J’ai une question. dans l’éventualité d’une annulation de mon permis pour solde de point nul . et que je récupère un nouveau permis après 6 mois. est-ce que les amendes qui arrivent dans les tuyaux peuvent impacter le nouveau... Consulter la réponse de Maître CADET |
| |
Récidive stupéfiants Posée par Chasseur10aube, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 1166 vues Je suis récidiviste 3 mois de prison avec surci et trois moi d'interdiction de me réinscrire. je peux maintenant me réinscrire en ce moment même, par contre je me suis fait contrôler positif au stupéfiants en scoter et je ne... |
| |
Assurance auto Posée par Fifi, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fifi - 2147 vues Je me suis faite contrôler en sortant de la crèche avec ma fille .la police a dit que n'avais pas d'assurance. je leur ai dit que si . il s'avère que la macif avait résilier mon contrat depuis le 01 avril 2024 . je n'étais pas au... Consulter la réponse de Maître BENOIT |
| |
Rétention de permis Posée par Manon, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1674 vues Cela fait sept jours que j'ai étais contrôler par la gendarmerie, il mon fait un dépistage salivaire qui c'est avéré positif je précise que je fume du cbd, j'en ai re fait un qu'ils ont envoyer au laboratoire... Consulter la réponse de Maître CADET |
| |
Ayant recu une lettre recommandée 3f le 17/04/2024 suite a une suspension administrative du permis de conduire d'un délai de 2 mois selon l'article 1er, il ne m'est communiqué aucune "date de notification" de la... Consulter la réponse de Maître CADET |
| |
Annulation judiciaire Posée par Far6969, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1614 vues J'aimerais savoir si je ne vais pas récupérer la lettre 7 décisions judiciaires si je peux faire quelque chose... |
| |
J ai eu une suspensions de permis de conduire le 28/11/2024 pour 5 mois je devrais donc le recuperer le29/05/2024 j ai attaque une demande en ligne sur ants photo avis medical justificatf de domicile piece d identite photo numerique... Consulter la réponse de Maître CADET |
| |
J'ai eux une suspension de permis de 6 mois en 2017 et je n'es jamais reçu de lettre de ma suspension de permis recement je me suis fait arrêter par la police munipale qui mon indiqué que mon permi était invalide donc je... Consulter la réponse de Maître CADET |
| |
J'ai eu mon permis suspendu pour alcoolémie, donc 2 mois de suspension de permis, visite à la commission médicale du département et stage de sensibilisation obligatoire, mais ce stage tombe pendant voyage déjà programmé à... |
| |
Rétention de permis Posée par Mohamed, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1333 vues Je souhaiterais savoir ce que je peux faire en cas de rétention de permis avec deux fautes de date dessus. j’ai étais contrôler le 14/04/2024 à 07h50 à 0,45 au premier souffle en récidive d’alcool au volant c’est la 2 eme fois là... |
| |
Annulation de permis Posée par Nadjib, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1319 vues Mon auto école a définitivement fermé j'ai eu une annulation pour alcool fin d annulation avril 2009 suite à récidive jugement 1/10/2010 9 mois d annulation à partir de cette date en ma possession j'ai uniquement... |
| |
Retrait de permis Posée par Pascal, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1311 vues Voilà j ai eu une suspension de 4 mois pour alcool au volant .je prends rendez-vous sur site internet de l etat pas de proposition de date je règle vu qu'il donne 14 jours pour consultation de mon dossier. je reçois un mail au... |
| |
Code de la route Posée par Sou, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1333 vues Je suis étudiante en bts en france, je suis âgée de 20 ans et je suis en situation irrégulière est ce que je peux passer le code de la route ?... |
| |
Mon permis est il valable? Posée par Marco12, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2115 vues Je suis arrivé en france en septembre 2022 pour m'engager dans la legion étrangère, j'en suis sortie légalement en septembre 2023. a ce jour j'ai déposé une demande de titre de séjour parent d'enfant francais... Consulter la réponse de Maître CADET |
| |
En juin 2023, mon conjoint a été condamné à 18 mois de prison ferme pour des faits de conduite d’une moto volée, port d’armes à feu, refus d’obtempérer, alcool et stup au volant. Évidemment, il a fait l’objet d’une suspension de... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE |
| |
Suspension pour stup Posée par Meedis, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Mahjoubi - 2402 vues J'ai été contrôler le 23/03/2023 à senlis. pour un contrôle de stup. positif, je vois mon permis retiré. je passe en audition au commissariat du 9eme arr parisien. ils m'ont dit que le juge a déjà décidé de 7mois de... |
| |
L'interdiction de conduire tout véhicule à moteur et une suspension de permis de conduire est il la même chose ?... |
| |
Je voulais savoir j'est eut un accident de voiture quand la police est arriver je leur est di c pas moi qui conduit et que le conducteur arrive mais les policier mon demander de partir et a la fouriirer il me dise que il y a... |
| |
Le 15/01/2024 j'ai eu une suspension de 3 mois pour excès de vitesse. aujourd'hui la suspension est terminée et j'ai fait ma demande de permis depuis 10 jours sur le site ants. malheureusement mon dossier est... Consulter la réponse de Maître Mahjoubi |
| |
Le 25/10/23 j'ai fait ma demande de nouveau permis provisoire sur ants suite a une suspension de 6 mois qui prenais fin le 9/11/23. a ce jour mon dossier est toujours en instruction. on m'a dit au commissariat que je... |
| |
Je viens d'être condamné à une suspension de permis de 6 mois. si je fais opposition à l'ordonnance pénale 30 jours après, par exemple, ces derniers sont-ils décomptés si je me désiste avant la date fixée pour... |
| |
Lettre référence 44 Posée par .david mas, il y a 5 ans dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sekou - 5727 vues Suite a une annulation de permis de conduire de 3 mois et 6 points, n'ayant plus de points il me faut repasser mon permis. j'ai effectué mes visites médicales sanguins et technique. mais le problème vient qu'il me... |
| |
Mon fils a été verbalisé pour conduite de nuit sans signalisation en lieu dépourvu d'éclairage public (en plein bourg) alors que ce lieu en dispose quels sont les recours?... Consulter la réponse de Maître CADET |
| |
J’ ai été arrêté le 25 janvier pour excès de vitesse pris à 129 km retenue 122 km pour 80 km. j’ai donc eu 4 mois de suspension administrative et aujourd’hui le 1 juin je reçois un courrier ordonnance pénale... |
| |
J'aurai une question concernant les stages de récupération de points du permis de conduire. a partir de quel solde de points est on dans l'obligation d'effectuer le stage ? merci de votre réponse merci de vos... |
| |
J’ai fait une demande enregistrer mon permis belge en france mon dossier est en instruction depuis le 27 février2024 jusqu’à présent pas de réponse est-ce normal... |
| |
Flasher au feu Posée par Idr, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Mahjoubi - 1324 vues J'ai une suspension de permis, je me suis fait flasher, qu'est ce que je risque? et comment éviter la perte de point?... |
| |
Je me suis fait contrôler positif au thc le mardi 9 avril 2024 a 11h15 a ce jour dimanche 14 avril 12h31 le délais des 120h et expiré et je n'es aucune nouvelle des gendarmes ni du second test réalisé en brigades envoyé au... |
| |
Conduite sans assurance Posée par Lyonnais69, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2315 vues Est ce que une amende pour conduite sans assurance pour la première fois est inscrite dans le casier judiciaire b2 ? si oui est ce que ca s'efface automatiquement ?... Consulter la réponse de Maître CADET |
| |
Je me suis fait suspendre mon permis pour alcoolémie élevée ... mais aucune date n'est notifié sur ma suspension de permis par le courrier reçu par la préfecture ... ni de date ou je pourrais le récupérer ! est-ce normal ou... |
| |
|
|---|