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Président association. Posée par CDcd5750+, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 semaines - 867 vues ... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Remboursement de subvention Posée par Maud DACQUAY, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 624 vues Une mairie peut elle faire une avance de trésorerie avec une subvention pour un club de tennis en avril et remboursable en octobre de la même année. c'est ce qui se passe à la mairie de la baule (44) et le la baule tennis... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Enquête sociale Posée par Maellia, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 582 vues Et sa sera sur quoi l'enquête sociale ?... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Enquête sociale Posée par Maellia, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 693 vues Je suis passé devant le juge des affaires familiales le 26, janvier j'ai eu la décision du juge vendredi 16 février.sa été dit que il va les voir dans un endroit neutre 2 fois part moi et 1h et que il y aura une enquête... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Contrat d'adoption avec une association équine Posée par Schaffi, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 744 vues Je me tourne vers vous car je suis une peu perdue... j'ai adopté un cheval grâce à une association et lors de cette adoption j'ai dû signer un contrat avec eux. celui-ci stipule que j'ai l'interdiction de le... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Concurrence à une association lo 1901 Posée par Emma.Asso, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 749 vues Travaillant dans une association privé loi 1901 ayant pour but d'accompagner les enfants porteurs de handicap dans un contexte pluridisciplinaire, avec un groupe de collègues nous aimerions démarrer notre propre activité de... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Président association. Posée par CDcd5750+, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par CDcd5750+ - 1072 vues Un commissaire de parcours, déclaré personnel golf , peut il être également président de l'association sportive du même golf... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Absentéisme d'un membre Posée par celemenia, il y a 1 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 975 vues Le vice-président de mon association est absent depuis novembre 2023. il ne m'a présenté à ce jour aucune lettre de démission, et continue donc d'avoir des pouvoirs au sein de mon association. mes statuts ne prévoient... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Présidents Posée par CDcd5750+, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par CDcd5750+ - 906 vues Lors d une assemble générale avec un ordre du jour établi, une adhérente voudrait demander un sondage par applaudissement afin d orienter l'équipe du futur bureau sur le choix du président ,je trouve cela déstabilisant pour... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Quel recours contre un syndic qui fixe une ag à une date où on est indisponible? Posée par GS, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 809 vues Je suis dans une copropriété de 3 personnes. dernièrement, le syndic nous a contacté par mail pour connaître nos préférences selon 3 dates sur le mois de février pour la prochaine ag. j'ai répondu à ce mail en disant que... Consulter la réponse deMaître HARDOUIN |
Association et donation via sponsoring Posée par KellyF, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 678 vues Je souhaiterai savoir si un geiq (forme juridique association gérée par la loi 1901) peut-il faire une donation sous forme de sponsoring ? quel formalisme à respecter ?... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Egalité en cas de vote Posée par Poppy, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 653 vues Nous sommes une cave coopérative viticole dans le var. notre conseil d'administration (12 membres) s'est réuni hier soir pour élire le président. l'ancien président se représente et le vice président se présente... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Membre administrateur Posée par CDcd5750+, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par CDcd5750+ - 962 vues Lors d'une réunion du bureau et des administrateurs , nous avons décider que : nous sommes actuellement 8 administrateurs, ce qui paraît suffisant pour les tâches à accomplir, bien que nos statuts prévoient un maximum de 9. a... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Injustice Posée par Michelle 30, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Michelle 30 - 1309 vues J'ai été sur un forum et j'ai laissé un mail sur ma situation comme d autre personnes le font et j'ai reçu une réponse négative et j'ai été blessé choquee je me suis défendu j ai juste dit n importe quoi de... Consulter la réponse deMaître NICOLET |
Renseignements Posée par Maellia, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 990 vues Es-ce que je peux demander des attestations au écoles que comme quoi j'allais bien au rdv des enfants .et je voulais savoir quand j'étais avec mon ex conjoint je les aider pour le regroupement familial pour faire venir... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Renseignements Posée par Maellia, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1177 vues J'aimerais savoir si je peux faire une attestation chez le pédiatre contre mon ex conjoint.car quand il prend nos filles il donne des sucreries et soda j'ai mon bébé qui est tombé malade elle a tout revomi et c'est... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Attestation Posée par Maellia, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 877 vues Parcontre es-ce que si ses des personnes de la famille qui a fait les attestations sa marche ?car si c'est que c'est personne la quitte voyait se qui se passe ?... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Attestation anonyme Posée par Maellia, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 825 vues J'ai des attestations que des personnes on fait pour me deffendre es-ce que sa sera anonyme au juge des affaires familiales ?... Consulter la réponse deMaître BOURGOIN |
Augmentation du coefficient avec perte de prime d ancienneté Posée par Vicky, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 797 vues Mon coefficient passe de 329 à 392. sur l avenant il est noté que j ai une augmentation brut de 10 % mais cela mettra fin à ma prime d ancienneté (335€), complètement métier, complement diplôme et augmentation du smic. est-ce... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
L'association ne veux pas changer les toilettes Posée par Maya, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maya - 838 vues Cela fais 2 mois que je n'ai pas de toilette je suis avec une association à qui je leur est demandé si c'était possible d'intervenir sachant que j'ai 2 enfants en bas âges soit on me réponds pas soit on me dit... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Organisation de lotos associatifs Posée par loto, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 939 vues La législation sur les lotos est peu claire, floue, mal définie. ai-je le droit de créer une association à but lucratif ayant pour objectifs : - d'animer des lotos (quines) avec des bons d'achats à faire gagner, et les... Consulter la réponse deMaître HALIMI |
Enrichissement personnel dans une association loi 1901 Posée par Denis, il y a 4 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Denis - 1220 vues Je suis membre d'une association théâtrale sous le régime de la loi 1901 qui bénéficie de subventions et d'un bâtiment mis gratuitement à disposition par la mairie. la conjointe du trésorier (aussi membre de... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Prescription de facturation ? Posée par Alathar, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 1007 vues Une association sportive affiliée à une fédération sportive reçoit des relances de factures de cotisations licences datant de plusieurs années, jusqu'à 10 ans. outre le fait qu'elles soient réglées, je me demandais si il... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Association Posée par Didi8, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois - 1121 vues Je travail pour une association à but non lucratif j'ai un contrat service civique et je vais passez en contrat pec. on doit fire des livraisons au famille et chercher des cartons au magasins ect.. j'utilise ma voiture... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Présidence association 1901 Posée par Sabine74300, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois - 960 vues Mon compagnon a été incarcéré en 2020 pour des délits routiers, et nous voudrions savoir si cela l’empêché de devenir président d’une association sportive... Consulter la réponse deMaître HARDOUIN |
Refus d'inscription pour délais non-respectés Posée par Camille, il y a 6 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 mois - 1134 vues Je suis secrétaire d'une association sportive et chaque année, nous avons des difficultés à récupérer les dossiers d'inscription des enfants qui participent à nos activités. nous devons saisir les infos pour les licences... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Activités associatives dans un local privé, lieu d'habitation Posée par Stéphanie, il y a 6 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 1329 vues En tant que personne physique, j'envisage d'accueillir, dans mon domicile, une association pour établir son siège social et effectuer ses activités. pourrai-je recevoir à ce titre un nombre de personnes sans limite (tout... Consulter la réponse deMaître GATELLIER |
Renouvellement par tiers Posée par Anfa3, il y a 8 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Anfa3 - 1693 vues Je dois organiser les élections d'une petite association de loisirs. les statuts prévoient un conseil d’administration de 9 administrateurs élus pour 3 ans avec un renouvellement par tiers chaque année. actuellement, il y a :... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
L’association dans laquelle j’ai adopté mon chien veut reprendre mon chien Posée par Luli, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 mois - 1843 vues J’ai adopté il y a deux ans par une association mon chien. en raison d’un changement de situation professionnelle et d’un déménagement dans une autre région, j’ai cherché une solution de garde en attendant de régulariser ma... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Association sportive: salarié ou auto entrepreneur? Posée par LAURENTT, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 mois - 1880 vues Je suis benevole dans une association depuis plusieurs annees comme entraineur (sport americain). ce poste demande en pleine saison des dizaines d'heures de preparation chaque semaine. je veux reduire mon temps de travail pour... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
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