Assemblee generale copro et ordere du jour

Sujet initié par carlotta, il y a 4 jours - 147 vues

Bonjour, j ai ecrit en recommande a mon syndic pour remettre a l ordre du jour une resolution et ses declinaisons , a savoir , en 2024 a ete voté : principe de pose et enlevement des compteurs individuels eau froide dans les appartements , choix du prestataire et remplacements par des compteurs communicants en locations et mesures de penalités ( forfaits ) pour ceux qui refuseraient le remplacement . j ai donc ecrit et demandé que soit remis a l ordre du jour la resolution principale ( accord de principe ) et ses consequences , cependant j ai redigé cela comme suit : resolution 4 ( en plusieurs sous resolutions ) resolution 4 .1 / SUITE AUX IRREGULARITES relevees dans le proces verbal commises par le syndic ( argumentaire inclus ) l assemblee convient de l irregularite du vote de cette resolution et demande la remise a l ordre du jour de la resolution de principe de pose et remplacement . resolution 4 . 2 : suivant acceptation resolution 4 .1 , l asemblee decide de choisir 1 prestataire ( parmis les 2 en concurrences ) pour remplacer et poser les compteurs , resolution 4.3 ( etc ....) ; mon courrier a ete joint en pieces jointes dans les convocations mais l ag a eu lieu en septembre 2025 et LA RESOLUTION 4 et 4 .1 sont absentes ! LE SYNDIC a censuré ma demande , mais toutes les sous resolutions sont presentes , ont ete mises au vote et rejettes ( les resolutions 4.2 et les suivantes.... ) . JE voulais savoir si le syndic a commis une faute ou pas ; en censurant la resolution VISANT A CE QUE L ASSEMBLEE SE PRONONCE OU PAS SUR L IRREGULARITE DE LA RESOLUTION VOTEE EN 2024 et QUE CETTE MEME ASSEMBLEE demande ou pas ( lors de cette ag de 2025 ) la remise aux votes ! . une assemblee est elle qualifiee pour statuer ou pas , sur une resolution votee a torts par un syndic d immeuble - resolution contenant des tas d irregularités - et est elle qualifiee pour demander sa remise aux votes ? mon courrier etait tres clair : ce n est pas moi , un particulier proprietaire qui demande la remise aux votes , d une resolution que je pense adoptee a torts via des tas d irregularites en 2024 mais bel et bien , je demandais dans mon courrier : A CE QUE CE SOIT L ASSEMBLEE elle meme , AU VU DE MON ARGUMENTAIRE ( des differentes irregularites constatees par mes soins) , qui , elle meme , se prononce ou pas , sur la remise aux votes en ag de septembre 2025 , de cette resolution votee ( a tort ) en 2024. si le syndic a commis une faute , en ne mettant pas cela a l ordre du jour en 2025 puis je ester en justice et demande l annulation de toute l assemblee , au titre de : le syndic n a pas le droit de censurer, dans l ordre du jour d une ag , une ou plusieurs resolutions , lorsque un coproprietaire demande cela en recommande . merci pour vos reponses et eclaircissements . cordialement votre.

Merci de vos réponses