Délai abusif entre offre d'achat et compromis ( 1 an )
Bonjour,
Je suis vendeur d'une maisonnette que je n'habite pas, qui est une résidence secondaire entièrement à retaper, et qui est mitoyenne à une autre maison habitée. Je souhaite la vendre à ce voisin mitoyen ( Appelons-le « acheteur A » ) qui s'est proposé de la racheter. Ce voisin m'a fait parvenir une offre d'achat à deux noms : le sien, ainsi que celui d'un ami à qui il aurait proposé de se joindre à cet achat pour investir ensemble ( Appelons-le acheteur B » : l'offre est correcte, au prix, je la contre-signe début juin 2025, soit il y a presque un an.
D'après l'acheteur A ( qui est mon interlocuteur principal depuis le début ) , plusieurs rebondissements de parcours auraient poussé l'acheteur B à se retirer de l'achat. Je n'ai jamais eu le moindre contact avec l'acheteur B, aucune correspondance, aucune rencontre, aucun échange quelconque ; et d'après l'acheteur A, il semblerait que l'acheteur B ne veuille pas produire d'écrit pour confirmer son retrait de l'offre d'achat signée en Juin 2025, afin de permettre à l'acheteur A ( acheteur initial ) de poursuivre l'achat seul.
L'acheteur A s'occupe depuis le début de toutes les démarches ; contact direct, échanges écrits avec moi, rédaction et transmission de l'offre d'achat, transmission de l'offre contresignée au notaire, c'est également l'acheteur A qui a mandaté organisé, et payé la totalité des diagnostics immobilier pour la vente ; aujourd'hui il se retrouve bloqué autant que moi, et me propose que nous re-signons ensemble une nouvelle offre d'achat identique, mais sans l'acheteur B, afin de pouvoir, presqu'un an après, enfin finaliser la vente de cette maisonnette.
Ma question est donc la suivante :
Je lis partout qu'il n'existe aucun délai légal minimum ou maximum entre la signature d'une offre d'achat et la signature d'un compromis ( l'offre d'achat initiale ne précise d'ailleurs aucun délai maximum de signature de compromis non plus ) ; cela veut-il donc dire que l'acheteur A et moi-même somme indéfiniment bloqué par l'inaction de l'acheteur B ? Suis-je engagé indéfiniment à lui vendre ma maison malgré le fait qu'il n'ai jamais donné signe de vie, et refuse de signer un retrait « officiel » de la première offre ?
Je suis très tenté de re-signer une nouvelle offre avec l'acheteur A pour lui vendre ma maison, mais la constitution d'une nouvelle offre n'est-elle pas « interdite » par le fait que rien n'ai jamais « éteint » officiellement la première ?
Qu'est-il possible de faire ? En cas de rédaction d'une nouvelle offre qui aboutira à la vente avec uniquement l'acheteur A, l'acheteur B peut-il se retourner contre moi-même ou contre l'acheteur A ? Compte tenu du délai irraisonnable écoulé sans aucune démarche de sa part ( presque un an ) ne peut-on pas faire jouer un quelconque abus qui vaudrait prescription extinctive de la première offre ?
Vous remerciant pour votre aide.
Je suis vendeur d'une maisonnette que je n'habite pas, qui est une résidence secondaire entièrement à retaper, et qui est mitoyenne à une autre maison habitée. Je souhaite la vendre à ce voisin mitoyen ( Appelons-le « acheteur A » ) qui s'est proposé de la racheter. Ce voisin m'a fait parvenir une offre d'achat à deux noms : le sien, ainsi que celui d'un ami à qui il aurait proposé de se joindre à cet achat pour investir ensemble ( Appelons-le acheteur B » : l'offre est correcte, au prix, je la contre-signe début juin 2025, soit il y a presque un an.
D'après l'acheteur A ( qui est mon interlocuteur principal depuis le début ) , plusieurs rebondissements de parcours auraient poussé l'acheteur B à se retirer de l'achat. Je n'ai jamais eu le moindre contact avec l'acheteur B, aucune correspondance, aucune rencontre, aucun échange quelconque ; et d'après l'acheteur A, il semblerait que l'acheteur B ne veuille pas produire d'écrit pour confirmer son retrait de l'offre d'achat signée en Juin 2025, afin de permettre à l'acheteur A ( acheteur initial ) de poursuivre l'achat seul.
L'acheteur A s'occupe depuis le début de toutes les démarches ; contact direct, échanges écrits avec moi, rédaction et transmission de l'offre d'achat, transmission de l'offre contresignée au notaire, c'est également l'acheteur A qui a mandaté organisé, et payé la totalité des diagnostics immobilier pour la vente ; aujourd'hui il se retrouve bloqué autant que moi, et me propose que nous re-signons ensemble une nouvelle offre d'achat identique, mais sans l'acheteur B, afin de pouvoir, presqu'un an après, enfin finaliser la vente de cette maisonnette.
Ma question est donc la suivante :
Je lis partout qu'il n'existe aucun délai légal minimum ou maximum entre la signature d'une offre d'achat et la signature d'un compromis ( l'offre d'achat initiale ne précise d'ailleurs aucun délai maximum de signature de compromis non plus ) ; cela veut-il donc dire que l'acheteur A et moi-même somme indéfiniment bloqué par l'inaction de l'acheteur B ? Suis-je engagé indéfiniment à lui vendre ma maison malgré le fait qu'il n'ai jamais donné signe de vie, et refuse de signer un retrait « officiel » de la première offre ?
Je suis très tenté de re-signer une nouvelle offre avec l'acheteur A pour lui vendre ma maison, mais la constitution d'une nouvelle offre n'est-elle pas « interdite » par le fait que rien n'ai jamais « éteint » officiellement la première ?
Qu'est-il possible de faire ? En cas de rédaction d'une nouvelle offre qui aboutira à la vente avec uniquement l'acheteur A, l'acheteur B peut-il se retourner contre moi-même ou contre l'acheteur A ? Compte tenu du délai irraisonnable écoulé sans aucune démarche de sa part ( presque un an ) ne peut-on pas faire jouer un quelconque abus qui vaudrait prescription extinctive de la première offre ?
Vous remerciant pour votre aide.
Cliquez ici pour répondre
