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Sujet (Cloturé) initié par Zakaria adilail y a 4 mois - 512 vues
Bonjour, Je suis père de 2 enfants européen on vie ensemble avec la maman qui est européenne aussi , J'ai fais un recours pour un OQTF , j'ai ramener des preuve de vie on commun comme des facteur ect et des preuve d'entretien des enfants la maman ma pas declarer a la Caf et ony pas pacser mais ell m'a fais une attestation d'hébergement et une attestation de témoignage et elle venu avec moi au tribunal elle a dis que elle travaille et moi je garde les enfants dans 1 il a étais hospitalisé d'une maladie grâve et chronique 15 jour avant le jugement ( diabète de type 1 ) Le médecin de l'hopital et le psy m'ont fais une attestation que mon fils a besoin de moi d'une période indéterminée et que j'étais là pour lui pandent toute son hospitalisation
1 - est ce que je vu que je fais parti du menage j'ai le droit de faire une demande memebre d'une famille européenne 2- j'ai vécu avec ma famille en suede j'avais une residence suédoise mais quand j'ai quitter la suede ma carte a étais révoquer et j'ai eu un IRTS ( interdiction de retour sur le territoire suédois ) Suite un OQTS , est ce que ca peut bloquer mon recours en France 3- quelle titre de séjour je peut demander qui est plus fort juridiquement par apport à la situation 3 - si le juge refus que ce que je peut ou je doit faire Merci
Je viens avec les 2 enfant européen et la maman aussi est européenne mais on a pas fais de pacs , j’ai que un hébergement et une attestation de témoignage est ce je
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Votre situation doit être analysée au regard du droit des étrangers applicable aux membres de famille de citoyens de l'Union européenne, ainsi que des éléments liés à votre vie familiale et à l'intérêt supérieur de vos enfants.
En premier lieu, le droit européen prévoit qu'un ressortissant d'un pays tiers peut bénéficier d'un droit au séjour en tant que membre de la famille d'un citoyen de l'Union européenne, à condition notamment de démontrer une vie commune réelle et stable. La notion de famille ne se limite pas au mariage : la jurisprudence et les textes reconnaissent également les partenaires avec lesquels existe une relation durable et suffisamment établie. Les éléments que vous évoquez (vie commune, présence au foyer, prise en charge des enfants, attestations, témoignages) sont de nature à caractériser cette réalité, sous réserve de leur appréciation par l'administration ou le juge.
Le fait que vous viviez effectivement avec la mère de vos enfants, qu'elle soit ressortissante européenne et qu'elle travaille constitue un point important, car le droit au séjour dérivé repose notamment sur l'exercice par le citoyen européen de son droit de circulation (activité professionnelle, ressources suffisantes, etc.). Dans ce cadre, votre rôle auprès des enfants, en particulier dans un contexte médical lourd, est également un élément déterminant.
S'agissant de la situation en Suède, l'existence d'une ancienne interdiction de retour sur le territoire suédois (IRTS) ne produit pas automatiquement d'effet en France. Chaque État membre apprécie de manière autonome les demandes de séjour. Toutefois, une telle mesure peut être prise en considération si elle révèle des éléments liés à l'ordre public. En l'absence de tels éléments ou si la mesure est ancienne et sans lien avec une menace actuelle, son impact reste en principe limité.
Concernant le titre de séjour, plusieurs fondements peuvent être envisagés au regard de votre situation. Le statut de membre de famille d'un citoyen de l'Union européenne constitue une voie importante, mais la situation peut également être examinée sous l'angle du droit au respect de la vie privée et familiale, protégé notamment par l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme. La jurisprudence attache une importance particulière à la présence d'enfants, à leur dépendance à l'égard du parent et à leur état de santé, surtout lorsque celui-ci nécessite une présence constante.
Le fait que votre enfant souffre d'une pathologie grave et chronique, nécessitant votre présence, constitue un élément particulièrement fort dans l'appréciation de votre situation. Les attestations médicales que vous mentionnez peuvent être déterminantes, dans la mesure où elles établissent concrètement le rôle indispensable que vous jouez auprès de lui.
Enfin, si le juge devait rejeter votre recours contre l'OQTF, cela signifierait que la mesure d'éloignement est confirmée. Toutefois, la situation familiale et médicale que vous décrivez peut, selon les cas, justifier un réexamen de votre situation administrative, notamment si des éléments nouveaux ou particulièrement graves sont établis, en particulier au regard de l'intérêt supérieur de l'enfant.
Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue. Bien Cordialement.
#Meilleure réponseil y a 4 mois
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