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Maladie professionnelle ald 100% lg durée consolidation sans ipp
Sujet initié par Pyrrhus, il y a 8 ans - 3652 vues

Bonjour,bonsoir

Je suis le fils de Madame, je viens vers vous au sujet de son dossier de la CPAM qui on était suspendu depuis sa consolidation sans IPP avec une ouverture de droits ALD100% longue durée.
En effet Madame relève du régime Maladie professionnel reconnu suite à un AT.
Cependant lors de sa consolidation vous lui avez prescrit un régime ALD100% longue durée, qui à lui seule ouvre le droits à l'invalidité de CATG2, qui lui a était prescrit 2 ans après , je ne sait pas pourquoi cette attente de deux ans ,hors, si se n'est pour bloquer les droits de Madame administrativement, car entre ces deux années Madame n'a rien perçu et n'a pas pu reprendre le travail à cause de son état de santé médicale qui la pousse à faire des séjours réguliers au service RHUMATOLOGIE DE HENRI MONDOR(son état et suivi), justement le médecin du travail, la déclare inapte à son poste 6 mois après sa consolidation, qui aurai du selon la loi :
Lorsque, à l'issue de la maladie ou de l'accident, le salarié souffre d'une incapacité permanente de travail, il peut bénéficier d'une indemnisation de la part de la caisse primaire d'assurance maladie. L'incapacité peut être totale ou partielle.
Ces indemnités prennent la forme :
•d'un capital lorsque le taux de l'incapacité est inférieur à 10 % ;
•d'une rente viagère lorsque le taux est égal ou supérieur à ce pourcentage.

La décision d'indemniser la victime incombe à la caisse d'assurance maladie. C'est elle qui détermine l'existence d'une incapacité permanente de travail, son taux et selon les cas :
•le montant de l'indemnité forfaitaire en capital
•le montant de la rente d'incapacité permanente.

Le taux d'incapacité permanente est déterminé en fonction de l'âge de la victime, de la nature de son infirmité, de son état général, de ses facultés physiques et mentales ainsi que de ses aptitudes et de sa qualification professionnelle.

Pourtant Madame n'a rien eu de cela, depuis sa consolidation madame est toujours suivi dans les services de HENRI MONDOR pour des traitements trimestrielle qui l'affaiblisse pour vous dires que la maladie n'est pas consolidé entre parenthèse.
De plus que Madame présente beaucoup de symptômes, syndromes et pathologie.
De plus pour dire que l'état de santé de Madame et gravement touché L'AHH lui perçoit un complément de ressource qui pour être perçu, la personne doit avoir un taux d'incapacité d'au moins 80% ... je ne comprend pas comment une personne comme Madame se retrouve sans invalidité de CATG2 juste parce-que, un Médecin conseil lui à fait miroité invalidité pendant 2 ans puis lui à prescrit une demande d'invalidité, en toute bonne foi des lois fondé dans se pays, il aurait du y avoir une consolidation certes avec ALD100% longue durée reconnu ALD31 qui aurait notamment suivi d'un reclassement en invalidité de CATG2 qui à se moment la, moment de sa consolidation Madame aurait eu ces droits à invalidité qu'elle devrait percevoir en toute bonne foi, droits, mais qui à était suspendu comme le cite un de vos confrère le Docteur Dominique Bondeelle car à se moment la madame à cotiser pour percevoir son invalidité qui lui est du car elle à travailler dure pour cela tellement dure que sa santé en à pris un coûts et se coûts la n'est pas gratuit pour sa santé son physique son morale et j'en passe.
Pendant ces deux années depuis sa consolidation ou Madame à attendu cette prescription en invalidité, elle n'a rien perçu, donc pas cotisé administrativement parlant, mais le problème est que Madame est plus souvent hospitalisé que à la maison et ne peut vraiment pas reprendre le travail même à temps partielle pour cotiser pour son invalidité reçu 2 années après, le médecin du travail déclare une inaptitude totale et définitive à son poste de travail, il y à eu des arrêts de travail prescrit mais sans indemnités journalières, normalement madame devrait pouvoir bénéficier soit de la longue maladie avec arrêts justifiées, soit du régime invalidité au moment de sa consolidation est non deux années plus tard
Donc, je viens vers vous pour trouver une solution pour remettre la situation de madame qui on était interrompu involontairement

ps : consolidé en 2009 avec ALD100% longue durée, suivi d'arrêts médicale en maladie prescrit mais non indemnisée car consolidé le médecin traitant sait plus ou il en ai...d'ailleurs il a prit sa retraite peu de temps après..
le médecin du travail déclare une inaptitude totale est définitive 6 mois après consolidation
prescription d'invalidité 2 ans après les faits
pendant ces deux années Madame est suivi, hospitalisé, puis rééducation puis traitement trimestrielle.
comme je suis seul pour faire ces démarches, j'ai assigner la mauvaise partie au TASS, sa à finit sur un déboutement, cependant à ma grande surprise, sur le rendu compte à la fin, il est écrit que le recours de MADAME se dit recevable en la forme mais le dit mal fondé. que dois-je faire ? merci de me conseiller

on me dit de me remettre vers les assistante sociaux pour retrouver mes droits mais personnes ne veut m'écouter, je viens vers vous pour trouver ou me chuchoter une solutions, pour retrouver ma situation, s'ils vous plais merci
je suis de la région d'île de France parisienne, si une personne voudrait rentré en contact avec moi, veuillez me le faire savoir, Merci démarche sérieuse.

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