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Récidive pour nuisances sonores
Sujet initié par , il y a 3 mois - 762 vues

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Bonjour,

Je fais appel à des connaisseurs pour une aide urgente. En effet, depuis quelques années mes voisins se plaignent des aboiements de mon berger allemand. Je suis passé devant le tribunal qui m'a condamné à payer des dommages et intérêts et une amende de 500euros pour atteinte à la santé du fait des nuisances.
J'ai fais appel et j'ai obtenu une diminution des dommages et interêts mais toujours condamné à payer. Le conflit dure depuis 2012 et l'affaire s'est officiellement terminé par un arrêt de juin 2018 qui me condamne à 600euros de DI + frais de leur avocat et l'amende de 500 euros, en dépit de mes 5 attestations par d'autres voisins pour signaler le silence de mon chien. Car en effet, l'ancien maire a rédigé un pv énonçant que le chien n'aboyait pas, mais après changement de maire (ami de mes voisins), celui-ci a rédigé un pv énonçant que le chien aboyait nuit et jour après constatation.

Toutefois, deux mois après ce procès, je reçois un recommandé de mes voisins qui m'annonce que mon chien recommence à aboyer et qu'ils vont me poursuivre pour récidive.

La récidive peut-elle être établie ? (J'ai l'impression d'oublier pleins d'éléments de l'affaire mais ça serait trop long)

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La récidive n'existe pas dans ce cas précis.
Dans ce cas peuvent-ils m'assigner en justice sur un autre fondement que la recidive ? Mon avocat me dit que je peux aller dix fois devant les tribunaux s'ils portent plainte 10 fois avec l'appui d'un constat
Ce qui me semble incohérent (non bis in idem)
il y a 3 mois
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