Souhait de quitter sci

Sujet initié par Marie, il y a 6 heures - 215 vues

Bonjour,

Dans votre situation, il est important de bien distinguer le sort des parts de SCI, celui des emprunts, et l'impact du divorce.

Vous ne pouvez pas vous désengager unilatéralement de la SCI tant que vous êtes associée et surtout tant que vous êtes caution solidaire des prêts. La cession de vos parts, même à votre mari, n'entraînerait pas automatiquement votre libération vis-à-vis des banques. Tant que les prêts ne sont pas renégociés ou repris par un seul emprunteur avec l'accord exprès des établissements bancaires, vous restez engagée sur la totalité des dettes.

Le fait que votre mari prenne seul les décisions est problématique sur le plan juridique. En principe, une SCI doit fonctionner selon ses statuts, avec une information et une participation des associés aux décisions importantes. Son comportement peut constituer un abus de majorité ou un manquement aux règles de fonctionnement de la société, mais cela ne règle pas la question de votre exposition financière.

Dans votre contexte, la solution la plus protectrice est généralement d'attendre le cadre du divorce. Lors de la procédure, la SCI et les parts sociales seront intégrées dans la liquidation du régime matrimonial. Le juge ou le notaire chargé de la liquidation pourra envisager plusieurs options, notamment l'attribution de l'intégralité des parts à votre mari avec une compensation financière, ou la vente des biens détenus par la SCI afin de rembourser les prêts et mettre fin aux engagements. C'est aussi à ce moment-là que peut être négociée avec les banques votre désolidarisation, ce qui est essentiel pour limiter votre risque.

Chercher à céder vos parts maintenant, sans repreneur et sans accord bancaire, vous exposerait à rester caution sans aucun contrôle sur la société, ce qui est la situation la plus défavorable. Attendre le divorce permet au contraire d'encadrer juridiquement la sortie, de faire constater les déséquilibres et de traiter en même temps les questions patrimoniales et financières.

Dans l'intervalle, il est conseillé de conserver toutes les preuves du fonctionnement de la SCI, des flux financiers et des décisions prises sans votre accord, car ces éléments pourront être utiles lors de la liquidation ou en cas de contentieux.

Si la réponse vous convient, vous pouvez la marquer comme résolue avec le bouton vert.

Bonjour,

La meilleure option est de négocier, dans le cadre du divorce, le rachat de vos parts par votre mari avec une clause de désolidarisation acceptée par la banque pour vous libérer de la caution solidaire.

Si le dialogue est impossible, vous pouvez demander le retrait de l'associé pour justes motifs en justice, ce qui forcera le remboursement de la valeur de vos parts.

Attendre le jugement de divorce est risqué car le partage ne vous déchargera pas automatiquement de votre engagement de caution envers la banque sans l'accord exprès de cette dernière.

Merci d'indiquer que la question est résolue.