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Paiement cotisation association Posée par ambre1313, il y a 10 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1741 vues Le bureau souhaite rémunérer le président de l'association à hauteur de 50 euros par mois. j'ai bien compris que le président devra le noter dans le case bnc des impots mais je n'ai pas bien compris à quel endroit l'association... Répondre |
Troquer des sous-titres de séries étrangères contre des dons et une adhésion ? Posée par mettrelesvoiles66, il y a 11 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1578 vues Le principe est le suivant: je suis passionnée de séries tv turques. je m'inscris dans un groupe facebook qui propose les sous-titres en français car je ne parle pas le turc comme beaucoup de fans, la langue est un frein... Répondre |
Fils de harkis Posée par Cécile, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1308 vues Bjr je suis fils de harkis mon père a servi et combattu pour la france ds les années 50. 60 j ai les papiers qui le prouve . es se que si je met se dossier ( ses preuves a la préfecture pour avoir un titre de séjour es se ses un pluss a mon... Répondre |
Contrat de travail Posée par Dadalin, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1644 vues J'ai un contrat pecs de par 24 semaines association aide humanitaire. cependant ce moi si on nous a proposé un voyage de 14 jours aidé humanitaire qui et financer par nous même aucune aide.ne pouvant pas le financer je ne peu... Répondre |
Discrimination Posée par assobuis, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1902 vues Maître, notre association de défense des riverains et usagers de la rue du buis, loi 1901, a engagé une procédure judiciaire contre la municipalité suite à la modification du p.l.u.. toutes les associations ont été conviées pour... Répondre |
Comment garder la présidence d'une association dans laquelle on s'est énormément Posée par captainobvious, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1880 vues Je suis en train de penser la création une structure qui doit recevoir des fonds publics pour financer des projets nationaux. je me suis énormément investi dans ces projets depuis des années et dans la réflexion quant à cette... Répondre |
Agresion sexuelle et harcèlement moral Posée par Ambre88, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1784 vues Je suis bénévole dans une association loi 1901. une amie, bénévole, membre du ca depuis peu, et du ca confédéral depuis 1 an, dit avoir subi une agression sexuelle de la part du président de l'asso. son souhait a été de le... Répondre |
Question liée à la rémunération pour une même fonction Posée par Mimi, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1755 vues Je suis chargé d'insertion socio-professionnel, je suis moniteur éducateur de formation, une de mes collègues est éducatrice spécialisée pour la même fonction, j'établi les contrats et les démarches auprès des entreprises... Répondre |
Problème avec une association Posée par Amandine, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1647 vues Je vous expose mon problème. je me suis mise en tant que famille d'accueil pour un chat. l'association me dit qu'il est fiv non déclaré, qu'il a subit une opération de l'œil, qui a eu... Répondre |
Detournement de fond Posée par gilles, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1832 vues Je vien de prendre la president d une asso sportive et je decouvre que le tresorier a detourner de l argent pour son propre compte je lui ai signaler par courrier avec copie au membre du bureau ma question peux ton mettre ca sous... Répondre |
Contrat moral Posée par shawps, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1893 vues Je voudrais savoir ce qu'est un contrat moral et si un contrat moral est signé peut on rompre n'importe quand notamment en cas de désaccord... Répondre |
Mon directeur a appelé mon médecin traitant Posée par Elisabeth66530, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1895 vues Mon directeur a appelé mon médecin traitant en lui disant que m'arrêter 3 semaine pour une entorse c'était pas normal . avait t'il le droit ? je suis allée voir mon supérieur hiérarchique pour... Répondre |
Defiscaliser deux billets pour une mission humanitaire suite à une erreur Posée par JuliaS, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1874 vues J'ai participé en tant que bénévole pour une mission d'une association française oeuvrant au guatemala. cependant, suite à une erreur (j'ai acheté un billet passant par les usa alors que les frontières étaient... Répondre |
Association culturelle : les conditions Posée par Bonheur06, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1905 vues Je souhaiterais connaître ce qu'on entend exactement par association culturelle ? si je souhaite promouvoir les neurosciences, l'epigénétique à travers des conférences, des séminaires, cela rentre t il dans les conditions... Répondre |
Obligation d'avoir un médiateur Posée par Paskalyy, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1892 vues Est ce qu'une association de protection animale loi 1901 est soumise à l'obligation d'avoir un médiateur et de le mentionner sur ses contrats d'adoption ainsi que sur les contrats de bénévolat ou de familles... Répondre |
Détournement de fonds Posée par Nicodijon, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1735 vues Je suis accusé en tant que président d'une association de détournement de fonds de l'association à mon profit personnel. je suis convoqué pour une composition pénale. qu'est ce que je risque?... Répondre |
Procedure d'urgence pour exclusion ou revocation tresorier Posée par allo, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1850 vues Depuis le début d'année où nous avons demandé des états financiers à notre trésorier ce dernier n'a eu de cesse de porter préjudice à notre association. il n'a pas répondu aux trois invitations qui lui ont été... Répondre |
Facture de toilette publique Posée par Zyyiov, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1835 vues Peut-on réclamer une facture après avoir payé pour utiliser des toilettes dans le forum de halles à paris. il ont refusé de me l’etablir si oui comment récupérer cette facture. pour moi c’est une question de... Répondre |
Dissoudre une association Posée par asso, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1825 vues Je souhaite dissoudre mon association car un client me menace de contester les statuts de cette dernière devant le tribunal administratif. il me semblait être en règle mais apparemment, je ne le suis pas. j'organise des lotos... Répondre |
Adoption chat Posée par Gironde33, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1836 vues Nous avons adopté un chaton via une association. nous avons payé les frais et donné un chèque de caution non encaissé si sterilisation faite. l'association nous a donné un bon gratuit pour la sterilisation. nous avons utilisé... Répondre |
Fermeture stucture sportive Posée par Marko92, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1783 vues Un club omnisports peut-il décider de fermer toutes les structure sportives concernées d'une ville pour obliger (terme employé) les entraineurs sportifs a participer à une formation? le salaire sera versé pendant la durée de... Répondre |
Calcul des indemnités dans le cadre d'une rupture conventionnelle Posée par Jamal, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1755 vues Je suis salarié (cadre niveau 3)depuis le 21 avril 20 1 dans une association dépendante de la ccn 66 j'ai demandé une rupture conventionnelle qui a été acceptée. comment calculer mes indemnités en sachant que mon salaire brut... Répondre |
Vente d'alcool artisanal Posée par FCM, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2024 vues Notre association souhaite vendre du cidre lors d'une manifestation. la déclaration en mairie est réalisée et ne pose aucun problème. ce cidre est produit par un de nos adhérents et celui-ci souhaite en faire don à notre... Répondre |
Contrat d'adoption de chien subordonné à pratiques vétérinaires contestables Posée par Percival, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1970 vues Je me pose des questions concernant la légalité de certaines clauses d'un contrat conclu avec une association loi 1901 visant à placer des animaux en provenance de l'ile de la réunion chez des familles de métropole... Répondre |
Chèque caution stérilisation chien Posée par Sachachabada, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2046 vues Madame monsieur j’ai acheté auprès d’un éleveur canin un chiot fin septembre de cette année. cet éleveur m’a demandé un chèque de caution de 1000€ qu’il me rendra après stérilisation du chiot à ses 8 mois c’est à dire en mars 2022. en... Répondre |
Frais d'adoption sur contrat Posée par Lorenzo88, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2074 vues Le contrat d'adoption d'un chat auprès d'une association doit il comporter le tarif (ou frais) d'adoption ? quelles sont les mentions légales qui doivent apparaître dessus ?... Répondre |
Demande remboursement covid non valide mais accorde Posée par CELBAN, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2082 vues Nous sommes une ecole de formation au diplôme d'etat de professeur de danse. lors du 1er confinement, les élèves de 1ère et 2ème année de ce diplôme se sont vu accordé un remboursement partiel de leur formation par notre ex... Répondre |
Comment donner les moyens aux hommes violents de changer Posée par K, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2134 vues Je suis des soins en ce moment à althea (alternative thérapeutique à la violence conjugale et familiale) et ailleurs. possibilités de soins individuels et en groupe contre la violence conjugale. je... Répondre |
Remise de mon excedent budgetaire mensuel Posée par mounette, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1996 vues Faut il l azutorisation de la juge des tutelles pourque ma curatrice me verse mon excedent dudgetaire merci pour votre reponse cdt... Répondre |
L'école ne peut plus fournir de licence aux étudiants Posée par L?école, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2085 vues Je suis actuellement étudiante en l’école privée paris pour ma 3eme année scolaire. en 2019, ils m'ont informé que je pouvais obtenir un licence avec le partenariat établi avec autre université... Répondre |
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