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Suspension de permis : aucune date de notée sur ma suspension ni de quand je pou Posée par titi28, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par titi28 - 2228 vues Je me suis fait suspendre mon permis pour alcoolémie élevée ... mais aucune date n'est notifié sur ma suspension de permis par le courrier reçu par la préfecture ... ni de date ou je pourrais le récupérer ! est-ce normal ou... Compléter

Permis 0points Posée par Moumou, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1827 vues Je n'ai plus de points sur mon permis depuis un an et demi que dois-je faire pour le récupérer je n'ai pas reçu de courrier de la préfecture... Consulter la réponse de Maître CADET

Communication décision judiciaire relative au permis de conduire ref 7 Posée par Jess/2112, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Rigoulot - 1515 vues Les gendarmes sont venus chez moi récupérer mon permis de conduire en me laissant la communication d'une décision judiciaire relative au permis de conduire ref7 en date du 1er avril 2024 seulement sur la feuille les... Participer

Suspension de permis Posée par Grace,julien1995, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1935 vues Je me suis fais retirer mon permis pour alcoolémie pour une durée de 10mois par la suite je me suis fais contrôler en scooter 50 et contrôler positif au thc le gendarme m’a dis qu’il me rappelle d’ici 5 jours et depuis plus aucune... Consulter la réponse de Maître Rigoulot

Permis suspendue, mauvais permis pris par les forces de l’ordres Posée par Khylian, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Rigoulot - 1294 vues On m’a suspendu mon permis il y a quelques mois suite à un test positif. le policier a pris mon permis directement et la transférer à la préfecture. la préfecture me recontacte quelques mois après pour me demander de leur donner... Participer

Suspension de permis de conduire 4 mois Posée par Lina, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Rigoulot - 1288 vues J’ai eu une suspension de permis d conduire de 4 mois pour excès de vitesse retenu 126km/h pour 80 dois je passer une visite médicale avant récupération. cordialement... Participer

Point Posée par Chacha, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Rigoulot - 1242 vues Mon fils ces fais prendre en alcoolémie au mois de février 2023 avec permis probatoire de moins d un an .le juge lui a mis amende de 100e suspension 5 mois et stage de securite routiere .quand nous allons a ce jour consulter sont... Participer

Permis de conduire perdu et récupérer mais sans le stage Posée par Mel003, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1992 vues J’ai perdu le permis en 2020 pour cannabis j’ai payer mon amande j’ai était chez les medecin , je devez faire un stage de sensibilisation à la sécurité routière pour récupérer mes point je ne l’ai pas fait pour faute de moyen... Consulter la réponse de Maître Rigoulot

Récidive test positif thc avec cbd Posée par Valo, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1818 vues Récidiviste 4 ans après le 15 février controle routier, alcool négatif test salivaire positif , je fume cbd ! 6 mois retrait lettre 3f reçu sans verso, convocation audience gendarmerie le 28 février depuis jattends ? mon permis va... Consulter la réponse de Maître SAVOURNIN

Nombre pts max permis probatoire après infraction Posée par septembre1309, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par septembre1309 - 2045 vues Mon fils a obtenu son permis en décembre 2020. - en août 2021 : infraction à 4pts. - septembre 2021 : stage de récupération de points . retour à 6pts. - janvier 2024 infraction à 3pts. peut il faire un nouveau stage pour récupérer... Consulter la réponse de Maître joseph

Permis Posée par dodo, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1428 vues Restitution du permis de conduire... Répondre

Suspension de permis 4 mois Posée par Lina, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1371 vues J’ai eu une suspension de permis pour 4 mois excès de vitesse retenu 126 pour 80 km/h dois je passer une visite médicale pour récupérer mon permis merci... Répondre

Aed judiciaire Posée par Loma14, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1539 vues Je doit rouler avec un ead pendant 2 mois après la fin d’obligation d’ ead judiciaire doi je passée une visite médical ou pas s’il vous plaît... Consulter la réponse de Maître ARCHIMBAUD

Conditions de récupération du permis Posée par fredo, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1446 vues Suite à suspension pour alcoolemie (seule et unique fois), on m'annonce prise de sang et visite médicale tous les 6 mois pendant 3 ans. cela me parait beaucoup, que dit la loi?... Répondre

En attente de suspension judiciaire Posée par Florent17, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BENOIT - 1731 vues J’ai régler l’amende de l’ordonnance pénale délictuelle mi janvier que j’ai reçu à mon domicile , ou j’écope de 8 mois de suspension judiciaire en peine complémentaire. depuis je n’ai pas de nouvelles pour débuter cette suspension... Compléter

Perte de mon bonus Posée par Nicolas, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1594 vues Lors du début du covid en 2020 j'ai vendu ma voiture et j'ai résilié mon assurance auto au lieu de la suspendre ça fait 4 ans que j'ai pas de voiture j'ai contacté mon assurance aujourd'hui la réponse qui... Répondre

Suspension permis tribunal Posée par David, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître CADET - 1973 vues Tout le monde j’ai mon permis qui a était suspendue pour alcool au volant . Étant en permis probatoire je voudrais savoir si l’augmentation de mon solde de point annuelle aura effectivement lieu sachant que j’ai ma date de jugement... Participer

Y'a t'il un vice de procédure dans le déroulement de la procédure pénale ? Posée par Laura, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Laura - 4525 vues Je me présente laura et j'ai des soupçons concernant le déroulement de mon dossier. je m'explique : j'ai été contrôlé positif au stupéfiants malgré avoir consommé 4 jours avant, pendant le weekend. mon permis de... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE

Délai avant l'audition libre suspension permis de conduire Posée par Un gens, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1489 vues Suite a un contrôle stup positif, la gendarmerie a retenu mon permis de conduire au delà des 120h puisqu'ils ont reçu les résultats du laboratoire entre temps. par téléphone j'ai été informé que je suis convoqué en... Répondre

Commission médicale Posée par Titou, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1555 vues Je dois prendre rdv pour la commission médicale suite à une suspension de mon permis. cela fait plusieurs jours que je regarde mais il n' y a pas de place. est ce que je peux prendre rdv dans une commission médicale dans un... Consulter la réponse de Maître CADET

Composition pénale Posée par micka, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1464 vues J'ai eu une suspensions administratif de 7 mois et en composition pénale 6mois mais l'ants refuse de traiter ma demande car la suspension administratif et toujours en cour j’ai envoyer des mail au préfecture qui ne... Consulter la réponse de Maître CADET

Suspension de permis 1ans Posée par clams, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1561 vues Je suis passé au tribunal a nimes le 29janvier 2024 j ai eut 1ans de suspension j ai payé l amende au tribunal ĵ habite sur toulouse l infraction s est passé a nimes est j ai recu aucun courrier ou stage a faire je sais pas... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE

Demande ead Posée par arnaudclf, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1907 vues J'ai été interpellé sous l'emprise d'un état alcoolique le 8 mars dernier taux retenue 0.77l/air soit 1.54 g/sang. j'ai été entendue sur les faits quelques jours plus tard, ayant déjà reçu ma suspension... Consulter la réponse de Maître ARCHIMBAUD

Controle stupefiant Posée par Infirmier, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître ARCHIMBAUD - 1002 vues Jai ete controle positif au thc ( javais fume un joint 24 avant ) la police ne m'a convoque q'un moi apres pour m'auditionner avec leur resultat de laboratoire biensure revenu positif. il y a t il vice de procedure ?... Participer

Conduire avec un permis étranger Posée par DAVID, il y a 2 ans dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1443 vues J'ai un titre de séjour "réfugié". l' ants a refusé l'échange de mon permis de conduire iranien. en cours d'instruction de mon dossier j'ai obtenu mon titre. j'ai transmis la notification à l'... Répondre

Ref 7 reçu 10mois après l’ordonnance pénale Posée par Tracatraca, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1211 vues J’ai été condamné par le tribunal en mai 2023 (lr reçu le 14/06/2023) à une interdiction de rouler en véhicule à moteur terrestre pendant 6mois, mon permis étant au mains des fdo depuis une précédente condamnation. j’ai donc... Participer

J'ai utilisé le nom de mon frère Posée par Soso, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans par Maître GEBELIN-NAACKE - 1159 vues Je me suis fait contrôler a 0,30 en soufflant et utiliser le nom de mon frère car j'ai u peur et pas le permis de conduire et le regrette je vais me présenter à la gendarmerie de mon village pour avouer ma faute qu'es ce... Participer

Convocation devant le délégue du procureur (hors composition ou médiation pénale Posée par Dany_d, il y a 2 ans dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Dany_d - 2416 vues Suite à une audition libre à la gendarmerie en octobre 2023 pour un exces de vitesse supérieur à 50km/h par radar automatique en date de septembre 2022. pendant l'audition libre, on m'a présenté le photo du radar. je... Compléter

Récidive au volant et conséquences pénales Posée par K, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1659 vues Je suis récidiviste pour conduite en état d'ivresse. j'ai reçu une suspension administrative le 05/10/2023 pour 9 mois. je suis toujours en attente de la convocation devant le tribunal pour connaitre le jour de... Consulter la réponse de Maître CADET

Renseignement Posée par Francois, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1645 vues Suite à un excès de 44 km/h (134/90) , mon permis m'a été supprimé (lundi 1 er avril ). a ce jour (vendredi 05 avril ) , je n'ai reçu aucun recommandé me notifiant la suspension . je sais que les autorités disposent de 72 heures... Consulter la réponse de Maître CADET

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