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Sujet (Cloturé) initié par julotil y a 11 ans - 6126 vues
Bonjour, je suis le vendeur d une maison situer a la campagne, j ai trouver un acheteur nous avons signer un compromis de vente cher le notaire 2 mois après cette signature du compromis je reçois un recommander comme quoi l acheteur se rétracte cause des travaux du bâtiment communal qui donne Accès à la maison . Je m` explique ma maison est situer au bout d une desserte communal le long de cette dessert un bâtiment communal l acheteur me dit qu il peu avoir des travaux sur ce bâtiment , alors que dans le compromis il y a bien une clos qui stipule bien : étant ici précisé que l accès à la propriété objet des présentes se fait par un chemin de desserte appartenant au domaine public l acquéreur s étant rendu sur place afin de visiter ledit bien le reconnait et en fait son affaire personnelle sans aucun recours contre quiconque . Sachant que sont credit est bien accepter .
La vente de notre maison est dans une impasse. voici le résumé de la situation: la date limite du compromis dépassée sans aucun problème avec les clauses suspensives
Nous avons effectué des demandes de devis pour la rénovation de la maison que nous envisagions d'acheter. le compromis est signé. cependant, en effectuant les
Nous avons signé un mandat de vente sans exclusivité pour un délai d'un an à une agence pour la vente de 3 terrains distincts .nous avons pas donné suite à une
Nous avons signés un contrat de construction de maison individuelle. l'achat de la cuisine sera inclu dans le prêt immobilier. nous avons consulté un cuisiniste
Je vous contact car j'aurais besoin de précisions sur mes droits en tant que vendeur. contexte :je suis le vendeur. compromis de vente de mon appartement signé
J'ai signé un contrat d'achat de cuisine ne sachant pas que je ne bénéficiais pas des 14 jours de rétractation, et ma banque qui me sollicitais depuis 2 ans pour ce
Si l'acquéreur se rétracte alors que les conditions suspensives sont réunies, vous pouvez soit le forcer à la vente soit garder le bien et lui faire payer l'indemnité d'indemnisation.
Cordialement
il y a 11 ans
julot
merci de votre réponse rapide , toutes les condition sont bien réunies .Je ne lui est pas demander de frais de garantie cette personne étant d un village voisin est ayant des amis en commun j ai fais confiance , je me suis engager sur un autre bien a ce jour .
il y a 11 ans
Gutierrez
Ben forcez le judiciairement à la vente ou demandez lui des indemnités
#Meilleure réponseil y a 11 ans
julot
Merci, vous avez répondu à ma question.Je vous tiendrait au courant de la suite bonne journée.
il y a 11 ans
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