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Logement
Posée par Hassan, il y a 4 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 3614 vues

Je travail à orléans j'ai l'adresse d orléans c'est possible de faire demande de logement par action logement patronal à il de france car ma femme ne vos plaît rester à orléans par contre j'ai pas hlm à orléans...

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Maltraitance et fraude intentionnelle par deux vétérinaires
Posée par LYNE, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2465 vues

Je désire connaitre une décision de justice en vu des fraudes cité mon message au forum alexia.fr. avec n° de dossier, ou m 'adressé...

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Maltraitance et fraude intetionnelle par deux vétérinairs
Posée par LYNE, il y a 4 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 3583 vues

Demande d'une décision de justice à son insu, faussé d'une assignation en référé en premier lieu en 2012 au tgi de créteil, expertise en 2013, qui fait état de dissimulation dés le début de la pathologie avec conséquence...

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Arbre trentenaire mitoyenneté
Posée par Crampe, il y a 4 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 3829 vues

Je possède une maison sur un terrain complètement clôturé qui donne sur une pâture d'élevage d'ovins (qui appartient monsieur x) . sur un côté de mon terrain j'ai 200 mètres linéaires avec une clôture grillagé arboré...

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Effondrement falaise
Posée par AJB, il y a 4 ans dans Environnement
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par DESTRÉE - 3726 vues

La falaise s'est effondrée : bâtiments écrasés, amiante, sinistre 5oo ooo euros la mairie ne veut pas faire demande catastrophe naturelle/nous sommes 4 propriétaires impactés ne pouvons pas payer 5oo ooo euros la mairie...

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Photos
Posée par Julie C, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans - 4203 vues

Dans le cadre de la confection d'un calendrier 2021-2022 je souhaiterai prendre en photo des maison atypique de mon village et alentours. dois je demander une autorisation a chaque propriétaire?...

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ROCHER-THOMAS
 
Photo d une partie de la terrasse du voisin
Posée par Alan, il y a 4 ans dans Environnement
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 7813 vues

Suite a un litige de bruit de comprtement (equipements piscine) a t on le droit de photographier une partie de la piscine pour mettre en avant la distance entre ces equipements et notre propriete...

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ROCHER-THOMAS
 
Installation sonometre avec enregistrements des données (intensite des bruits)
Posée par Alan, il y a 4 ans dans Environnement
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par alan - 5375 vues

Suite à des bruit de voisinage liés à des équipements de piscine, je voudrias mesurer les bruits à l'aide d'un sonometre capable d'enregistrer les données d'intensité. je vais l'installer sur ma facade en...

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ROCHER-THOMAS
 
Litige avec voisin pour arbres trop prêts de mon mur
Posée par Birdy13, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans - 3815 vues

J'ai signale à mon voisin par 2 fois que ses frênes poussant sauvagement depuis 6 à 12 ans très près de mon mur (80cms) non seulement me gênaient mais en plus étaient responsables de très grosses ouvertures dans mon mur ayant...

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ROCHER-THOMAS
 
Autorisation de monter la tente sur mon terrain en zone natura 2000 et inondable
Posée par Benat, il y a 4 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Benat - 4623 vues

J'habite dans une zone natura 2000 qui est aussi inondable. j'ai autorisé un campeur à monter sa tente (sans contreparties) sur mon terrain et cela pour pour deux mois. pouvez vous me dire les formalités ou contraintes...

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Maître STUART
 
Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain.
Posée par Charles, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans - 4736 vues

Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes...

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Maître Nicolet
 
Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain.
Posée par Charles, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans - 4340 vues

Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes...

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Maître DAHAN
 
Terrain à bâtir et implantation arbre
Posée par Alex32, il y a 4 ans dans Environnement
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4598 vues

Une parcelle constructible vient d'être achetée, confrontant à notre propriété. il n'y a pour l'instant aucune limites matérielles ( clôture, haies,...). nous avons un immense pin des landes, les branches...

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ROCHER-THOMAS
 
Dépots et stockage de déchets inertes à proximité de mon domicile
Posée par gege, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 4613 vues

Les gens de ma commune déposent leurs gravats sur un renfoncement communale tout prés de chez moi 20m environ n'étant pas d'accord j'en ai fait part à monsieur le maire qui ma dit que c'est lui qui autorise cela...

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Demande pour l'exploitation d'une carrière
Posée par Laurence, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2902 vues

Suite à une demande pour l'exploitation d'une carrière sur notre commune est ce que celle ci peut refuser l'exploitation Étant propriétaire des terrains en cas de dénonciation de la promesse de convention de foretage? est ce que le...

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Contenaires poubelles à 3 m de ma terrasse.
Posée par Colette, il y a 4 ans dans Environnement
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Colette - 7067 vues

Nous venons de découvrir que le maire veut installer les containers à poubelles à 3m20 de notre terrasse ( construction de notre nouvelle maison en cours) . après un entretien où il ne veut rien entendre.que faire ? merci de vos...

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Changement de plu en zone n
Posée par Christelle, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 3563 vues

Nous avons acheté une maison dont nous avons signé la vente le 01 février 2020 hors le plu a changer fin avril 2020 en nous classant en zone n nous qui voulions cassé la maison existante pour en construire une neuve et plus grande...

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Pin maritimes très haut
Posée par jacky, il y a 4 ans dans Environnement
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par jacky - 7009 vues

J'ai demandé à mon voisin de raccourcir ces pins car je me retrouve avec des aiguilles partout cour ,toit piscine jusqu'à me boucher mes descente de gouttières et avoir de l'ombre sur mes panneaux solaire et étant en...

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Terrain envahissant du voisin locataire non nettoye
Posée par phil, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par Maître BOUDOT - 3155 vues

Mon voisin locataire ne nettoie pas son terrain .toutes ses ordures depassent et envahissent mon terrain .que faire qui voir : le proprietaire?...

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Dégradation
Posée par Julie C, il y a 4 ans dans Environnement
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Julie C - 5507 vues

La sépulture d'un membre de ma famille a été en partie détruite par un arbre du cimetière a proximité de la sépulture. je dois payer plus de 4000€ pour la faire réparer, mais je crains que les faits se répète si rien...

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ROCHER-THOMAS
 
Recherche d'un avocat
Posée par a propos, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans - 3927 vues

Association l'a propos, loi de 1901 mobilisée contre l'implantation d'éoliennes à saint-souplet 59360 : refus du préfet hauts de france le 3.09.2019 après avis défavorable du commissaire enquêteur, le promoteur éolien fait appel de...

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ROCHER-THOMAS
 
Abattre un arbre en copropriété
Posée par Eve, il y a 4 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par RGPD - 6236 vues

J'habite paris en copropriété et un arbre situé dans notre cour est en train de pourrir et de devenir dangereux. peut-on décider de l'abattre ? un nouvel arbre doit-il obligatoirement être planté ? merci pour votre aide...

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ROCHER-THOMAS
 
Couper des arbres
Posée par frangual, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans - 4269 vues

J'habite un lotissement et sur le terrain mitoyen au mien, il y a un airial avec des arbres plantés depuis plusieurs décennies. la propriétaire souhaite vendre les 2,5 ha de terrain, à un promoteur lequel a un projet de...

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Maître DAHAN
 
Déplacement poteau électrique
Posée par baloo53, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 5301 vues

Je viens me renseigner sur poteaux électriques. je m'explique, j'ai acheté une ferme non loin d'un quartier résidentiel que je rénove. avant d'arriver sur ma ferme, il y a un chemin privé de 120m. sur ce chemin...

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Nuisances sonores piscine municipale
Posée par DAMACH, il y a 4 ans dans Environnement
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par DAMACH - 7888 vues

Notre maison surplombe la piscine municipale et toute la machinerie de cette piscine est située juste en face de chez nous. nous subissons toute la journée les nuisances sonores venant du local de filtration, chaufferie...(mauvaise...

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ROCHER-THOMAS
 
Regroupement familial conjoint étranger
Posée par haidars, il y a 4 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 4165 vues

Je suis étudiante en master, première année en france. je suis actuellement fiancé à un étranger. une fois je termine mon master je vise chercher un travail et puis faire un regroupement familial (je suis de nationalité libanaise)...

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Accusé de depot de dechets
Posée par mlt sva, il y a 4 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 4347 vues

Nous vons reçu une amande pour dépot de dechets car ils ont trouvé un cartion à mon nom et me demandent de payer une amande pour tout les objets déposés devant hors que je n'ai jamais déposé ses objets, donc un carton à mon...

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Place de parking privée occupée par une voiture non immatriculée
Posée par Se74, il y a 4 ans dans Environnement
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 7601 vues

Une voiture sans plaque d’immatriculation occupe ma place de parking au sous sol de notre immeuble. je ne connais pas le propriétaire de la voiture je ne peux donc pas lui demander de la déplacer. j’ai contacté le syndic et je n’ai...

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Maître SETTEMBRE
 
Brise vue
Posée par MYL, il y a 4 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 3893 vues

Ma voisine en guise de brise vue a installé un vieux sommier des vieilles portes debout avec pour toute attache des sangles; en cas de vent, cela tombe tout sur la cloture qui est neuve. a t'elle le droit d'installer ce...

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Urbanisme et environnement : est-il possible de planter un arbre dans des dunes ?
Posée par Marie, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans - 6524 vues

Je viens de perdre un être cher et je souhaiterai planter un arbre en sa mémoire dans des dunes en bretagne, un lieu qu'il affectionnait tout particulièrement. dans ces dunes il n'y a que deux ou trois arbres. pouvez-vous...

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ROCHER-THOMAS
 
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