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Problèmes de voisinage Posée par Ben, il y a 9 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 6061 vues Mes voisins de pallier font du bruit à toute heures claquement de porte provocation verbales insultes la regis est au courant rien n est fair j ai peur pour mes enfants que puis je faire... Répondre

Pigeonnier Posée par ponnier, il y a 9 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 6060 vues Est ce que les maires sont dans l'obligation de faire un arrêté municipal pour l'installation d'un pigeonnier sur un terrain privé ? je suppose que le propriétaire du terrain doit faire une attestation autorisant la... Répondre

Application articles Posée par lixcher, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans - 8405 vues Est ce qu'un maire peut faire appliquer l'article de loi l325-12 du code de la route, la circulaire n° 85-657 du ministère de l'intérieur et la loi du 15/07/1975 article l541-1 du code de l'environnement sur un... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Décharge sauvage - bordure rivière Posée par ssiere, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par ROCHER-THOMAS - 5029 vues J'ai vu en me promenant une décharge sauvage en bordure de rivière ( des pneus de tracteurs). j'ai pris contact avec la personne qui s'occupe de la gestion des rivières , il m'indique que ce n'est pas de... Participer

Barbecue sur voie publique devant une salle des fêtes Posée par catobelle, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par catobelle - 9906 vues Nous allons organisé prochainement une soirée et nous souhaitons faire un barbecue sur le devant de la salle des fêtes en voie publique. faut-il faire une demande d'autorisation auprès du maire ? est ce que le maire peut... Participer

Vue sur mer Posée par amandier, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 4417 vues J'avais une vue magnifique sur mer mais le voisin devant a planté plusieurs arbres devenus énormes(flamboyants) et qui bouchent la vue .(j'habite aux antilles) devant vendre ma maison,l'agence immobilière me dit que... Participer

Arbres, haies, arbustes prés de limite de la propriété. Posée par yves.momo59, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 7933 vues D'abord, je tiens à vous féliciter pour les divers renseignements obtenus positivement de par votre disponibilité et aussi de la clarté à vos réponses. merci. nous faisons partie d'une association d'une résidence... Compléter

Véhicules epaves agricoles Posée par cherlix, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par jeje - 9437 vues Nous avons été alertés sur le fait qu'un propriétaire d'une parcelle à des épaves de véhicules anciens agricoles. nous avons reçu le propriétaire de la parcelle pour lui demander d'enlever ses véhicules. le... Compléter

Personne qui se fait insulter. Posée par Madjjo, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par gg - 5882 vues Mon mari étais président dans un club ou il a subi un boxeur par des insultes !! il déprime maintenant que pouvons nous faire... Participer

Convocation en mairie après commentaire sur facebook Posée par KIKI7123, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE - 8552 vues Suite à des problèmes de stationnement récurrents et d'insultes à notre égard dans ma commune depuis des années, j'ai posté sur un groupe privé et fermé de la ville, un exemple de photos de véhicules en stationnement... Participer

Intrdiction de piste ou chemins Posée par dodou, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans - 7468 vues Suite a un incident survenu avec une dame et sont chien en liberté, le maire d'une commune peut il m'interdire l'axé sur les pistes chemins publique de ça commune avec mes chiens en attelage de catégorie 5 ? merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Animal abandonné Posée par Zilomavi, il y a 9 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 10171 vues Nous avons été saisi par une association et le voisinage à propos d'un chien qui serait abandonné dont les propriétaires ne viendrait pas régulièrement. le voisinage donnerait à manger au chien. est ce que la spa peut... Compléter

Conflit de voisinage, comment régler un problème d'empiétement sur ma propriété ? Posée par Evelyne, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Evelyne - 11743 vues Un pin surplombe ma propriete et inonde mon allée et ma toiture d aiguilles .la copropriété voisine accepte de l'abattre mais me demande sous prétexte allergène d abattre un cyprès qui se trouve sur mon terrain et a 35 m de... Consulter la réponse de VIEUILLE

Arbres coupes Posée par Ralph, il y a 9 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Gutierrez - 8494 vues Je suis copropriétaires à paris dans un immeuble bordé au rdc d'arbres et de verdure. ce matin les arbres ont été abattus bien qu'en bonne santé sans en avertir les copropriétaires et sans que cela n'ai figuré dans... Compléter

Disparition des arbres devant nos restaurants Posée par selni, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 3373 vues Nous avons constatés la disparition de 5 arbres, la commune a donc refusée notre proposition de consulter des experts indépendants qui aurait pu déterminer les conditions d'exécution des travaux et afin de savoir si l'on... Participer

Garde et pension alimentaire Posée par puce28210706, il y a 9 ans dans Environnement 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 8774 vues Séparé du père de mon fils depuis avril il la reconnu à la naissance nous passons devant le jaf le 8 décembre qu'est ce que le jaf peut nous dire s'il vous plait... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Comment créer son propre label bio ? Posée par mat3692, il y a 9 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître DAHAN - 6175 vues Je suis chef d'entreprise et souhaiterais savoir s'il était possible de créer son propre label bio. il me semble que monoprix, par exemple, depuis quelques années, a créé ses propres produits bio, et j'imagine... Participer

Les arbres de mon voisin envahissent ma propriété. que puis-je faire ? Posée par Dadou 2502, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans - 10392 vues J'ai un voisin qui m'envahit avec ses arbres me cache le soleil est donnent des allergies à mon épouse me bouchent les gouttières alors que je récupère l'eau que puis je faire... Consulter la réponse de VIEUILLE

Mur mitoyen Posée par Fafaye, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Fafaye - 10272 vues Un mur en pierres sèches sépare nos deux propriétés. il y a quelques années mon voisin y a rapporté de la terre contre et il a plante une haie de sapins. aujourd'hui sa haie fait plus de 3m de haut, il ne la taille jamais. a... Compléter

Peut-on faire installer des caméras de sécurité dans son jardin ? Posée par Pierre V, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Pierre V - 9144 vues Je me présente mr pierre vannier et habite sur la région de limoges, handicapé physique (polio jambe s), je réside dans une maison de plein pieds (handicapé) et actuellement je suis en guerre avec l'ensemble de mon entourage... Consulter la réponse de Gutierrez

Élagage chez un voisin sans permission Posée par nora31220, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par joanna77 - 4099 vues Mon voisin c'est permis d'élaguer chez moi sans me prévenir et a ruiné mes végétaux puis je lui demander de remplacer mes végétaux... Participer

Expulsion locative Posée par Orales, il y a 9 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par joanna77 - 4725 vues Mi janvier 2015, la mairie a été informé de notre expulsion locative prévue au 16 mars 2015. début mars 2015, le cabinet d'huissier indique de ne pas avoir la force publique pour procéder à l'expulsion. fin juillet 2015... Participer

Bruits de voisinages Posée par tantry, il y a 9 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5679 vues Début mars 2015, nous avons alertés la mairie et nous avons été reçue par le service sécurité pour des bruits de voisinages de notre voisine du dessus (musiques fortes, claquages de portes) etc... il y a eu une confrontation... Répondre

Place de parking privée occupé par une voiture Posée par isabelle78, il y a 9 ans dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par isabelle78 - 13634 vues J ai actuellement une place de parking privée en résidence privée sur laquelle est garée une voiture dont je ne connais pas le propriétaire.ni la gendarmerie ni le syndic ne veulent intervenir.que puis je faire légalement ? la... Consulter la réponse de Maître LAFAYE

Non respectdel'article 671 Posée par cameron, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par cameron - 6629 vues Ma voisine à planter des cyprès au ras de la clôture est ceux ci poussent au travers de nos palissade en bois et on endommager celleci cette personne a vendu sa maison trois mois après notre demande ma question : pouvons nous... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Fausse accusation de menace et violence je risque quoi ? aidez moi ! Posée par Miloud, il y a 9 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5700 vues Je vous remercie encore maître le mardi 27 octobre je dois aller au commissariat confrontation mon épouse m'accuse de violence menace de mort et dégradation lors de l'audition du 19 octobre j'ai répondue à cet... Répondre

Odeurs Posée par Voirtout, il y a 9 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5659 vues J'ai une usine d'incinération de produits chimiques à proximité de mon domicile et cette usine dégage des odeurs générées par des molécules soufrées. on dirait des odeurs de boules puantes. la mairie est déjà au courant... Répondre

Se defendre Posée par Michou, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Michou - 7065 vues J habite à côté d une usine tous les jours il y a des vibrations es que qu'il y a un moyen de faire cesser à chaque fois nous devons téléphoner... Consulter la réponse de Gutierrez

Peupliers trés trés haut et large jamais élagué Posée par isabelle, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 2743 vues Pouvez -vous me dire ce que je peux faire car sur le terrain a cotés de chez moi (pas de maison mais deux garages seulement ) il y a des peupliers le long entre nous a moins de 1metre 40 du grillage qui nous sépare et ils font au... Participer

Conflit de voisinage . Posée par Jean-Michel, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Gutierrez - 3740 vues Nous avons des voisins bruyant a toute heure , claquement de porte , nuisance sur la palier en commun , poubelle sur le palier . une pétition a déjà étais effectué , et ces dit locataire qui ont étais convoqué au bailleur . mais... Participer