ayant pas eu d'enfants
Posée par gribouille4, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2397 vues

Ma tante est mariée avec mon oncle, il n'ont pas eu d'enfants, elle n'a pas donné au dernier vivant... et elle possède des biens propres ( hérités de ses parents avant son mariage). si elle décède en premier, le...

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Partage succession
Posée par sebcho60, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2302 vues

Nous sommes passé devant le notaire afin de signé la succession le 05/05. nous venons de recevoir un bilan concernant le partage de la succession. la somme totale est dégrevée de 2000euros pour soit disant des factures non réglées...

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Demande de renseignements
Posée par iroise, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2079 vues

Le jour des obsèques de maman une personne de 66 ans se présente en me disant qu'elle est ma soeur et que papa ne l'a pas reconnue. a la suite du décès de maman, papa âgé de 97 ans a été placé dans une institution pour...

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Indivision depuis 20 ans nous sommes 2 je suis seule à tout payer. je voudrais m
Posée par youpi, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2362 vues

Nous sommes deux sur une indivision je moccupe de tout mon frère ne répond même pas au courrier. je voudrais m'installer dans la maison de ma mère pour faire des travaux est ce possible?...

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Partage judiciaire
Posée par ZAFIRA 57530, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2321 vues

J'attends depuis 5 mois pour passer au tribunal pour la succession de mes parents mon frére à voler des photos et bijoux il ne s' est jamais occupé de ses parents s'est moi qui venait voir ma mére à la maison de retraite elle est décédée en...

Répondre
 
Renonciation succession de mère décédée
Posée par amélidee, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2067 vues

J'ai demandé la renonciation à la succession d'héritage de ma mère au tribunal de grande instance de fort-de-france d'ou est situé le bien. je l'ai obtenue en 2012.etant l'ainé de douze enfants,les impots a prelevé sur mon compte la taxe...

Répondre
 
Succession - résident suisse
Posée par kevintuiz, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2271 vues

Je souhaiterais savoir les détails d'un éventuel lmpot sur la succession dont je serais possiblement redevable en suisse (si étant résident suisse, mais sans nationalité, il y aurait un quelconque montant à payer en tant que...

Répondre
 
Validité d'une procuration
Posée par Sbg, il y a 7 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3981 vues

Pour être valable une procuration doit elle comporter une signature authentifiée à la la mairie ? merci pour vos réponses...

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