Un procès peut être révisé dans des conditions très particulières. IL faut, pour faire simple, que vous ayez découvert une information qui a été cachée pendant le temps du procès initial, et que cette information ait été susceptible de modifier l'appréciation qu'ont eu les juges de votre dossier.
Un simple "dysfonctionnement" n'y suffira pas.
EN revanche, si le dysfonctionnement est lié à une collusion des juges, vous pouvez poursuivre la "prise illégale d'intérêts". Là encore, la procédure est complexe.
Cordialement
Ariel DAHAN
mais surement qu il y a Prise ilègale d intèrè juge d instruction joel espel juge armand dijian il y a compliciter et connivence car ils s avaient très bien ce qu ils fessaient .1 Comment ce fait il qu il vienne me chercher dix sept mois après les faits 2 Comment ce fait il que les victimes dèclarent deux individus types magrèbin yeux noirs frisès moi j ai les yeux bleu cheveux raide blanc de peau 1m80 3 Comment ce fait il que l on me parle jamais de mon complice. 4Comment ce fait il que ma copine de l èpoque Sylvie Lengrand divorcè d un gendarme et venu tèmoigner le 09 12 1994 en ma faveur en affirment que son ex marie lui avait demander et dit, que faisait tu avec ce voyou ce droguer au lavoir dans pas longtemp on va le faire tomber ,trois jours après j ètai en prison le matin six heure le soir seize heure incarcèrè Bizare non vous trouver pas 5 Comment ce fait il que l on me reproche deux affaires les pauvres victimes agèes ne m identifie pas du tout comment ce fait il qu il fasse partir les jurèes en weken vendredi 09 12 1994 retour le lundi 12 12 1994 les victimes pense me reconnaitre alors que je ne les avaient jamais vu auparavent Bizare non quatre fois que je monte a paris sans rèsultat vingt annès de courrier en recommander j aimerai qu a l èlysèe on me sorte tout mes courrier, que faire justice moi mème?
il y a 10 ans
l information qui a ètè cachè ou le point de disfonctionnement c est qu ils ont cachès au jurès les dèpositions des victimes qui dèclaraient ; deux individu type magrèbin yeux noirs ,cheveux frisès depuis le dèbut 16041993 je clame que j ai ètè victime d une machination de jalouzie par rapport a ma copine de l èpoque sylvie lengrand divorcè d un gendarme alors je fait quoi
il y a 10 ans
Dans un premier temps, il faut reconstituer le déroulement du procès et vérifier si vos droits ont été défendus par votre avocat de l'époque. Notamment s'il avait connaissance de cet élément a décharge et s'il l' a fait valoir ou pas.
Après ce stade, vous aurez une meilleure vision de votre dossier.
Cordialement
il y a 10 ans
il n a rien fait valoir ni lui ni le juge d instruction
il y a 10 ans