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Accident de travail,que vaut larthrose en accident de travail Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6531 vues Je viens de recevoir un mail de la cpam me signalant la fin de mes soins qui etait de 3 mois(kiné et anti inflammatoire)arthrose et syndrome de rotule causé l'accident de travail initial reconnu par le médecin conseil, si le... Répondre

Est ce qu il y a un délais de prescription pour des cotisations rsi ? Posée par Alexandra, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5930 vues J ai reçu une lettre d un huissier aujourd'hui 10 juin 2016, le rsi me réclame 6000 euros. une liquidation judiciaire à était déclaré le 31 mars 2010 de ma société et jusqu à aujourd'hui je n ai jamais reçu de lettre de... Répondre

Invalidite Posée par fofo, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5823 vues Une pension invalidité peut elle être insaisissable sur le compte bancaire par le trésor public?... Répondre

Arret suite à sequelle at Posée par Val, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5818 vues Je suis actuellement en arret maladie suite à des sequelles de mon at de 2006 consolidée en 2011. j'ai du me reconvertir et je souffre à nouveau ... je suis contractuel dans la fonction d'etat. le médecin m'a... Répondre

Prise en charge des soins d'un algerien reside en algerie touche une retraite fr Posée par M.yahia, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5822 vues Je suis algerien ,je reside en algerie depuis 1984. j'ai 67 ans je touche une rente accident de travail et une retraite française cnav. actuellement je suis en france pour un court séjour je suis obligé de me faire soigner par... Répondre

La mise en demeure par lettre recommandée est elle obligatoire avant l'intervention d'un huissier ? Posée par ROBERT34, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ROBERT34 - 18612 vues J'ai eu la surprise de voir débarquer un huissier pour une somme réclamée par le rsi, que j'ai contestée par lettre recommandée, restée sans reponse depuis plus de trois mois. je n'ai jamais reçu de mise en demeure... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Contrôle cmuc Posée par Edwige, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6667 vues Je suis l'objet d'un contrôle sur l'année 2015 en tant que bénéficiaire de la cmuc. demande a été faite auprès de ma banque de mes relevés de compte sur cette période. j'ai du justifier tous les crédits autres... Répondre

Succession : aide sociale récupérable sur une assurance vie Posée par gaijjin, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5867 vues La cpam me verse une rente d'accident de travail . je voudrais savoir si , lors de ma succession , elle est susceptible d'être considérée comme une "aide sociale , récupérable sur une assurance vie" . article l132-8 du... Répondre

Congés sans soldes Posée par Torotoro, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5644 vues En congés sans soldes depuis le 17mai 2015 peut t'on se mettre en maladie?... Répondre

Pourvoi en cassation Posée par horus, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5822 vues Le rsi me reclame 3900 euros rappel pour 2007,2008,2009 fin activité 30 06 2009. rien recu et fevrier 2016 il m'envoie au tass renvoyé en pourvoi cassation. je suis au chomage mon mari en invalidite.ont-il le droit de reclamer... Répondre

Majoration de la rente Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6073 vues Je viens de recevoir un mail de la cpam me signalant la fin de mes soins qui etait de 3 mois(kiné et anti inflammatoire)arthrose et syndrome de rotule causé l'accident de travail initial reconnu par le médecin conseil, si le... Répondre

Employeur Posée par Canal, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6003 vues Que veut dire quand la secu nous dit que le questionnaire employeur pour un accid'ent de travail est irrecevables ? j'ai déposer une demande d'accident travail car g subi du harcèlement... Répondre

Quel organisme le rsi ou la cpam doit me perdre en charge ? Posée par Matrixe, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5819 vues J'ai etait victime d'un at en 2011 avec intervention chirurgicale du dôme astragalien (osteocondrite) de la cheville sur le régime du rsi. en 2013 nouvelle at sur le régime de la cpam, transporter en urgence à... Répondre

Invalidité Posée par yazid, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6570 vues Le 05/01/16 j'ai formé l'appel contre la décision défavorable du tribunal du contentieux de l'incapacité mon dossier est transmis a cnitaat a amiens depuis je n'ai pas eu aucune info sur mon dossier je... Répondre

Invalidité Posée par yazid, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yazid - 9070 vues Le 05/01/16 j'ai formé l'appel contre la décision défavorable du tribunal du contentieux de l'incapacité mon dossier est transmis a cnitaat a amiens depuis je n'ai pas eu aucune info sur mon dossier je... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Carte d'invalidite mention besoin d'accompagnement Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 7160 vues Je touche la rente d'accident de travail de 80%,jamais d'aide pour majoration comment faire alors que ma carte d'invalidité indique besoin d'accompagnement,ma rente ne vaut pas trops j'etais payer au smic... Répondre

Indemnité journaliere Posée par indemnité, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6335 vues Je vis depuis 3 ans avec les enfants de ma concubine que j'entretiens et subvient à leurs besoins. je voulais savoir si je pouvais bénéficier de la majoration des indemnités journalières étant donnée qu'ils sont sous mon... Répondre

Litige rsi Posée par Mimibode, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6222 vues J ai un litige avec le rsi j ai ete gerante majoritaire d une sarl jusqu au 31/12/1998 j ai mis cette societe en sommeil au 01/01/1999 je ne l ai pas radiee je n ai plus eu d activite independante jusqu en 2011 date a laquelle je... Répondre

Diffamation et mensonges avocat adverse devant la cour d'appel - urgent svp Posée par Christophe, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Christophe9 - 8711 vues Je suis actuellement dans deux procedures : ( prudhommes et tass) durant la conciliation prudhommale, l'avocat de la partie adverse, n'a cessé de m'interrompre afin pendant mes prises de paroles. un des conseillers... Participer

Arthrose reconnu du a laccident initial Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 9576 vues Combien vaut larthrose en taux?je suis déjà à 80% du à un accident de travail grave et maintenant l'arthrose dû au traumatisme du genou initial qui a été opéré et depuis ca ne va pas,le docteur me soulagais par infiltrations... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Question ai je bien fait? Posée par lucky79, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6105 vues Je suis actuellement en accident du travail et j'aimerai avoir des renseignements,la cpam m'a consolidé en date du 21 mars 2012 et j'ai fais appel de cet décision mais entre temps cette même cpam m'a fait une... Répondre

At Posée par Melody, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5817 vues Étant en arrêt de travail depuis 6 mois bientôt le médecin m'a convoquée j'y suis allée car j'ai demandée reconnaissance accident travail il m'a dit qu'il est favorable à l'imputabilité dès lésion... Répondre

Entente préalable rsi Posée par Kathleen, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6188 vues Après visite chez un chirurgien plasticien pour hypoplasie mammaire, ce dernier m'a donné un document d'entente préalable pour une prise en charge de cette chirurgie réparatrice. j'ai déposé en boite aux lettres le... Répondre

Pension d'invalidité, versement à l'étranger, cas particulier Posée par Lecachalot, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6574 vues A 62 ans, titulaire d'une pension d'invalidité, je n'ai pas demandé à liquider mes droits à la retraite, car j'exerce une activité professionnelle en tant qu'auto-entrepreneur (art.l 341-16). on me propose... Répondre

Après reconnaissance de la rechute du a l'accident initial Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 12836 vues J'aimerai savoir comment va se passer le reste de la procédure, apres reconnaissance par le médecin conseil de la rechute du a l'accident initial, je rappel que je ne travail plus depuis mon accident, je vis de la rente... Consulter la réponse de Maître HERICHER MAZEL

Crrmp/faux en ecritures publique Posée par SAMOTHRACE, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 4027 vues Le crrmp est habilité à donner son avis sur le lien d'imputabilité entre le travail de la victime et la maladie déclarée, il ne peut en aucun cas rectifier un diagnostic ou en poser un nouveau, il ne lui appartient pas d'identifier... Participer

Pension d'invalidité Posée par herve, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître HERICHER MAZEL - 5547 vues Je suis en invalidité 2eme catégorie depuis 1984, avec une pension de 300 euros actuellement. la sécurité sociale s'est basée pour le calcul de 4 années de travail (j'ai commencé à travaillé en 1972) j'ai fais... Participer

Prise en compte années de cotisation cpam suite invalidité sous rsi Posée par Reventon, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 6367 vues Mis en invalidité sous régime rsi pour 2 années de cotisation que deviennent les 25 années de cotisation a la cpam... Répondre

6zq Posée par Jbs77, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître BRAUD - 8397 vues 13la caf me réclame un trop perçu octobre 2014-décembre 205, d'un montant de 11000€ pour m'être fait héberger pendant quelques mois et utiliser son adresse, par mon actuel compagnon, qui dans le temps était en couple avec... Compléter

Retraite Posée par Lalie, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par Maître BRAUD - 3545 vues Ma mère a une très faible retraite à peu près 50 euros par mois (il y a eu une période non déclarée). elle ne peut pas avoir l' aspa car les ressources son mari ont atteint le plafond.(à peu près 1000 euros par mois). elle a... Participer