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Question résolue par Maître Gabriel DENECKER
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Sujet (Cloturé) initié par , il y a 1 an - 1882 vues

Bonjour, mon conjoint a fait 1 accident seul sans rien détruire gendarmerie est venu la pris il a souffler il a 1.32mg/ aire expiré que risque t- il? sachant qu'il n'a jamais commis d'infraction jamais eu de retrait de point rien

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1 réponse
Bonjour,

Il,risque très certainement,t une audience type CRPC comparution sur reconnaissance de culpabilité avec une sanction portant sur une suspension du permis de conduire de 6 à 12 mois, une amende délictuelle pour la conduite en état alcoolique et une âme,de pour le défaut de maîtrise, éventuellement,t une peine d’emprisonnement de 2 mois assortie du sursis simple
Il aura également un retrait de 6 points.
Bonne soirée
Gabriel DENECKER
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