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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Révocation de sursis de tout ou partie
Sujet (Cloturé) initié par , il y a 1 an - 1376 vues

Bonjour,

Le juge a révoqué en débat contradictoire tout mon sursis ( c'est ce que le procureur à demandé ) pour non respect du sursis et mise à l'épreuve descision rendu le 9 janvier et j'aimerais savoir si une demande d'aménagement de peine peut etre envisageables et si le juge peut decider de me faire incarcérer avant la décision du 9 janvier

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Oui, votre peine est aménageable, par le Juge de l'Application des Peines. Mais vous devez vous présenter...
Merci, vous avez répondu à ma question.
il y a 1 an
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Non, si vous exécutez la peine ferme qui est en sursis (avec mise à l'épreuve), ... veut pas de leur remise de peine serais je libre de toute mise a l epreuve? ..... Révocation de sursis de tout ou partie - Résolue par Maitre Ariel .
J aimerai savoir que veut dire ordonne la revocation totale du sursis assortissant la peine d ..... Vous avez pas tout repondu a mon attente.
Audience devant le jap pour demande de révocation d'un sursis. Sujet initié par ..... Tout dépendra de votre situation pénale . En principe, la .... Révocation de sursis de tout ou partie - Résolue par Maitre Ariel ... Révocation du ...

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