Chêne de 75 ans Posée par Gaëlle, il y a 10 heures dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 129 vues Mes parents âgés résident à loqueffret en finistère. leur voisin nouvel arrivant de paris, exige que le chêne de plus de 75 ans sur leur terrain soit abattu. celui-ci ferait de l'ombre à la serre qu'il a installé. nous... |
| |
Suivant l'historique de la carrière de gypse de barlest rapportée par noel paradis cami mairie de pontacq 64530 ,le point de départ de l'exploitation de la carrière se situe par la mise à ferme d'un terrain communal... |
| |
Je souhaite planter des bambous de plus de 2m50 dans des jardinieres en beton hors sol contre un mur privatif qui se situe dans mon jardin .les jardinieres sont à plus de 50 cm d'un mur mitoyen aveugle,cad sans fenetre et... |
| |
Nous avons envoyé un recommandé à notre maire pour une dérogation d'un permis amenage pour le vente de notre terrain qui a été refusé une première fois parce que le piquet incendie est à plus de 200m une loi de 2017 cela va... |
| |
Nous avons acheté un terrain et une buanderie attenant à notre propriété. nous avons signé l'acte avec une servitude de passage d'eaux usées en tréfonds. nous sommes fonds servants sur cette canalisation. en vidant les... |
| |
Notre maison a brûlé le 3/02/2025 elle datait de 2003.sur les conseils de la mairie nous avons fait une demande de permis de construire et obtenu. l expert et l économiste de l assurance veulent absolument avoir un devis de... |
| |
Peut-on construire et accoler une murette privative contre une murette privative déjà construite ( hauteur 30cm ) si oui ,faut-il respecter un espace , mettre un isolant entre les 2 , ou se mettre carrément en appui ? merci de vos... |
| |
Nous avons fais construire une maison dans un lotissement neuf qui est en finition de voirie. nous avons actuellement les tabourets d’eaux usées et eau pluviales qui on été posés mais la finitions n’a pas été faites ils ressortent... |
| |
Vivant dans une copropriété et faisant partie du conseil syndical a titre gracieux avons nous le droit de remettre un coup de peinture identique à celle existante afin que ce soit plus propre sans passer par une ag ? merci de vos... |
| |
J'ai obtenu un pc pour une piscine en 2010 avec un pool house. les travaux se sont mal passés avec l'entreprise qui a fait la piscine. quand le pool house a été terminé, j'ai déposé la déclaration d'achèvement... |
| |
Stationnement Posée par jad, il y a 1 an dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2136 vues En examinant attentivement l'avis de contravention qui m'a été adressé, je n'ai trouvé aucune indication précise de l'endroit où mon véhicule aurait été stationné de manière illégale. cette absence de... |
| |
Fosse septique Posée par Sally, il y a 1 an dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2431 vues Sans nous avoir concertés, nos voisins ont installé avec l accord de la mairie, une fosse septique devant notre entrée de grange ,depuis il nous est impossible de rentrer nos véhicules et aussi nous avons une fosse septique dans... |
| |
Une longère a été divisée en plusieurs lots de copropriété dont nous en avons acquis un lot. dans notre acte, figure bien un sas d'entrée sur le plan de division ainsi que dans le certificat de garantie de la superficie... |
| |
Je viens d'acheter une maison. quelques jours après l'emménagement nous nous sommes aperçus d'une énorme tâche de moisi (qui ne datait pas d'hier) dans une des chambres suite à cela, dans la salle de bain peu de... |
| |
J aurai voulu savoir quel recours que j ai car mon voisin gare son camion toupie de béton sur un parking au bout de rue (voie sans issue) il prends au moins 4 places. il m a signalé qu il y avait eu une tentative de vol de carburant... |
| |
Est ce que quelqu'un saurait ce qu'implique un permis unique (valant division, avec des parcelles séparées) lorsqu'il y a un refus de permis modificatif pour diverses raisons : sur la maison qui nous intéresse, à... |
| |
Nous sommes à 2 semaines de la réception de notre maison individuelle. un permis modificatif a été déposé suite aux faits que le constructeur a dépassé la limite de propriété de 50cm avec les fondations (rachat d'une bande de... |
| |
Une mairie a t elle le droit de refuser l’accès aux installations sportives de la commune à mon association sportive sous prétexte que nous n’utilisons qu’un terrain secondaire pour nos entraînements et que nos matchs officiels se... |
| |
Parking et propriété... |
| |
Dans mon prl à cession de parcelles cohabitent 2 asl (30% pour la mienne) . la laverie commune du prl fonctionnait grâce à des jetons achetés (en espèce) au gardien. aujourd’hui ce compte rapporte 50.000 € par an. d’un compte de... |
| |
Re 2020 Posée par Koko91, il y a 1 an dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1787 vues Je prends attache auprès de vous pour savoir si la réglementation re 2020 est obligatoire. un chauffe eau thermodynamique m'est imposé dans la construction que je ne souhaite pas. je préfère un chauffe-eau ordinaire. je... |
| |
Dans le cadre d un parc de résidence et de loisirs à cession de parcelle, y a t-il une superficie minimum ? mon mobil home est sur une parcelle de 125m2, a t on le droit de me la vendre ?... |
| |
Je travaille sur l'implantation d'un parcours d'obstacles enfant/adulte sur un terrain agricole. est-il possible d'avoir une activité de loisirs sur ce genre de terrain ? aucune construction n'est prévue... |
| |
Clôture lotissement Posée par Flo, il y a 1 an dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1673 vues J'ai une question concernant ma clôture dans mon lotissement, en effet j'ai une clôture qui longe la rue du lotissement (le long du trottoir suivi d'une route), la règle du lotissement stipule mot pour mot : "en... |
| |
Un constructeur laisse en stationnement plusieurs jours des engins de chantier sur la voie privée d'une asl. pas devant le chantier. il monopolise des places de stationnement que pourraient utiliser les colotis. en a t-il le... |
| |
Servitude en tréfonds Posée par delaip, il y a 1 an dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1810 vues Une parcelle en ruine (qui ne nous appartient pas) dans notre cour vient d'être acheté par un propriétaire qui souhaite en faire un appartement. or, il ne bénéficie pas d'une servitude en tréfonds via notre couloir... |
| |
Demolition construction sur partie commune, ladite construction existe depuis plus de 40 ans....de plus pour y accéder il s'est permis de perçer la toiture de l'immeuble? de s'approprier un placard où il a installé un... |
| |
Après avoir déclaré une veranda construite il y a plus de 10 ans que va me réclamer le fisc ? taxe d'equipement ( valeur à la date de la construction ou actuelle), régularisation des impôts fonciers ( combien d'années)... |
| |
Cage pour pigeons Posée par franck, il y a 1 an dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2173 vues J'habite à rosureux dans le 25 . je souhaiterai aménager une grande cage pour mes pigeons . la couverture est une bâche en plastique et l’ensemble est fermé par un grillage galvanisé fixé sur des poteaux en bois .on... |
| |
Afin de régulariser des travaux d aménagements ( dact non fait pas les précédents propriétaires) pouvons nous faire nous même le dact afin d être sûr de vendre notre maison sans effrayer les acheteurs ? À noter qu une dp avait été... |
| |
|
|---|
