Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Puis-je bloquer le prélèvement de ma salle de sport sans préavis vis ?
Posée par VonSpifou, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par VonSpifou - 15553 vues

Je suis abonné aux salles de sport fitness park depuis plus de deux ans. a l'époque j'avais signé un contrat qui a été reconduit tacitement après un an. j'ai depuis déménagé à l'étranger, et l'on me dit que...

Consulter
la réponse de
Maître Christel BRANJONNEAU
 
Envoie d'un coli
Posée par Baki, il y a 2 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1807 vues

J'ai envoyé un colis via la poste vers l'afrique depuis 7 moi le colis n'a jamais été livré j'ai fait environ 4 réclamation mais rien...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Vente sans facture
Posée par Dede, il y a 9 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1163 vues

Lors d’une vente sur champs de foin et paille, courant l’année 2023, l’agriculteur vendeur à calculer les quantités en tonnes sans concertation de ma part sur les quantités récoltées, et ma remis un post-it avec le prix et le poids...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Signer un devis qui n'est pas à notre nom. quels sont les risque ?
Posée par patrick, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4985 vues

Dans un conflit de voisinage , j'ai fait effectué un devis du montant des réparations puis j'ai déposé plainte. mon voisin à été convoqué au commissariat et pour éviter les sanctions veut signer le devis à mon nom pour réparer le...

Consulter
la réponse de
Fred-ql
 
Contractualisation freelance
Posée par Frank, il y a 2 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Frank - 1665 vues

Je suis freelance depuis peu. j'ai récemment envoyé une proposition sous forme de contrat de prestations de service à une entreprise. ce contrat contient toutes les informations relatives à la réalisation de la prestation, la...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Paiement facture france belgique
Posée par gregory, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mickaelmuller - 3235 vues

J'avais un commerce en belgique , je suis francais mais mon commerce etait en belgique du coté flamand, quels sont les risques si je ne paie pas une facture style electricité , de ce commerce belge , alors qu'il est fermé...

Consulter
la réponse de
Maître JACQUET-CORTES
 
Vendre des produits luxe
Posée par chifran, il y a 7 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par chifran - 7088 vues

Je suis un auto entrepreneur, je voudrais savoir si j'ai le droit de commercialiser les produits des marques luxe, par exemple louis vuitton. je m'approvisionne dans leur magasin et revendre à l'étranger (ex: chine...

Consulter
la réponse de
Maître FILLIATRE
 
Probleme avec le rsi
Posée par mika, il y a 9 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Mickaelmuller - 8433 vues

Je voudrais savoir si le rsi a vraiment le droit de me faire par huissier une signification de contrainte , pour une somme d'argent qui reste a devoir ( aupres du rsi ) ont ils vraiment le droit de faire cela ? merci...

Consulter
la réponse de
VIEUILLE
 
Non réception d’un colis suite à un achat entre particuliers
Posée par Ollie13, il y a 6 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ollie13 - 4937 vues

Il y a 8 jours, j’ai acheté un ipad d’une valeur de 570€ via le bon coin. le paiment s’est fait par virement bancaire et il a été débité de mon compte. or depuis je n’ai plus aucune nouvelle du vendeur. il ne répond pas à mes...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Abus de confiance
Posée par IDEIsabelle, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par IDEIsabelle - 2221 vues

Ancienne infirmière libérale de 2016 à 2018, j’étais associée avec une personne en qui j’avais une totale confiance au début de notre association, j’ai céder ma patientele en en mai 2018, après 2 années...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Demande de remboursement réservation annulée
Posée par Aslan, il y a 7 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Aslan - 6109 vues

Le 23 août 2017 ma mère, décédée le 20 octobre 2017 de leucémie, a effectué une demande de réservation pour un séjour, du 26 août au 2 septembre 2017, au camping les sables blancs de concarneau; celui-ci a répondu par courriel le 23...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Annulation d'un voyage
Posée par Celinette, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2083 vues

J'ai. payé un acompte pour un voyage au l'étranger et j'ai fait opposition pour. le solde a régler car je ne peux plus y a car j'ai perdu. ma s?ur, serai je poursuivi par la justice ?...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Modifier de commande après signature
Posée par Avril-1980, il y a 4 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1100 vues

Je me permets de vous contacter car j’ai commandé un véhicule, j’ai signé le bon de commande ça a été validé par le concessionnaire et j’ai versé l’acompte et une semaine. après il me contacte, il me dit on peut pas effectuer la...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Annulation contrat local.fr
Posée par sonia, il y a 1 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 485 vues

Je souhaite partager ici une mauvaise expérience avec la société local.fr, dans l’espoir de recueillir des témoignages ou conseils, et surtout d’alerter ceux qui pourraient être contactés à leur tour. début mai, j’ai été...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Quelle juridiction saisir pour régler un litige avec la société enedis ?
Posée par CroustiFondant, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par CroustiFondant - 1888 vues

Lors de fortes pluies, à 2 reprises de l'eau s'est infiltrée dans ma cave; cette eau se déverse dans le coffret de branchement électrique collé contre ma maison via la tranchée enedis ( route en pente ). depuis des mois...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Est-ce que le vendeur est obligé de rendre un acompte pendant les délais de 14 i
Posée par Bea, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2480 vues

Est-ce que le vendeur est obligé de rendre un acompte versé à l'avance , pendant les délais de 14 jours de rétractation?...

Consulter
la réponse de
Maître HUBERT
 
Litige entre particuliers
Posée par lv0307, il y a 9 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par lv0307 - 6974 vues

J'ai un petit problème concernant la vente de mon ordinateur portable qui s'est déroulée dimanche 4 octobre. j'ai mis mon ordinateur portable hp pavillon g6 à 240€ il y a une semaine sur leboncoin une personne...

Consulter
la réponse de
Gutierrez
 
Annulation d'un séjour dans le cadre de la crise sanitaire
Posée par crashdownalex, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par crashdownalex - 2908 vues

J'avais réservé un séjour au mois de juillet 2020 dans un village vacance. j'ai demandé au prestataire, le 02/06, l'annulation de ce séjour dans le cadre de l'ordonnance n° 2020-315 du 25 mars 2020. je pensais...

Consulter
la réponse de
Maître Vigié
 
Cga duree
Posée par Fanny75000, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître ARIOLA-LEHENAFF - 2579 vues

Je passe des commandes auprès de certians fournisseurs plusieurs fois par mois voire plusieurs fois par semaine. puis je envoyer les cga lors de la première commande en incluant la durée et signature du fourniture ou dois je...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Garantie de conformité sur canapé reçu "legèrement" cassé
Posée par Ladyuiop, il y a 7 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ladyuiop - 5464 vues

Nous avons acheté un canapé il y a maintenant 2semaines et celui-ci a été reçu cassé (une planche est visiblement tordue et le contre-plaqué est enfoncé). cela ne rend pas le bien impropre à son usage mais il est tout de même abimé...

Consulter
la réponse de
Maître DAVI
 
Frais de rédaction d'un compromis
Posée par PARIS Cyrille, il y a 6 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par PARIS Cyrille - 5992 vues

Mon avocat a rédigé un compromis de vente concernant le rachat d'un fond de commerce d'une valeur de 50000 euros pour un montant de 1500 euros. la vente n'a pas pu se faire car la mairie n'a pas levé son droit...

Consulter
la réponse de
Domitille Brevot
 
Obtenir le remboursement d'un achat à distance annulé car jamais livré ?
Posée par Marple78, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître ARIOLA-LEHENAFF - 2611 vues

J'ai commandé en ligne et payé un article le 07 05 qui n'a jamais été livré le 15 05 j'ai annulé la commande et demandé le remboursement. le 01 06 le service après-vente m'a promis le...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
En tant que vendeur pro :comment se défendre de pratiques de blocages abusvinted
Posée par Cp, il y a 4 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Cp - 596 vues

Je suis vendeur vinted pro, inscrite sur vinted avec mon numéro de siret, adresse entreprise etc. vinted m'envoie régulièrement des mails d'avertissement comme quoi ils suspectent que je fais des ventes à but commercial...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Adresse mail erronée
Posée par andrea68, il y a 2 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par andrea68 - 636 vues

Le 25 février, j'ai acheté via ticketmaster, 2 billets pour assister au concert de beyoncé le 21 juin au stade de france. j'ai déboursé 645 euros. il s'est avéré que dans la précipitation (les billets partaient...

Consulter
la réponse de
Maître LEMALEU TCHOUBOU
 
Rétraction vente internet
Posée par Fab, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par mapuce - 4797 vues

Jai acheté un jeu sur la nintendo switch, bien que la présentation semblait sympa le jeu est nul. cet achat à moins de 14 jours, puis je me faire rembourser ? si oui quels arguments dois-je employer auprès sur sav ? merci à vous...

Consulter
la réponse de
Maître BRAUD
 
Vente d une voiture
Posée par rodin005, il y a 9 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par rodin005 - 6234 vues

J 'ai vendu une voiture a une personne au mois d avril cette derniere est revenu vers moi deux mois après parcequ elle avait un problème pour le changement de la carte grise. d'apres ses déclaration il lui fallait une...

Consulter
la réponse de
Gutierrez
 
Véhicule saisi administrative
Posée par AlexB, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par AlexB - 1808 vues

J'ai acheté un tracteur en 2021. j'ai en m'a possession la carte grise barré daté signé. mon volet de cession de véhicule signé daté des deux parties. la preuve du paiement du véhicule. aujourd'hui je souhaite...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Supression d'entreprise et ouverture d'une nouvelle
Posée par célo, il y a 6 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 857 vues

J'aimerais fermé mon entreprise actuelle (entreprise individuelle) suite a des abonnements que je ne peux pas résilier et les prélèvements mensuels me coûte extrêmement cher, la fermeture de l'entreprise est ma dernière...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Acces handicapé
Posée par leroy greg, il y a 7 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Lauryne - 7171 vues

Dans , chez un opticien , il y a une marche pour acceder a ce magasin , il n y a pas s'acces handicapés et j'ai lu que c'ete obligatoire non ? a qui puis je m'adresser car justement ce commerce s moque...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Dossier transféré chez un autre huissier sans m’en informer
Posée par Lhom35, il y a 1 mois dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Lhom35 - 488 vues

En tant que débiteur, j’avais un dossier chez un huissier. il avait ce dossier depuis 8 ans. il était venu me voir une fois puis plus de nouvelles. aujourd’hui, c’est un autre huissier qui vient me voir pour ce même dossier. il y a...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Une question en droit commercial ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
49 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
15 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
14 problèmes résolus*
4
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
2 problèmes résolus*
5
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...
Résolue par Maître COTTO
Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...
Résolue par Maître CISSE
On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...
Résolue par Maître MARLOW
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer