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La vieille carne qui ne sait pas présentée devant la déléguée du procureure et s Posée par soso, il y a 2 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1593 vues J'ai déjà était condamnée pour un fait de gifle que c'est son voisin de l'appartement d'à côté qui lui à giflée et que c'est moi qui à tout prie,j'ai refusais de payer des dommage et intérêts... Répondre |
Injure/insulte - citation directe - tribunal compétent - partie civile Posée par Aratgym, il y a 2 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1415 vues Ça va être l'une des histoires les plus marrantes que vous allez lire. je vous fais un résumé afin de mieux expliquer le contexte : il y a quelques mois je suis parti à l'étranger pour faire une opération esthétique... Répondre |
En vue de cet article, quel intérêt pour porter plainte? Posée par diana, il y a 2 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1432 vues Https://www.lejdd.fr/societe/pour-reduire-le-stock-de-dossiers-bloques-dans-les-commissariats-les-magistrats-pries-de-classer-sans-suite-4145531 en conclusion, le ministère de la justice veut que les victimes laissent tomber? en france, il... Répondre |
????? ????????? ?? ??? ?????? Posée par Noura, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1297 vues ?? ???? ?? ??? ?? ???? ?????? ???? ??? ??????... Répondre |
Merci de me repondre Posée par Turnade, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 3103 vues Je m, appel madame melo zita. je suis née le 12 10 63 au cap vert. depuis plus de 10ans je suis harcèle par les gendarmes et la polices. me je pense que j, arrivé au bout du tunnel mercredi je vais enfin normalement etre entendu... Répondre |
Confusion de pein Posée par Leila, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1443 vues Mon conjoint incarcéré depuis février 2020 a pris 24 mois pour refus d’optempere et 1 ans pour évasion et 18 mois pour refus doptempere l’avocate à déposer une demande de confusion de peine en octobre 2020 a l’heur actuelle nous... Répondre |
Abus de pouvoir Posée par Bernard, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1451 vues Le responsable d un restaurant m. a dit de partir et de ne pas revenir car j avais avec moi un. petit chien et chat en. läisse alors que dautres clients sont libres de venir avec leurs chiens. ai le droit de porter plainte pour... Répondre |
35 mois et récidive Posée par Cml, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1445 vues Alors voilà mon conjoint a été incarcéré pour des fait commis avant en 2019 2020 et 2021 il na jamais refait de bêtise cella fait plus de 1 an quil de réinsére dans la société et malheureusement sa lui et tomber dessus il ne c pas... Répondre |
Condamnation aux fins de saisies abusive Posée par Dominique, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1300 vues En novembre 2021 suite à audience avec un jap, un échéancier à été mis en place sur 24 mois afin de recouvrir une créance de mon ancien propriétaire. créances que j'avais déjà commencé à payer avant cette audience. audience... Répondre |
Procuration mensongere non validee Posée par Bernard, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1359 vues J ai signe une procuration a u n genealogiste qui ne m a pas envoye le contrat de revelation a signer pour me faire connaitre ses honoraires et le notaire me demande d. accepter ma part d une succession. j etais en espagne lorsque... Répondre |
Reiteration alcool au volant 0.82g/l d air expiré 15 ans après une récidive Posée par Sam Lyon, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1591 vues En juillet 2022 j ai été contrôlé positif à l alcool avec un taux de 0.82g/l d air expiré. ma dernière condamnation était une recidive des mêmes fait en 2007 avec annulation de permis. entre temps aucune condamnation pour tout... Répondre |
Annuler une contestation d'amende Posée par Fleur, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1388 vues Ma contestation d'amende pour stationnement très gênant (135€) a été refusée, et l'on m'indique que mon dossier va être présenté au tribunal de police, mais je n'ai pas encore reçu de convocation. puis-je... Répondre |
Photos sans mon consentement Posée par Grimdal, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1323 vues Droit a l'image non respecté des photos sans mon consentement a mon insu ont étaient prises dans un lieu privé ou je suis reconnaissable devant mon logement résidence privé , un dépôt de plainte a mon encontre par les photos, sans cela... Répondre |
Frais de justice non payés Posée par Anon898937, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1418 vues J'ai saisi la sarvi pour que mes dommages et intérêts me soient versées. ils étaient de 500€ et je les ai perçues. cependant les frais de justice ne m'ont pas été envoyés en même temps (400€) et je me demandais si... Répondre |
Erreure de date sur renouvellement Posée par Sasiso, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1685 vues Je vien a vous car je suis actuellement en mendat de dépôt, mon renouvellement était le 27juillet . le greffier et venu me fair signer mon renouvellement de 4mois. j'ai signer, une semaine apre il revien me fair signer mon... Répondre |
Explication sur un vice de forme Posée par Elmas, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1377 vues Mon amis est en mandat de dépôt pour meurtre en bande organisée c’est à dire procédure criminel. il a fait une dml le ( 25/7 ) mais la juge d’instruction a fait son oma ( ordonnance de mise en accusation... Répondre |
Frais d expertise psychiatre Posée par Lotfi, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1688 vues Une consignation a eu lieu pour ces frais mais le jugement n en fait pas mention. qu adviennent les montants versés (+1500 euros) ? au je droit à une restitution même partielle ? comment récupérer la somme quand l’avocat fait la... Répondre |
Refus avocat art 113-8 cp de faire une lettre de plainte au procureur Posée par DIMITRI-RENE-MAYA, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1804 vues Mon avocat d'office à qui je demande depuis des semaines qu'elle dépose plainte en mon nom, par courrier avocat (art 113-8 cp) devant le procureur pour des violations du secret professionnel de mon assistante... Répondre |
Pourquoi g pas de réponse Posée par Fanny, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1374 vues Il es en mandat de dépôt apel pour septembre je reçois pas de réponse de la prison le tribunal mon di la 1eer demande que j' ai rien reçu car il a fait appel g refait à la direction de la prison il... Répondre |
La responsabilité de l' ambassade de france est engagée? Posée par DIMITRI-RENE-MAYA, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2090 vues Je veux engager la responsabilité de l'ambassade de france afin d'obtenir des dommages intérêts pour mes enfants 9, 8 et 6 ans. dommages intérêts bloqués jusqu'à leur majorité par décision de justice. (pour ne pas... Répondre |
Quelles sont les risques d'une université qui ment sur des notes d'examen ? Posée par tia77340, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1342 vues étant inscrite en 2 -ème année de licence de droit à l'université de grenoble , la gestionnaire de la scolarité a refusé de m'envoyer mes notes d'examen elle m'a ensuite affirmer par mail que je n'avais... Répondre |
J'ai été jusqu'à la cedh j'ai été aussi que possible Posée par alaing, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1398 vues La question que je vous soumets est pour, une possible poursuite de procédure en révision (si elle est réalisable). vous connaissez bien mes soucis : la scène de l'accident a été modifiée avant l'arrivée des gendarmes. c'est pour... Répondre |
Dlm dossier fermer Posée par Noemie, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1575 vues Mon compagnon a fais une dlm le 4 julliet a ce jour il n as toujour pas eu de reponse il es en maintient de détention en attendant ine date de son jujement ( dossier fermer ) dans ces encienent dlm il a... Répondre |
Remboursement en cas de non lieu Posée par gérard, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1466 vues Comment demander à l'état le remboursement de frais engagés (honoraires d'avocats, expertises judiciaires) en cas de non-lieu suite à abandon de poursuites par quelqu'un ?... Répondre |
L'élément matériel de la violation du secret professionnel est constitué? Posée par DIMITRI-RENE-MAYA, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1431 vues J'envisage de déposer une plainte contre une assistante sociale , pour violation du secret professionnel, en application de l’article 226-13 du code pénal. plainte qui devra être obligatoirement déposée devant le procureur en... Répondre |
Une ambassade française à l'origine d'enlévements Posée par DIMITRI-RENE-MAYA, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1483 vues Une ambassade française peut-elle être condamnée pour avoir transmis des informations confidentielles en violation du secret professionnel, à la justice d'un pays étranger, qui, à la lecture de ces documents ordonna l'... Répondre |
Lire dossier juridique suite suicide. Posée par Marraine, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1465 vues Ma tante s'est défenestrée du 10è étage en 2003 devant son ex-conjoint et ses fils. nous ne sommes pas en bons termes. 1/ j'aimerais avoir accès à tous les rapports de police, expertise légale, autopsie. comment puis-je... Répondre |
La responsabilité de l'ambassade de france est engagée? Posée par DIMITRI-RENE-MAYA, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1408 vues La responsabilité de l'ambassade de france est engagée? j'ai sollicité de l'ambassade de france une aide mentionné sur leur site, pour un hébergement de secours, quelques semaines chez des expatriés. une assistante... Répondre |
Avocat prédateur auprès des femmes c est à vomir très honnetement Posée par Loulou, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1553 vues Un avocat harceleur qui demande des faveurs sexuelle pour être réglé et pourri la vie de sa cliente cette dame a des valeurs est respectable et profite de son métier pour trouvè des femmes fragiles... Répondre |
Sans réponse de la juge des libertés et de la détention Posée par Aysha, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1804 vues Mon avocat a déposé une dml qui a été refusé de la juge d’instruction nous avons donc attendu la juge des libertés de la détention qui n’avait toujours pas répondu après délai nous avons donc déposé une mise... Répondre |
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