Une question en droit de l'environnement ?

En 20 ans, une seule soirée ! avec une plainte d'un de mes voisins pour tapage nocturne !! et donc la police à mon portail , très agréable par ailleurs ! ai je cependant une possibilité de connaitre le nom de ce charmant...

Depuis plusieurs années nous avons un problème avec notre voisin qui brule des déchets vert dans une cheminé, nous avons prévenu madame le maire et la gendarmerie, on ne supporte plus la fumer qui envahi notre jardin , nous ne...

Mon voisin se fait livrer des palettes non recyclables (défectueuses) et non traitées par un professionnel de ces produits. il les brûle pour se chauffer dans un foyer ouvert. ma question est la suivante: s'il est interdit de...

J'ai un joli hangar recouvert de tôles en fibro donc amianté. ce hangar intéresse un artisan. il me dit être agrée pour l'amiante. il voudrait acheter le tout en l'état, il se chargerait de démonter la toiture, la...

Je me permet de venir vers vous, car je suis locataire d’un logement classer indécent suite au passage d’un expert de la caf. aujourd’hui en déplacent mon armoire j’ai constaté que celle ci étais moisie ainsi que le linges qui si...

Mes nouveaux voisins ont appelé la police contre moi...alors qu' ils sont en tort..le policier municipal leur a dit...qu' ils n avaient pas le droit de faire du vélo " enfants " dans ma cour...mais je vois qu' ils...

Je connais quelqu'un qui tue ses animaux avec du syflogate a t'il le droit...

Je suis propriétaire d'un restaurant, et il y as un restaurant kebab à côté de mon établissement qui me nuit gravement et qui fait fuir mes clients. vente de drogue, hygiène insalubre, refuge de clandestin, bagarre, travail...

Mon voisin a modifié le moteur de sa voiture, en effet quand il rentre dans la résidence, tout tremble et j'ai des problèmes de santé depuis que cela a commencé. volontairement, il appuie plusieurs fois sur l’accélérateur...

Notre maison est attenante à un batiment dont la toiture est plus basse que la notre, lors de pluie l'eau de notre toit s'ecoule sur la toiture de notre voisin, celui-ci dit que la chute de l'eau sur les tuiles les...

Je me trouve confronter a une situation de l'environnement depuis trés longtemps et j"ai decouvert par des geobiologue qu"une cave soutairrene avait une faille de cour d'eau négatives et tullurique nocive relier a deux...

Aujourd'hui j'ai aperçu un policier municipale(sur demande d'un voisin) qui prenait des photos des voitures dans ma cour (propriété privée) a t'il le droit de prendre ces photos ,sachant que j'ai deux...

Pv électroniques répétés, visant certaines personnes, quand d'autres y échappent pour les mêmes faits, souvent injustifiés (plusieurs ont été contestés avec succès) mis par la police municipale. le maire contacté, dossier et...

Je suis separee du pere de mes enfants qui ont 12 ans et 10 ans, et je souhaite m'expatrier avec mon nouveau conjoint en australie dans une annee ou 2. je souhaite savoir quelles sont les demarches a faire et comment eviter...

Dimanche matin j'ai reçu la visite de mon voisin ,nous sommes en bon voisinage il m'a apporté des échantillons de parfum quand j'ai ouvert la porte j'avais en mains une enveloppe contenant 700 £ pour mon...

Je me suis fais dérobé une enveloppe contenant 700 £ destiné à mon dentiste pour ma prothèse...

Mon voisin de palier ma dérobé une enveloppe contenant 700 £...

Bêtement je me suis fait voler par mon voisin de palier d'une enveloppe contenant 700£ destinés à mon dentiste il est venu chez moi pour me donner des échantillons de parfum j'avais en mains une enveloppe contenant 700£...

J'ai fait faire des travaux d'isolations en juillet 2016 ou je devais retouché des primes ,j'ai retouché deux primes sur trois ,i l me manque la primes environnementale que la société devais me remboursée ,au débuts...

Je viens de contacter mon office hlm je suis locataire . attirant son attention sur le danger éventuelle à cause de la hauteur de la terrasse qui vient de subir une réfection pour cacher fissure, et trous; un terrassier a recouvert...

Je suis une binationale franco algerienne. je me marie avec un francais. on me demande un certificat de coutume est ce légal ?...

Je me trouve actuellement en hlm, la plupart des voisins de notre bloc d'entrée ont des chiens, qui d'ailleurs, urine sur les murs de notre terrasse, ont as essayer de mettre du répulsif... mais rien y fait, même...

Mes voisins ont installé, dans leur jardin, leurs chiens avec une niche, juste à coté du grillage qui les sépare de ma terrasse. ils les laisse depuis peu, car les chiens ont eu des petits, dehors, et les chiens n'arrêtent pas...

Je suis propriétaire bailleur. la mairie vient de m'informer des nuisances provoquées par les 3 chiens de ma locataire. nuisances signalées par des voisins qui promènent leur chien et passent devant le portail de ma locataire...