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Le parent d'un enfant français et le parent d'un enfant ressortissant d'un autre État membre de l'Union européenne ne relèvent pas, en principe, du même régime. Le premier peut, sous conditions, obtenir un titre de séjour au titre de la vie privée et familiale, notamment s'il contribue effectivement à l'entretien et à l'éducation de l'enfant.
Le second relève, en règle générale, du droit de l'Union européenne. Un droit au séjour dit dérivé, c'est à dire découlant du droit de l'enfant lui même, peut être reconnu sous certaines conditions, par exemple lorsque l'enfant réside en France en disposant de ressources suffisantes et d'une assurance maladie, ou lorsqu'il y est scolarisé alors que l'un de ses parents y a travaillé.
Sous réserve des circonstances de l'espèce, il convient de réunir les justificatifs de nationalité de l'enfant, de filiation, de résidence, de ressources et de couverture maladie.
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Bien cordialement,
Axel PITTAVINO Avocat inscrit au Barreau des Hautes-Alpes
il y a 21 heures
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