Renseignement sur bien immobilier sans être marier
Sujet initié par Lisa, il y a 6 ans - 3669 vues
Bonjour, Avec mon conjoint on n'est pas Marié, ni pacser . On n'a deux enfants en commun et lui de son côté on n'a deux autres , on n'a fait construire une maison . En remplissant de nos formulaires et dossier chez le notaire il y a que nos deux enfants respectifs qui figurent sur tous les documents qu'ont n'a signet . Si demain il venait à disparaître : comment sa se déroulerait pour la maison . Cordialement
Je ne sais pas ce que vous avez signé. Vis explications sont confuses. Mais si je comprends ce que vous dites alors vos enfants communs apparaissent dans l'acte de vente. Soit comme propriétaires soit comme bénéficiaires d'une clause de nu propriété. Ce qui signifie que vous enfants communs sont privilégiés par rapport aux premiers enfants de votre ami. Si cet avantage dépasser la réserve tertiaire qui est ici de 20%, alors les héritiers pourront remettre en cause cette clause au décès du pere.
Merci de préciser si la solution que je fais correspond a votre situation. Cordialement Audrey Dahan
Ce que je voulais il y a que nos deux enfants Sur l'acte de propriété signer chez le notaire . On n'a un credit et on rembourse chacun à part égal. Si je vous pose la question c'est parce que ma belle mère m'a mit un doute , en nous disant s'il arrive quelque chose demain à mon copain , les deux autres femmes pouvaient réclamer pour les enfants , dont ils ne figurent pas sur l'acte . Bien cordialement
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