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Peut ont refuser une nouvelle expertise d'aggravation devant la cour d'appel Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 10834 vues J'aimerai savoir si une victime peut refuser une nouvelle expertise juste pour en finir avec le procès, je suis victime d'une agression sur mon lieu de travail donc en at, le procès est devant la cours d'appel pour... Consulter la réponse de Maître Huglo

Arthrose en accident de travail Posée par lars, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 10285 vues Etant en invalidité de plus de 80%,depuis 2011,mon genou en faisait partie et actuellement j'ai été faire des examens pour douleur de ce même genou,le docteur ma dianostique problèmes de menisques et arthrose,a mon age... Compléter

Arthrose du a un accident du travail Posée par lars, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 13463 vues Suite a un accident de travail,mon genou depuis l'operation me fait très mal,le docteur ma ponctionner plusieurs fois avant de me faire unflitrer,après irm et arthroscanneur,je vis sous infiltration parceque arthrose,a mon age... Consulter la réponse de Maître POURCIN

Refus d'indemnités maternité Posée par adifah, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6313 vues La cpam m'informe que je ne peux pas pretendre aux indemnités journalieres de maternité car je n'ai pas repris le travail, que je ne suis pas au chomage indemnisé et que mon congé de presence parentale ne fait pas suite... Répondre

Rechute d'accident du travail 2010 Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6149 vues Je suis en invalidité 80%dû a un accident de travail depuis 2010,coma de plus de 3 semaines, opération crânienne 3 fois et opération du genou pour fissure du ménisque et exsostose enlever, depuis je marche péniblement et la depuis... Répondre

Arthrose du genou dû a l'accident de travail du 2011 Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5834 vues Merci, vous avez répondu à ma question. le taux a été évalué en 2011 et le traumatisme du genou en faisait partie opéré et c'est depuis que je souffre terriblement ,je faisais des infiltration au niveau des articulations et... Répondre

Taux fixer depuis 2011 et le genou en faisait partie Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6297 vues Merci, vous avez répondu à ma question. le taux a été évalué en 2011 et le traumatisme du genou en faisait partie opéré et c'est depuis que je souffre terriblement ,je faisais des infiltration au niveau des articulations et... Répondre

Arthrose du genou apres opération dû a un accident de travail Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 14607 vues J'aimerai savoir si l'arthrose du genou du a un accident de travail peut valoir une augmentation du rente? lors de mon accident j'ai eu traumatisme du genou qui a été opéré mais ça ne va pas du tout,le docteur a vu... Consulter la réponse de Maître POURCIN

Allocation familiale Posée par Nomont, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5822 vues Pour activité réduite inférieure 60 heures/mois cumul avec allocation de solidarité spécifique doit neutralisation des ressources malgré refuse par l'allocation familiale... Répondre

Evaluation forfaitaire - als Posée par Silmariah, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5822 vues Le °2 du iii de l'article r. 532-8 du code de la sécurité sociale indique que l'évaluation forfaitaire ne s'applique pas : "au couple dont l'un au moins des membres est âgé de moins de vingt-cinq ans et exerce... Répondre

Tass informations sur l'audience Posée par kiloka, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 9711 vues Je n'ai plus d'avocate au dernier moment pour mon affaire avec le tass et je dois donc y aller seul. comment se passe l'audience et quels sont les risques envers moi sachant que c'est moi même qui est lancé la... Consulter la réponse de Maître FEITUSSI

Saisie salaire Posée par Sophie, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par DIGIURO - 4494 vues J'ai une dette avec la cramif bref trop long à expliquer en mail je veux une solution pour enlever cette saisie,car la dame qui gère ce dossier å la cramif refuse tt elle en fait une histoire personnelle pitié aidez moi merci... Participer

Cumuls d'ipp et rentes Posée par PROST 09, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par PROST 09 - 18583 vues Avant tout je vous adresse tous mes vœux pour cette nouvelle année 2016. je suis sur facebook, et le 16 décembre 2015 à 13 h 23 j’ai dit que j’aimais la page. « vous avez une question en droit, nos avocats vous répondent... Consulter la réponse de DIGIURO

Cumuls d'ipp et rentes Posée par PROST 09, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6411 vues Avant tout je vous adresse tous mes vœux pour cette nouvelle année 2016. je suis sur facebook, et le 16 décembre 2015 à 13 h 23 j’ai dit que j’aimais la page. « vous avez une question en droit, nos avocats vous répondent... Répondre

Demande ame Posée par liberte, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6603 vues J ai fait une demande ame car j ai accouché en france de mon enfant mon visa etait périmé on m a demande une fiche de non affiliation de l algerie mais on m'a envoyé une feuille avec un numéro de sécu en algerie en mettant que... Répondre

Litiges avec mon bailleur, et la curatrice de ma maman Posée par Bbking, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître GERARD-DEPREZ - 5341 vues Ça fait 3fois que je pose la question, mais sans réponses, merci beaucoup de me répondre urgent ça fait 3semaines qu une curatrice à placer ma mère dans une maison de retraite je vivait à titre gratuit depuis 46 ans et mon père et... Participer

Pension d'invalidité Posée par yazid, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yazid - 8848 vues J'ai recu une notification d'un jugement prononcé le 26/11/15 dans l'affaire d'une pension d'invalidité j'ai un mois pour faire l'apel devant la cnitaat j'ai veux un avocat pour faire... Consulter la réponse de Maître GERARD-DEPREZ

Suis je solidaire des dettes rsi de mon ex mari? Posée par Fany3377, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 6018 vues Mon ex mari ( divorcée en 2012) vient d'être saisi par huissier d'une dette rsi de 2009 lorsque qu'il était gérant d'une sarl et moi associée mais non rémunérée ( sarl vendu en avril 2010 suite à des difficultés... Participer

Pourquoi la victime doit rembourser la securite social pour sa sante Posée par lars, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans - 6191 vues J'aimerai connaître la loi qui oblige une victime a remboursé les frais de santé et que la sécurité sociale à payer pour lui je suis victime d'une agression grave sur mon lieu de travail,l'agresseur étant insolvable... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Baisse des revenus et modification de mon apl Posée par nilette, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5841 vues Je gagne 879 euros/mois (retraite), mon apl est depuis longtemps de 255 euros/mois et la caf vient de m'adresser une notification révisant mon apl à 99 euros par mois...quel recours puis je faire? j'ai contesté en rec... Répondre

Non remboursement des frais médicaux Posée par Mikos, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6887 vues Je suis étudiante depuis 2ans et demie et affiliée à la lmde qui m'ignore et n'effectue pas mes remboursements de la partie de sécurité sociale et complémentaire depuis que j'ai eu une opération cet été... cette... Répondre

Caf: désaccord sur indu et non versement du clca après recours amiable, tass? Posée par Marinbreton, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5823 vues Nous contestons un indu (trop-perçu) versé-réclamé par la caf de 5940.66€ en décembre 2014 (du 1/04/2013 au 30/09/2014 sur 18 mois, fait en deux fois, après une 1ere erreur, accord et reprise en janvier 2014, repartant ensuite au... Répondre

Délais de prescription en matière de cotisations sociale Posée par Jean Claude Le Roy, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par TZIKAS - 6323 vues Maître , j'ai été travailleur indépendant du 1/11/2011 au 30/11/2011 , ayant reçu une mise en de demeure le 09/11/2015 et sans appel à cotisations pendant 5 années de l'organisme rsi , suis je en droit de faire valoir le... Participer

Accident de travail basculer en arrêt maladie et finalement pour une rechute Posée par Baya, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5822 vues A la suite d'un accident de travail la sécurité sociale consolide au bout de 3 mois et bascule en arrêt maladie 1ans alors que rien ne va ( fracture poignet ) aggravation, visite exper et re- bascule en accident de travail... Répondre

Indemnité accident de travail Posée par tutu, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître de Almeida Costa - 2852 vues Je me suis mis en arrêt courant juin via mon médecin traitant. ayant vécu un semi traumatisme suite à un accident d'un collègue. je suis allée voir le médecin du travail qui m'a conseillé de faire une déclaration... Participer

Invalidité Posée par Mamasse, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5013 vues Je suis en invalidité 2 puis-je prendre des cours pour m.instruire gratuitement... Répondre

Invalidite 2 catégorie Posée par Mamasse, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5035 vues Je suis depuis juin 2015 en invalidité categorie 2 ,puis-je prendre des cours pour m.instruire gratuitement... Répondre

Invalidité droits Posée par Kenza, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5537 vues En maladie depuis 2 ans la sécurité sociale va me mettre en invalidité 2eme catégorie cela se passe comment par rapport à mon employeur on me dit de faire rupture de contrat est ce la solution ? merci de votre réponse bien... Répondre

Procédure au tribunal de la sécurité sociale Posée par Joan, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5629 vues Suite au refus de la cpam puis de la cram de prendre en considération ma réclamation, un arrêt maladie que je souhaite faire reconnaître comme accident de travail. l'argument du refus: demande faite après le délai de... Répondre

Droit santé Posée par JR, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5034 vues Voilà, jexplique brièvement le souci. mon Épouse a perdue son emploi et elle est inscrite à pôle emploi depuis le 13 juin dernier. elle perçoit l'allocation de retour à l'emploi. elle a décidée d'ouvrir son... Répondre