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120h de rétention dépasser suite au thc aucune nouvelle du labo et gendarmes Posée par Djho33, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Mahjoubi - 1361 vues Je me suis fait contrôler positif au thc le mardi 9 avril 2024 a 11h15 a ce jour dimanche 14 avril 12h31 le délais des 120h et expiré et je n'es aucune nouvelle des gendarmes ni du second test réalisé en brigades envoyé au... Participer |
Conduite sans assurance Posée par Lyonnais69, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1882 vues Est ce que une amende pour conduite sans assurance pour la première fois est inscrite dans le casier judiciaire b2 ? si oui est ce que ca s'efface automatiquement ?... Consulter la réponse deMaître CADET |
Suspension de permis : aucune date de notée sur ma suspension ni de quand je pou Posée par titi28, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par titi28 - 1968 vues Je me suis fait suspendre mon permis pour alcoolémie élevée ... mais aucune date n'est notifié sur ma suspension de permis par le courrier reçu par la préfecture ... ni de date ou je pourrais le récupérer ! est-ce normal ou... Compléter |
Permis 0points Posée par Moumou, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1638 vues Je n'ai plus de points sur mon permis depuis un an et demi que dois-je faire pour le récupérer je n'ai pas reçu de courrier de la préfecture... Consulter la réponse deMaître CADET |
Communication décision judiciaire relative au permis de conduire ref 7 Posée par Jess/2112, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1305 vues Les gendarmes sont venus chez moi récupérer mon permis de conduire en me laissant la communication d'une décision judiciaire relative au permis de conduire ref7 en date du 1er avril 2024 seulement sur la feuille les... Participer |
Suspension de permis Posée par Grace,julien1995, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1749 vues Je me suis fais retirer mon permis pour alcoolémie pour une durée de 10mois par la suite je me suis fais contrôler en scooter 50 et contrôler positif au thc le gendarme m’a dis qu’il me rappelle d’ici 5 jours et depuis plus aucune... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Permis suspendue, mauvais permis pris par les forces de l’ordres Posée par Khylian, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1233 vues On m’a suspendu mon permis il y a quelques mois suite à un test positif. le policier a pris mon permis directement et la transférer à la préfecture. la préfecture me recontacte quelques mois après pour me demander de leur donner... Participer |
Suspension de permis de conduire 4 mois Posée par Lina, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1194 vues J’ai eu une suspension de permis d conduire de 4 mois pour excès de vitesse retenu 126km/h pour 80 dois je passer une visite médicale avant récupération. cordialement... Participer |
Point Posée par Chacha, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1172 vues Mon fils ces fais prendre en alcoolémie au mois de février 2023 avec permis probatoire de moins d un an .le juge lui a mis amende de 100e suspension 5 mois et stage de securite routiere .quand nous allons a ce jour consulter sont... Participer |
Permis de conduire perdu et récupérer mais sans le stage Posée par Mel003, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1769 vues J’ai perdu le permis en 2020 pour cannabis j’ai payer mon amande j’ai était chez les medecin , je devez faire un stage de sensibilisation à la sécurité routière pour récupérer mes point je ne l’ai pas fait pour faute de moyen... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Récidive test positif thc avec cbd Posée par Valo, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1676 vues Récidiviste 4 ans après le 15 février controle routier, alcool négatif test salivaire positif , je fume cbd ! 6 mois retrait lettre 3f reçu sans verso, convocation audience gendarmerie le 28 février depuis jattends ? mon permis va... Consulter la réponse deMaître SAVOURNIN |
Nombre pts max permis probatoire après infraction Posée par septembre1309, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par septembre1309 - 1759 vues Mon fils a obtenu son permis en décembre 2020. - en août 2021 : infraction à 4pts. - septembre 2021 : stage de récupération de points . retour à 6pts. - janvier 2024 infraction à 3pts. peut il faire un nouveau stage pour récupérer... Consulter la réponse deMaître joseph |
Permis Posée par dodo, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1293 vues Restitution du permis de conduire... Répondre |
Suspension de permis 4 mois Posée par Lina, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1231 vues J’ai eu une suspension de permis pour 4 mois excès de vitesse retenu 126 pour 80 km/h dois je passer une visite médicale pour récupérer mon permis merci... Répondre |
Aed judiciaire Posée par Loma14, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1364 vues Je doit rouler avec un ead pendant 2 mois après la fin d’obligation d’ ead judiciaire doi je passée une visite médical ou pas s’il vous plaît... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
Conditions de récupération du permis Posée par fredo, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1307 vues Suite à suspension pour alcoolemie (seule et unique fois), on m'annonce prise de sang et visite médicale tous les 6 mois pendant 3 ans. cela me parait beaucoup, que dit la loi?... Répondre |
En attente de suspension judiciaire Posée par Florent17, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître BENOIT - 1547 vues J’ai régler l’amende de l’ordonnance pénale délictuelle mi janvier que j’ai reçu à mon domicile , ou j’écope de 8 mois de suspension judiciaire en peine complémentaire. depuis je n’ai pas de nouvelles pour débuter cette suspension... Compléter |
Perte de mon bonus Posée par Nicolas, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1429 vues Lors du début du covid en 2020 j'ai vendu ma voiture et j'ai résilié mon assurance auto au lieu de la suspendre ça fait 4 ans que j'ai pas de voiture j'ai contacté mon assurance aujourd'hui la réponse qui... Répondre |
Suspension permis tribunal Posée par David, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 1773 vues Tout le monde j’ai mon permis qui a était suspendue pour alcool au volant . Étant en permis probatoire je voudrais savoir si l’augmentation de mon solde de point annuelle aura effectivement lieu sachant que j’ai ma date de jugement... Participer |
Y'a t'il un vice de procédure dans le déroulement de la procédure pénale ? Posée par Laura, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Laura - 2625 vues Je me présente laura et j'ai des soupçons concernant le déroulement de mon dossier. je m'explique : j'ai été contrôlé positif au stupéfiants malgré avoir consommé 4 jours avant, pendant le weekend. mon permis de... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Délai avant l'audition libre suspension permis de conduire Posée par Un gens, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1338 vues Suite a un contrôle stup positif, la gendarmerie a retenu mon permis de conduire au delà des 120h puisqu'ils ont reçu les résultats du laboratoire entre temps. par téléphone j'ai été informé que je suis convoqué en... Répondre |
Commission médicale Posée par Titou, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1438 vues Je dois prendre rdv pour la commission médicale suite à une suspension de mon permis. cela fait plusieurs jours que je regarde mais il n' y a pas de place. est ce que je peux prendre rdv dans une commission médicale dans un... Consulter la réponse deMaître CADET |
Composition pénale Posée par micka, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1346 vues J'ai eu une suspensions administratif de 7 mois et en composition pénale 6mois mais l'ants refuse de traiter ma demande car la suspension administratif et toujours en cour j’ai envoyer des mail au préfecture qui ne... Consulter la réponse deMaître CADET |
Suspension de permis 1ans Posée par clams, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1442 vues Je suis passé au tribunal a nimes le 29janvier 2024 j ai eut 1ans de suspension j ai payé l amende au tribunal ĵ habite sur toulouse l infraction s est passé a nimes est j ai recu aucun courrier ou stage a faire je sais pas... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Demande ead Posée par arnaudclf, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1708 vues J'ai été interpellé sous l'emprise d'un état alcoolique le 8 mars dernier taux retenue 0.77l/air soit 1.54 g/sang. j'ai été entendue sur les faits quelques jours plus tard, ayant déjà reçu ma suspension... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
Controle stupefiant Posée par Infirmier, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître ARCHIMBAUD - 925 vues Jai ete controle positif au thc ( javais fume un joint 24 avant ) la police ne m'a convoque q'un moi apres pour m'auditionner avec leur resultat de laboratoire biensure revenu positif. il y a t il vice de procedure ?... Participer |
Conduire avec un permis étranger Posée par DAVID, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1304 vues J'ai un titre de séjour "réfugié". l' ants a refusé l'échange de mon permis de conduire iranien. en cours d'instruction de mon dossier j'ai obtenu mon titre. j'ai transmis la notification à l'... Répondre |
Ref 7 reçu 10mois après l’ordonnance pénale Posée par Tracatraca, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 1139 vues J’ai été condamné par le tribunal en mai 2023 (lr reçu le 14/06/2023) à une interdiction de rouler en véhicule à moteur terrestre pendant 6mois, mon permis étant au mains des fdo depuis une précédente condamnation. j’ai donc... Participer |
J'ai utilisé le nom de mon frère Posée par Soso, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 1028 vues Je me suis fait contrôler a 0,30 en soufflant et utiliser le nom de mon frère car j'ai u peur et pas le permis de conduire et le regrette je vais me présenter à la gendarmerie de mon village pour avouer ma faute qu'es ce... Participer |
Convocation devant le délégue du procureur (hors composition ou médiation pénale Posée par Dany_d, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Dany_d - 1823 vues Suite à une audition libre à la gendarmerie en octobre 2023 pour un exces de vitesse supérieur à 50km/h par radar automatique en date de septembre 2022. pendant l'audition libre, on m'a présenté le photo du radar. je... Compléter |
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