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Expertise Posée par Melou11?, il y a 1 an dans Pénal 1 réponse, il y a 1 an par Maître Cassé - 1407 vues Est ce que la demande d'expertise est faite par son avocat ? ou alors cette démarche est assurée par le jap? est ce que cette demande est mentionné dans le dossier 📂 du detenu? son avocat est avisé de la demande parvke... Compléter

Voisin du dessous qui sonne à l'interphone nuit et jour Posée par denis34, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par denis34 - 2066 vues Tout est dans le titre, le voisin du dessous sonne nuit et jour à l'interphone, j'ai appeler les forces de l'ordre qui ne sont pas venu ainsi que la police municipale en journée. je sait qu'il s'agit du... Compléter

Porter plainte contre un avocat Posée par Nanard, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nanard - 1505 vues Dois je porter plainte contre mon avocat d aj pour mensonges et faute professionnelle me portant préjudice pour faire appel auprès de son bâtonnier ou d un autre avocat s il m'a empêche de demander un autre avocat au bâtonnier... Compléter

Accusé de viol par vengence des année apres les présumés faits Posée par Greg, il y a 1 an dans Pénal 1 réponse, il y a 1 an par Maître VOYAT - 1171 vues Je suis aujourd’hui convoqué par la gendarmerie pour des fait de viol sur mineur moins de 15 ans , ayant été notifié par ma mère des accusations de ma sœur il y a maintenant 2 ans ou plus je me retrouve face à cette convocation . je précise... Compléter

Juge d’instruction et jld pour renouvellement mandant de dépôt Posée par Mélanie, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mélanie - 1353 vues J’aimerai savoir si mon conjoint est convoqué devant le jld pour une audience concernant le renouvellement de son mandat de dépôt criminel arrivant à échéance de 18 mois . le juge d’instruction a t’il demander son renouvellement... Compléter

Mon mari est convoqué par le juge sans aucune dépôt de plainte Posée par Bab14, il y a 1 an dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Tricaud - 1834 vues Récemment mon mari m'a frappé et j'ai appelé la police, donc il l'ont mis en garde à vue et mes policiers m'ont demandé de les suivre au commissariat pour faire mon rapport. et quand je suis y allée, durant... Compléter

Puis je porté plainte contre mes parents malgré que aujourd'hui j'ai 28 ans ? Posée par Eric01, il y a 1 an dans Pénal 1 réponse, il y a 1 an par Maître Palombelli - 1518 vues Actuellement j'ai 28 ans et j'ai une situation catastrophique, ma mère as toujours était sans vouloir être grossier mais il ya pas d'autres mots une énorme salope allant jusqu'à couchée avec des amis à moi... Compléter

Plainte pour exhibition contre moi Posée par Gabi, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Gabi - 1478 vues J'explique ma situation, je viens d'être contacté par le commissariat car une personne a porté plainte contre moi pour exhibition sexuelle. il y a quelques jours, je me suis arrêté en voiture, il devait être environ 22h... Compléter

Convocation pour relation avec escort Posée par Arno, il y a 1 an dans Pénal 1 réponse, il y a 1 an par Maître ROSA - 1439 vues Aujourd'hui des policiers sont venus chez moi pour m'emmener au commissariat suite à une relation avec une escort girl. je contact très souvent des escort mais sans passer à l'acte mais quelques fois cela m'est... Compléter

Accusée à tort de maltraitance Posée par nono, il y a 1 an dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par nono - 2069 vues Après plusieurs années de conflit avec le fils de ma compagne, ce dernier porte plainte en aout dernier contre nous deux pour maltraitance. il a voulu retirer sa plainte en octobre mais cela lui a été refusé car la procédure était... Compléter

Consultez casier judiciaire b2 Posée par Pascal 67, il y a 1 an dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Zerbib - 2020 vues J ai adressé un courrier avec a/r au procureur de la république pour demander à consulter mon casier judiciaire b2. pouvez vous m indiquer quel délais vais je devoir attendre pour pouvoir le consulter svp? j ai entrepris cette... Compléter

Effacement b2 casier judiciaire Posée par Corbin, il y a 1 an dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître MILI - 2264 vues J'ai été condamné en juin 2017 à 10 mois d'emprisonnement avec sursis. pas de récidive ni aucune autre affaire. j'ai consulté mon casier au tribunal en octobre 2023 et il y a toujours cette condamnation... Compléter

Fausse plainte Posée par Line.2017, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Line.2017 - 1743 vues J'ai déposé une fausse plainte, sous la panique et le stresse. comme dh'abitude, j'agit et réflechis après... la plainte a été déposé mardi 12 mars au matin. si je vais au commissariat où la plainte à été déposé et... Compléter

Procès verbal et boîte postale Posée par Nanou, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nanou - 2092 vues Nous avons deux petites sociétés, une sur place où nous travaillons et la seconde a 30 km environ où nous avons uniquement une boîte postale et nous faisons un suivi de courrier. apparemment lorsque l on reçoit un pv et qu il n y a... Compléter

Violences intrafamiliales Posée par Lucie, il y a 1 an dans Pénal 1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 2017 vues Ma sœur a porté plainte contre son conjoint pour violences conjugales sur elle ainsi que ses 2 enfants , faits reprochés comme indiqué sur la convocation : violences habituelles 10j itt psychologiques en la dénigrant et... Compléter

Comment restituer ses biens personnels Posée par Fred, il y a 1 an dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Cassé - 2511 vues J'ai été mis à la porte de chez mon ex. celle-ci à fait changer sa serrure et ne veut pas me restituer mes vêtements personnels, mes biens, mes bijoux, mes papiers... elle m'a demandé par texto de lui remettre 3000 euros... Compléter

L'avocat n'accomplis pas ses dilligences Posée par denis34, il y a 1 an dans Pénal 1 réponse, il y a 1 an par Maître NICOLAS - 1728 vues Je poste ce message dans le but d'avoir des éclaircissement pour une situation qui me semble désespérée. en septembre j'ai consulté un avocat pour avoir des conseils suite à un trouble de voisinnage qui à dégénéré en... Compléter

Enlever une mesure d’éloignement Posée par Oceane, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Zerbib - 2053 vues Mon copain m’a pris 4 mois de mesure d’éloignement envers mois le 11 mars.. suite à une violance alors que c’est pas du tous sont état normal. y sera juger le 6 août.. mais lui comme moi n’avons littéralement pas voulu cette mesure... Compléter

Avoir pris peur Posée par Line.2017, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Line.2017 - 1805 vues J'ai voulu aider un "ami" a payer des frais. cepedant voyant quil devenait menancant en demandant plus, et disant qu'il porterait plainte pour ne plus vouloir l'aider ( et ne pouvant pas ), j'ai porter plainte... Compléter

Fin de sursis probatoire Posée par Lolo, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Zerbib - 2190 vues Condamner à un sursis probatoire avec interdiction d entrer en contact avec la victime. j ai verser des dommage et interet à une victime par virement via ma banque et mon appli téléphone. sur le libellé j ai inscrit le... Compléter

Absence du lieu du délit sur la convocation au tribunal pénal Posée par Cyrille, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Zerbib - 1773 vues Les gendarmes m'ont demandé de revenir pour signer des nouvelles convocations au tribunal car l'adresse des faits n'avait été indiqué sur celle si. est ce que peux refuser de les signer et est ce que c'est un vice de forme au autre... Compléter

Condamnation de la part de la juge d'application des peines Posée par KurBy_TTV, il y a 1 an dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Zerbib - 1586 vues Je me demandez si la juge d'application des peines pouvez me condamner en prison sans avoir eu de preuve que ça soit en photo ou en messages etc... ou même sans avoir eu de plainte contre moi... Compléter

Plainte refusée car on a porté plainte contre moi avant moi. Posée par Reunion_97413, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Reunion_97413 - 1568 vues J'ai été agressée violemment vendredi dernier par une de mes sœurs accompagné de son conjoint sur une question de partage successoral. elle voulait que je signe un document pour qu'elle puisse faire le partage sans passer... Compléter

Conséquences pour un vol Posée par MJ, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1679 vues J'aimerais savoir ce que je risque pour un vol dans mon entreprise. cordialement... Répondre

Diffamation Posée par Rose, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1445 vues Lors d’un jugement l’avocate de la partie adverse a tenue des propos diffamatoires graves à mon encontre m’accusant d’avoir eut des rapports sexuel avec son client que faire svp?... Répondre

Décision judiciaire suite à un classement sans suite Posée par -Mojo-, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par -Mojo- - 1639 vues J'ai été mis en garde à vue pour un recel de vol et puis remis en liberté car l'objet en question était le mien que j'ai acheté en ligne et donc n'a pas été volé. n'ayant jamais eu de problème avec la... Compléter

Infos defraiement /convocation en qualité de victime en correctionnelle Posée par MACjauzalee, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DELORME - 2252 vues Citée à comparaître en qualité de victime dans un procès en appel en correctionnel, stagiaire au sein d une entreprise éloignée du tribunal ou est plaidée l’affaire, serais je dédommagée des frais occasionnés (perte de salaire... Compléter

Voyager avec un casier judiciaire et fijas Posée par Sassoux, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sassoux - 1990 vues Je souhaiterais savoir si je peux voyager et dans quel pays avje c un casier judiciaire et inscrite au fijas ? j ai été condamnée en 2018... Compléter

Suite aux violences que j'ai subis gratuitement par plusieurs policiers dans le Posée par soso, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par soso - 1855 vues Suite aux violences que j'ai subis gratuitement par plusieurs policiers dont un en uniforme ,ils ont fait ça volontairement et de manière déterminer à me tuée en affligeant des coups parce que . je leurs tenais tête parce... Compléter

Vol à l’étalage mineur de 16 ans Posée par Lynoushh, il y a 1 an dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lynoushh - 2089 vues Il y’a deux jours j’ai volé du maquillage pour environ 90 - 100 € et l’agent de sécurité a appeler la police et il m’ont ramené au commissariat de la il sont pris mon nom prénom et ils ont appelé mon père pour qui viennent me... Compléter