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Au sujet cumul de taux d'ipp Posée par Lepetitange, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lepetitange - 3112 vues 1) en 2009, suite à un accident de travail du 07/01/2009 et après jugement du tci du 02/11/2011, la cpam m'a attribué un taux d'ipp de 10%. 2) suite à un deuxième accident de travail du 04/08/2016, par correspondance du... Compléter |
Que faire pour ne pas rembourser cette somme Posée par Claudia, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2253 vues J'avais un maintient de salaire et la sécurité sociale m'a versé une somme car il on fait une erreur et maintenant il me demande de rembourser. erreur date du 21 02 2019 au 15 mars 2019 que faire... Compléter |
Article 1240 ou 1241 code civil Posée par mamieisa, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2979 vues La carsat peut elle me demander un trop perçu pour une erreur de calcul de sa part ? la non prise en compte d'un supplément familial dans le montant des revenus pour une réversion? merci pour votre réponse... Compléter |
Indemnités journalières congé maternité (demandeuse d’emploi et indépendante) Posée par Mathilde, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2558 vues Je lis tout et rien sur le calcul des indemnités journalières des indépendantes alors j’aimerais savoir ce que dit la loi ! je suis demandeuse d’emploi depuis le 8/09/20 à la suite d’un licenciement économique. j’ai créé mon auto... Compléter |
Convocation service médical arrêt de travail - sm - risque professionnel Posée par ted20, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 6532 vues Je suis en arrêt maladie professionnelle depuis juillet 2020 et je viens de recevoir une convocation du service médical risque professionnel je stress un peu, je suis en arrêt pour dépression et je suis toujours sous traitement et... Compléter |
Demande de duplicata Posée par Handicap, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Handicap - 3185 vues J'aimerai savoir si la cpam peut me confirmer la notification d'un refus de prise en charge ( je n' est jamais reçu de notification), d'une nouvelle lésion ( d'octobre 2013) d'un accident du travail en... Compléter |
Indû par manque d info Posée par i, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 3282 vues Je n'ai pas reçu le courrier en 2017 stipulant que les ententes préalables ,dont le puy de dôme était dispensé jusqu'à cette date , était de nouveau à demander à la caisse pour certains soins depuis 2017 ,nous faisions les soins... Compléter |
Rechute at avec ipp à 78% Posée par Sylvie, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître TENARD - 2644 vues J'ai été consolidé en mars 2021 tout en sachant que j'avais encore des interventions suite à mon at. le médecin conseil m'a dit on va faire la consolidation au bout de 5 ans et demi. j'ai bien signalé que j'avais des examens en cour... Compléter |
Cpam me relance et me réclame une somme d'un jugement de 2008 Posée par Loic, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Loic - 3104 vues La cpam me rappelle que je suis redevable d'une somme,suite à une condamnation par le tribunal correctionnel en 2008. extrait de la lettre de relance. "faute de faire le nécessaire, j'adresserai ce dossier à notre... Compléter |
Allocation logement Posée par manu, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par manu - 6679 vues Je suis séparé avec 3 enfants en résidence en garde alternée une semaine chez moi et une semaine chez leur mère déclaré ainsi à la caf, j'ai fais une demande allocation logement auprés de la caf qui me la refuser car soi disant... Compléter |
Demande a s i refusé Posée par Bob75, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 3063 vues Je touche une pension d'invalidité par ma caisse de retraite qui est la cnracl de 671 euro par mois et j'ai fait une demande d'a s i a la sécurité social et celle-ci me la refusé sous prétexte que je ne touche pas une... Compléter |
Refus categorie 2 Posée par ddiche, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2720 vues La secu m’a refusé la categorie 2 quel est le recours ? merci... Compléter |
Retraite d'une personne décédée le 18 mars 2020 Posée par RAIFORT Clint, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par RAIFORT Clint - 3402 vues Paiement de la retraite combien de temps après le décès. merci... Compléter |
Puis-je prétendre à des indemnités journalières Posée par Handicap, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Handicap - 3539 vues Le 11/01/2013 j'ai été victime d'un accident du travail pris en charge par la cpam. en octobre de la même année (2013) un certificat médical,réceptionné par la cpam, fait état d'une nouvelle... Compléter |
Taux ipp at et taux ipp mp Posée par Ledoux christele, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Ledoux christele - 3519 vues Peut on cumuler taux at et mp svp... Compléter |
Réclamation indu 2016 Posée par Liloou, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3470 vues La sécurité sociale m'a octroyé une rente depuis le 20 février 2020 ,qui m'a été payé en janvier 2021 en même temps que le verdict. suite a sa ,il me demande le remboursement de 976,17? qui date du 1/09/2016 motif: suite indemnité... Compléter |
Dois regler un indu secu + de 10 ans ? Posée par luna34, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par luna34 - 3501 vues Je viens de recevoir une lettre recommandee de la cpam de l herault m indiquant que le tribunal des affaires de securite sociale de l herault m a condamne par jugement du 14 02 2011 au remboursement d une... Compléter |
Licenciement et invalidité Posée par ines6795, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 4012 vues Merci de vos réponse je suis en invalidité seconde catégorie et viens d être licencié ma pension sera t elle suspendue montant de 2000 euros perçu et si suspension quelle sera la durée... Compléter |
Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Eric, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 3430 vues ... Compléter |
Dette Posée par BettYves, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BettYves - 3269 vues Mon ex femme a signé sur papier comme quoi elle me remboursait 2500 euros sur 22 mois + envoi d un mail elle vient de me dire qu elle ne payera pas ai je un recours ?... Compléter |
Pourcentage invalidité suite à un grave accident Posée par Alexandre, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 3051 vues Artisans tns, suite à un grave accident chute de 4 mètres (fracture des deux chevilles astragalus calcaneum pilons tibia) j'ai subi 4 opérations des chevilles dont la cheville droite qui est totalement bloqué. après 3ans... Compléter |
Transfert dossier cpam Posée par Pitou78, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Pitou78 - 3440 vues Je reside en ile de france donc cpam ile de france, je suis dialysée en attente de greffe inscrite à paris. mes parents agés de 95 et 96 sont maintenant des personnes vulnérables et papa est dépendant. je vais devoir venir les... Compléter |
Comptage du nombre de jours en subrogatio Posée par ZOUZOU, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Zouzou - 3691 vues D'après ma convention collective j'ai 110 jours de subrogation. j'ai été arrêté: -du 15 au 20 juin 2020 -du 6 au 11 juillet 2020 repos en vacances du 15 au 27 juillet 2020 en arrêt de nouveau du: -du 28 juillet au 15... Compléter |
Rente accident de travail ayant droit Posée par angel, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par angel - 5550 vues Mon mari est décédé suite à un a.t. en 2006, je touche une rente ayant droit at. depuis 2017 une personne vit avec moi dans ma maison mais ni mariée, ni pacsée, ni en concubinage. ma question est suis-je concernée par la... Compléter |
Contestation d'une consolidation Posée par sid, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 6707 vues Apres consolidation par le medecin conseil j'ai fait une contestation de la consolidation est ce que je vais perdre le premier taux d'incapacite si retourne enarret maladie proffessiole... Compléter |
Dossier accident du travail Posée par Olivier, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 4575 vues Malgres plusieurs relances écrites le service risque professionnel de la cpam ne veut pas me donner une copie de l ensemble des documents de mon accident du travail notamment les échanges qu elle a eut avec mon employeur(dont le... Compléter |
Rsi Posée par thierry, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 4261 vues J'ai vendu mon fonds artisanal le 31 aout 2011 devant un notaire, j'ai reglé le tresor public et le rsi avait un an pour me faire parvenir le releve de charges , mais je n'ai jamais rien recu pendant 5 ans car j... Compléter |
Reconnue en maladie professionnelle mais je travaille Posée par Chris, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Chris - 6880 vues Je suis en maladie professionnelle et même reconnue travailleur handicapé depuis 2014 suite à mes problèmes aux épaules.(tendons rompus à droite et à gauche).malgré cela, je parviens tant bien que mal à travailler. je voudrais... Compléter |
Pension réversion orphelin handicapé majeur Posée par Mohamed, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 3508 vues Monsieur je suis orphelin handicapé et j'ai passé les 21ème anniversaire mais le problème qui j'ai la eu que mon pére il ne me déclaré pas quand j'était enfant est ce que ya une possibilité de obtenir cette allocation... Compléter |
Délai faute inexcusable Posée par Hlneyo, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Hlneyo - 4435 vues Mon mari a été en arrêt maladie entre janvier 2013 et juillet 2016 suite à une maladie professionnelle reconnue en 2013. il a été licencié en septembre 2016 pour inaptitude. a l'époque, personne ne nous avait parlé de la faute... Compléter |
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