Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Refus de fourniture de pièces par mon ancien comptable
Posée par BL SAS, il y a 1 an dans Sociétés
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 2192 vues

J'ai quitté mon comptable au 31/12/2023 et je suis à jour du règlement des frais d'honoraire. mon nouveau comptable essaie péniblement de récupérer les pièces nécessaires à sa mission. l'ancien comptable a bien...

Consulter
la réponse de
Maître BENOIT
 
Création d'une entreprise étant hors de la france
Posée par Caleb, il y a 6 mois dans Sociétés
6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître Chazard - 1579 vues

Monsieur ou madame, j'espère que vous allez bien. je me permets de vous contacter pour la création d'une entreprise en france tout en étant hors de la france. est ce possible de créer une entreprise en étant hors de la france ?...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Démission du président sas
Posée par Zola, il y a 3 ans dans Sociétés
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2914 vues

Je suis président de ma société sas a 50/50 avec le directeur général je souhaite démissionner de l’entreprise j’ai juste 2 3 questions à vous posez, je voulais savoir première chose, nous avons effectué un prêt bancaire pour...

Consulter
la réponse de
Maître SARCIAUX
 
Réalisation d'audit
Posée par rtb, il y a 4 ans dans Sociétés
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par yankee2b - 5581 vues

Nous avons mandaté un avocat pour qu'il fasse réaliser un audit pour une société avec une lettre de mission mentionnant cet audit pour un coût de 4000 euros notre avocat a lui même mandaté un expert comptable qui lui nous...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Exces de vitesse
Posée par yann, il y a 1 mois dans Sociétés
6 réponses dont la dernière il y a 1 mois par yann - 572 vues

Je me suis fais flashé par un radar automatique avec une voiture de lentreprise où je travaille. je pense avoir ete flashé 50 au dessus voire 55 au dessus. est ce que mon employeur est obligé de me denoncer? a savoir quil me reste...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Obligation de communiquer le bilan au banque
Posée par val83136, il y a 5 ans dans Sociétés
6 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Roberto - 20454 vues

Sous prétexte de la loi sapin 2 mon banquier me demande mon bilan que je refuse de lui communiquer depuis plusieurs années sachant qu'il n'y a aucune obligation juste de l'indiscrétion de la part de mon banquier.(mon...

Consulter
la réponse de
Maître Christel BRANJONNEAU
 
Sci à l'is : quid des parts d'un associé décédé si refus de succession ?
Posée par GAJ, il y a 2 ans dans Sociétés
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par GAJ - 2872 vues

Dans une sci à l'is, qu'advient-il des parts d'un associé décédé si ses héritiers refusent l'héritage ? merci pour vos éclairages ! gaj...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Séparation des biens ou principe de solidarité
Posée par redha, il y a 10 ans dans Sociétés
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par redha - 6899 vues

Ma femme et moi sommes de nationalité françaises, pour une question logistique nous avons célébré notre mariage à l'étranger en algérie, par conséquent nous avons un livret de famille algérien. dès notre retour en france nous...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Compte courant dans la société
Posée par Myr, il y a 1 an dans Sociétés
6 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2486 vues

J'ai un compte courant dans une sté (sarl) de 55 000€ je n'ai pas pu récupérer mon apport en compte courant en vendant mes parts car la situation financière de la sté ne le permettait pas. donc il a été établi un...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Changement de président
Posée par alkemia, il y a 1 an dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par alkemia - 2843 vues

J'ai démissionné de ma fonction de président d'une sas il y a plus de 2 ans , nous avons fait l'assemblé générale en même temps que ma démission pour nommer un nouveau président. mais le nouveau président n'as...

Consulter
la réponse de
Maître LAÜGT
 
Echange parts contre dette
Posée par AlainK, il y a 1 an dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par AlainK - 2415 vues

Ma mère et moi détenons une sci. ma mère a une dette envers moi depuis des années. puis je échanger un nombre de parts de la sci équivalent à la dette ? le cas échéant, y aurait-il des frais à payer ? je vous remercie. bien à vous...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Vente de parts dans un groupement foncier agricole
Posée par CAT, il y a 6 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4729 vues

Est il possible de vendre ses parts dans un groupement foncier agricole? comment faire? quel groupe sérieux peut le faire pour moi? quel est le cout?...

Consulter
la réponse de
Maître Christel BRANJONNEAU
 
Que faire en cas de conflits entre associés d'une sci ?
Posée par pascalp, il y a 8 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 20920 vues

Je suis cogérant égalitaire d'une sci à l'is , mon associé cogérant habite un logement de la sci depuis 7 mois sans aucune autorisation ( ni de ma part , ni indiquée dans les statuts ) et refuse de payer le loyer...

Consulter
la réponse de
Maître CISSE
 
Récupération des gains de mes part ou la vente des actions
Posée par Sofianne, il y a 5 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 5070 vues

Depuis 1 an , mon divorce a l'amiable est prononcé à l'étranger, sauf que jusqu'à aujourd'hui je suis toujours marié en france. le souci c'est que avec mon ex on possède une entreprise qu'elle est...

Consulter
la réponse de
Maître Christel BRANJONNEAU
 
Mésentente associé sas
Posée par Mourad, il y a 3 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2736 vues

Mon associé détient 50% et ne souhaite pas vendre alors que je le souhaite, la société est fermé. les dettes augmentent. je ne sais plus quoi faire...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Valeur de parts en cas de liquidation de la société
Posée par Brooke, il y a 4 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3439 vues

Une société (sas) en liquidation est -elle toujours redevable du paiement des parts à ses actionnaires ? la valeur en est-elle affectée ? merci beaucoup...

Consulter
la réponse de
Maître FAVRE-ROCHEX
 
Associer étranger sas ?
Posée par samy, il y a 4 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Namokachi - 6034 vues

Je souhaite créer une société sas avec un associe étranger (algérien) est-ce que cela est possible ? si oui, cet associer restera toujours résidant fiscale dans son pays d'origine (algérie) en revanche est ce qu'il y a un...

Consulter
la réponse de
Maître Christel BRANJONNEAU
 
Un cogérant révoqué peut-il encore faire des opérations bancaire sur une sci ?
Posée par Carabella, il y a 1 an dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2259 vues

Récemment j'ai été nommée gérante d'une sci par un vote à la majorité des voix, et la cogérante précédente a été révoquée. nous sommes en conflit et elle a toujours en sa possession un chéquier et les codes d'accès...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Peut on prendre en photo ces travaux
Posée par Vanessa1707, il y a 8 mois dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Vanessa1707 - 1796 vues

Je suis prothésiste dentaire et je souhaiterais savoir s'il est possible de photographier mes travaux effectués sur mon lieu de travail et les diffuser sur les réseaux sociaux ? a savoir que mon travail consiste a maquiller...

Consulter
la réponse de
Maître ABECASSIS
 
Vente parts sarl
Posée par Cielo, il y a 1 an dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2228 vues

Je souhaite vendre mes parts à mon associé dans une sarl qui ne va pas bien. nous sommes endettés et il refuse de me les racheter , et avec les dettes, même pour un euro symbolique, elles n intéresseront personne... que puis je...

Consulter
la réponse de
Maître PETROVA
 
Fusion dés sociétés en difficulté
Posée par manuel, il y a 7 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par manuel - 5989 vues

Est ce que la fusion est réellement une technique de restructuration d'une entreprise en difficulté? surement..mais à un stade des difficultés l'entreprise ne peut plus fusionner...pourquoi? merci...

Consulter
la réponse de
znaciri
 
Devoirs et obligations associés
Posée par yankee2b, il y a 1 an dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par yankee2b - 2246 vues

Pourriez vous svp m'informer sur les devoirs et obligations des associés et indivisaires d'une sarl . ci dessous vous trouverez un petit résumé concernant ma demande et situation afin de mieux traiter le sujet : mon père...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Catégorie activité
Posée par Voilou, il y a 1 mois dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 639 vues

Lors de la création d'une micro entreprise, il faut choisir un canal de vente dans un menu déroulant ( en ligne, éventaires et marchés etc) or, si elle en a plusieurs, comment l'indiquer ? aussi, il faut répondre par oui...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Suis-je obliger de signer une lettre de mission, alors que j'ai décidé d'annuler
Posée par evanga, il y a 1 an dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par evanga - 2041 vues

Lors de la cession de mon fonds de commerce, mes acquéreurs avaient besoin d'un document pour la banque concernant les frais d'actes notarié pour leur demande de prêts bancaire. pour cela elles ont demandé au notaire...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Compabilisation charges frais de liquidation dans bilan de clôture liquidation
Posée par Diogene11, il y a 2 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Diogene11 - 2358 vues

Je vais prochainement procéder à la liquidation amiable d'une sci (société civile immobilière) dont je suis le gérant et le principal associé. comment comptabiliser (en charges...) dans le bilan de clôture de la liquidation...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Un actionnaire de sci veut vendre ses parts en dessous du prix du marché : en a-t-il le droit ?
Posée par Ouroboros, il y a 10 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Ouroboros - 8151 vues

Dans le cadre d'une sci avec deux actionnaires à 50/50 l'un deux par choix de vouloir vendre au plus vite décide de vendre 100.000€ sous le prix du marché et l'estimation de trois agences. en as t'il le droit ?...

Consulter
la réponse de
Maître GOUAZE
 
Passage sasu à ae
Posée par zenzen, il y a 10 mois dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 2477 vues

Je souhaite arrêter ma sasu ce 30/08/2024, pour ouvrir une ae ce 01/09/2024, j'étais président non salarié de ma sasu durant 2 ans - à partir du moment ou j'édite le pv de dissolution (je suis associé unique), normalement...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Associé de sci qui cherche à céder ses parts
Posée par Jimmy05800, il y a 2 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jimmy05800 - 2497 vues

(s) ma mère vient de divorcer, lors du partage de biens elle a récupéré des parts de sci d'un immeuble. mes parents détiennent tous deux 50% des parts de cette sci et un autre associé les 50% restants. ma mère souhaite...

Consulter
la réponse de
Maître SARCIAUX
 
Achat / pharmacie // tromperie sur le chiffre d affaires
Posée par Pharma, il y a 2 ans dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître SARCIAUX - 2007 vues

J ai acheté une pharmacie avec un gros crédit, il y a 1 mois alors que cette pharmacie m a été vendue en fonction de son chiffre d affaires. ​d​es la première semaine dans cette pharmacie je me rends compte que "une...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Frais de dossier / ecole privée / demande de remboursement
Posée par Jo, il y a 1 an dans Sociétés
5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3807 vues

De 2017 à 2020, j'ai été scolarisée dans une école privée spécialisée en alternance. durant ces 3 années, j'ai dû verser 300 euros de frais chaque année, bien que j'ai été sous contrat de professionnalisation...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Une question en droit des sociétés ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
29 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
9 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
6 problèmes résolus*
4
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
3 problèmes résolus*
5
Maître RAISSA LEMALEU TCHOUBOU

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...
Résolue par Maître BELIGHA
Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...
Résolue par Maître JOLY
Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...
Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC
Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...
Résolue par Maître CISSE
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer