Sujet (Cloturé) initié par ùee, il y a 7 ans - 6338 vues
Bonjour,
j'ai reçu un refus +oqtf apres une demande de titre sejour pour soins et voudrais savoir est ce que dans le recours il faut mettre l'hestoire bien détaillée argumentée ? mon probleme si que: 1/ j'ai été assister par une association j'ai pas mon certificat medical j'ai été gravement malade et je me rappel plus ce que c'est passee j'ai plus de contacte avec cette association. est ce que si obligatoire de mettre ce certificat medical dans le recour ou pas ? ya til un moyen de l'avoir ou bien il faut faire un autre?
2/avis de medecin eté devaforable :la prise en charge ne devrait pas entrainer de consequences d'une eune exceptionelle gravité un traitement approprie existe ds son pays. je continuer a prendre mon traitement (ce traitement que j'ai met don le dossier qu'il a été porté l'avis devaforable est ce que si je ferai le recours cava me raporter l'annulation de l'oqtf et un avis favorable
Je vous conseille de refaire un certificat médical et l'accompagner avec votre recours. De toute façon vous pouvez aller à la préfecture et demander à consulter votre dossier. À Le mieux c'est de prendre un avocat qui s'occupera de vote dossier. Je vous conseille de déposer une demande d'aide juridictionnelle. Cette demande va suspendre les délais de recours, ça peut vous permettre de gagner du temps pour constituer votre dossier.
Le médecin rend juste un avis à partir de votre dossier médical. De toute façon, la préfecture devra produire ce doucement devant le tribunal. Ainsi vous en aurez connaissance.
dans le cas de la prise en charge qui ne devrait pas entraîner de conséquences d'une exceptionnelle gravité et un traitement approprie qui est existe ds le pays et d’après votre expérience quelles sont souvent les décisions prise après un recours ?
bnjour j’ai déposer un dossier pour l’aide juridictionnelle. En attendant la réponse pour continuer le reste de procédure de recours, est-ce que je peux en parallèle redéposer la demande dans une autre préfecture ? vous m'avez conseiller de faire un certificat médical ce dernier est ce que mon médecin peux m l'établira ?
parce que si je fai un rapport médical établi par un agréer ou bien un hospitalier il faut qu'il l'envoie a l'ARS cela se fai en parallèle de dépôt de dossier a lors moi j'ai un refus ??
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