Bonjour,Nous sommes possesseurs indivis, mon frère et moi, depuis janvier 2013, d’un grand terrain constructible que nous avons fait borner en 6 parcelles, dont les surfaces sont comprises entre 975m2 et 1035 m2. Nous souhaiterions les vendre une par une ( à des acquéreurs différents, donc), aux prix en vigueur dans notre région, c'est-à-dire entre 25 et 30 euros/m2 : nous nous arrangerons pour ne pas dépasser les 30000 E par parcelle (dont nous sommes propriétaires indivis, je le répète). Y aura-t-il une plus-value sur chaque parcelle, et comment sera-t-elle calculée, à supposer que nous commencions à vendre fin 2016 et courant 2017 ? (pouvez-vous nous communiquer éventuellement une formule de calcul ?) S’il n’y a pas plus-value sur la première parcelle, y aura-t-il plus- value sur les parcelles suivantes, à partir d’une certaine surface totale vendue par exemple, ou est-ce uniquement la surface de chaque parcelle qui comptera ? Votre réponse est très importante, car les travaux de viabilisation sont déjà d’un coût très élevé (dépassant les 30000 E !!) et nous nous passerions fort bien de verser une somme supplémentaire à l’Etat à chaque vente !!! Nous vous remercions par avance.
Le notaire devra pour chaque vente réaliser une estimation de la valeur théorique d'acquisition de la parcelle dans son état lors lors de la vente. C'est à partir de ce prix d'acquisition théorique (qui n'est pas forcément le prix d'acquisition moyen au m2 des éléments pouvant tempérer le prix de chaque parcelle) que sera calculée l'assiette de calcul de la plus value sur chaque parcelle qui servira de base à la taxation.
Le notaire pourra estimer le montant des taxes.
Au vu de la situation, les exonérations ne semblent pas envisageables.
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