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Erreur sur numéro parcelle cadatrales , je dois repayer les frais d'avocats
Sujet initié par , il y a 11 mois - 1955 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,
En février 2017 nous devions acheter une maison. Le notaire du propriétaire avait commencer à rédiger le compromis . Plus de 4 mois après le dépôt des pièces d'identité, nous avons contacter le notaire nous disant que la vente ne pouvait s'effectuer car il avait eu connaissance que le bien avait était saisi. Nous voilà partis pour une longue procédure . Nous avons contacter un huissier de justice pour connaître les procédures à suivre . Sir ses conseil, nous avons pris un avocat inscrit au barreau de l'Ardèche pour se faire représenter, payer les 10% de la mise à prix pour pouvoir enchérir à l'ordre de la carpa. Le jour de l'audience, nous nous somme porté adjudicataires, le 4 juin 2017 . Il nous a fallut attendre 1 mois pour une éventuel surenchère mais personne n'a surenchéri ce qui nous a déclarer officiellement adjudicataire de la maison . Très heureux car nous voulions vraiment la maison, nous avons payé le mois qui a suivi tous les frais et depens liée à la vente ( frais de greffier, frais de publication, frais hypothèque , frais d'avocats etc ... ) et le prix de la maison . Aujourd'hui mon avocat m'informe que le bureau des hypothèque refuse de nous délivré le titre de propriété car une erreur à était faite sur le numéro de parcelle cadatrales ( ac 269 au lieu de ac26 . Il m'informe demander au magistrat et au juge d'exécution de procéder à une rectification d'erreur matériel sur adjudication du 4 juin 2017 au TGI. L'erreur viendrait de celui qui a rédiger le cahier des charges. Seulement, à ma plus grande stupéfaction, j'ai reçu par mail une demande de paiement ( facture jointe ) concernant une provision sur honoraires pour rectification ( très onéreuse ) .
Je suis complètement désemparé car j'ai déjà payé 6678 € de frais d'avocat mais aussi 14341€ de frais liée à la vente . L'erreur vient d'euxet il me demande de payer à nouveau pour rectifier l'erreur . Je suis complètement perdu car je ne peut plus sortir une telle somme . Quel recours ais je ??.
Merci beaucoup par avance de vos réponse
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Bonjour,

Il semble effectivement, d'après vos dires, qu'il y ait une erreur matérielle qui puisse être reprise par le dépôt d'une requête en rectification d'erreur matérielle auprès du Juge compétent.

Toutefois, s'agissant des frais d'avocat, ils sont normalement soumis à votre acceptation préalable et à signature d'une convention d'honoraire écrite.

Je vous conseille de prendre attache avec votre avocat et de lui expliquer votre position.

Après le dépôt de cet acte consiste en le dépôt d'un nouvel acte et par conséquent du travail pour votre conseil. Il est donc normal que ce dernier soit rémunéré pour ce travail, surtout qu'il semblerait que l'erreur résulte de l'avocat ayant procédé à la vente et non de votre avocat.

Le mieux est de prendre attache avec lui et d'en discuter calmement pour voir ce qu'il est possible de faire.

J'espère avoir pu vous aiguiller un petit peu.

Excellente soirée,
Bonsoir merci pour votre réponse . Je me suis renseigné ce jour à la conservation des hypothèque et J ai contacter l'ordre des avocats. Pour eux mon avocat est aussi en tort car il aurait dû procéder à une relecture avant de déposer le dossier au bureau des hypothèque, chose qu'il n'a probablement pas fait car il n'a pas soulever l'erreur avant de déposer mon dossier.

Ses honoraires sont assez élevé ( cela ma était confirmer par l'avocat vendeur ) .

Il m'est difficile d'admettre que je doive payer pour les bêtises des autre .

Bonne soiree egalement

Cordialement
il y a 11 mois
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