Voila je suis père d’une petite fille de mère française et j’ai eu un OQTF au mois de janvier, j’aimerais savoir si mon OQTF peut être annulé par le tribunal administratif Sachant que j’ai des preuves comme quoi je vie avec ma compagne depuis 2ans et demie et des attestations des proche de ma conjointe qui prouve mon intégrité j’ai un bon dossier avec plein de preuve est-ce que se serait possible que le juge me laisse une chance. Merci de votre réponse.
Bonjour je suis passé devant le tribunal administrative de nantes le 21 février pour faire enlever mon oqtf.. je voudrais savoir au bout de combien de jours reçois t’on une reponse merci
D'accord merci pour la réponse c'est gentil. Est ce que on peut se parler en privé stp? Tu pourras m'expliquer comment tu as pu faire tout tes démarches.
Dini Sil vous plais vous pouvez me donne ton email pour parle je suis un pere dun enfant francais sous oqtf et je suis perdu la merci jattend votre réponse
Bonjour svp mon mari mm situation svp les démarche pour annulé le qtf .pck lors de demande de titre de séjours il est bloqué faut attendre la fin de l'année si y'a une solution répond moi svppop ( #Adresse email# )
Bonjour je viens de lire sur le forum votre témoignage et j'ai aussi mon mari qui vient d'avoir un OQTF je suis vraiment très mal sachant que je suis en fin de grossesse j'accouche très prochainement je suis vraiment perdu quelle démarche avez-vous entrepris pour pouvoir annuler cette OQTF pouvez-vous me donner votre mail afin qu'on échange si ça ne vous dérange pas autrement je comprends merci beaucoup
Bonjour jai lu votre commentaire.et votre discutions si pour cela que je vous contacte .bon jai un ami qui a le quitte mais maintenant il a un enfant de nationalité française parce que il est marié avec une française. In veut disposé un dossier à la préfecture. Mais il a peur dune suite défavorable. Et j'aimerais bien savoir comment vous avez fait pour enlever le quitte merci . Voici mon email si vous voulez me contacter sil vous plaît
Bonjour ça va bien moi aussi je oqtf depuis 7 juin 2018 mais jusqu'à présent mon oqtf est toujours valable et depuis moi de juin 2019 jai eu une petite fille qui a bientôt 9 moi
Bonjour, est il possible de se contacter par mail ou autre et discuter de nos situation je suis dans la même je vajs bientôt accoucher. J'aimerai savoir si vous avez trouvé une solution Merci
Bjr excusé moi je suis dans d'une situation Jai eu un oqtf et j'ai fait le recours qui a été refusé oqtf a été envoyé le mois de septembre Jai fait le recours en octobre et j'ai eu le refus ma question es de savoir j'ai un bb de 3 mois et mon n'avocat ma demandé de faire une autre demande parents enfant francais et jai peux si vous pouvez m'aidez merci de me répondre
Pourquoi ? tu es français, toi ? et bien ça ne se voit pas ! mais alors pas du tout. Tu écris tellement mal le français que tu devrais commencer par là si tu as un peu de fierté et d'honneur. Ta haine fait également honte à la France et aux Français ! Honte à toi !
Bonjour, Je suis dans la même situation pouvez-vous s’il vous plaît m’expliquer comment vous et votre conjoint vous avez fait quelle sont les pièces que vous avez fourni. J’ai très peur merci de m’aider.
Bonjour j’ai le même problème mon compagnon a un Qtf et nous somme aller à la préfecture déposer un dossier de demande titre séjour d’enfant français il nous on dit que il ne pourrait pas repartir avec un récépissé et il ont prit le dossier avec toute les preuves et témoignages et documents demandés pour le titre , s’occupe bien de notre enfant de 1 ans depuis la naissance jusqu’à ce jour , ont nous on donné juste une facture pour le timbre fiscale de 50€ et qu’il vont nous recontacter à votre avis aura t’il une réponse favorable malgré le QTF ?
Bonjour Anne ! Finalement qu’à tu fais ? Pour déposer une demande parent d’enfants français ils faut justifier que le papa aussi s’occupe de votre enfant ! Si vous n’avez pas cette preuve il est conseillé d’aller voir le JAF pour fixer une pension alimentaire sinon ils risque de vous refuser encore le titre
pour qu'une OQTF soit annulée par le tribunal administratif, il faudrait apporter les preuves que vous participez à l'entretien de votre enfant depuis sa naissance ou depuis au moins 2 ans.
Cette preuve doit être d'autant plus apportée lorsque vous ne vivez pas avec votre conjoint(e). En effet, il existe une présomption de preuve, lorsque les époux sont mariés ou vivent ensemble.
Bonjour Moi je suis une mère d'enfant francais sous OQTF mariée vivant séparément de mon conjoint français j'ai reçu un OQTF le 8 mai 2019 lorsque je demandais ma carte de résident. Malheureusement lorsque j'ai reçu le courrier je n'étais pas dans le territoire francais pendant 1 mois . Du coup j'ai pas pu me rattraper dans les délais de recours mais néanmoins mon avocat a engagé la procédure Ma question est a savoir si j'ai les chance que mon recours soit recevable après les délais si je justifie pourquoi j'ai pas demandé recours avant? Pensez vous qu'une mère d'enfant français pourrait rester sous OQTF pendant 1 an en cas de refus de recours? En plus est ce que j'ai la chance d'avoir le TS parent d'enfant français étant sous OQTF Merci de me répondre suis engoisse je perds mon travail actuellement pour manque de ts
non, votre recours ne pourra aboutir. Le tribunal le rejettera comme formé hors délai.
Cependant, étant mère d'enfant français, vous ne pourrez plus faire l'objet d'un arrêté d'expulsion (OQTF).
Vous pouvez donc vous rendre en préfecture de votre lieu de résidence, sans inquiétude, pour déposer une nouvelle demande de titre de séjour (" vie privée-familiale").
Vous devez apporter en préfecture les documents attestant de la nationalité française de votre enfant (passeport ou pièce d'identité).
Merci pour cette réponse qui me rassure. Mais à la préfecture ils exigent les preuves que le père de l'enfant s'occupe bien de lui. Mais sa je sais pas quoi faire j'ai aucun document bu qu'il ne participe pas à l'éducation du petit. Je vais non plus le forcer pour qu'il le fasse que doit je faire maintenant sil vous plaît?
Bonjour et heureuse année Je reviens toujours pour mon oqtf qui a pas été recevable et mon avocat a fait un deuxième recours jusqu'à présent pas de nouvelle.
Et pour la demande de TS en tant que parent d'enfant français, mon avocat a déposé le dossier depuis fin septembre et celui ci m'a demandé de prendre rendez-vous à la préfecture chose que jai faite. Rendez-vous qui était prévu pour le 16 décembre dernier . Une fois à la préfecture les choses ne se sont pas passées comme on le pensait. Lagent au guichet ce jour m'a dit que eux ils ne s'occupent pas de mon cas que j'envoie mon dossier au bureau de demande d'asile ..... jai pas compris... ( et s'était tout pour 2 mois d'attente d'un rendez-vous) au bureau d'asile ils m'ont dit que mon dossier est bel et bien chez eux et qu'il était en examination si jamais ils ont besoin de moi, ils m'enverront un courrier.
J'aimerais savoir si c'est vraiment ça la procédure et combien de temps ça prend tout ça? Et mon avocat qui a pas l'air de vraiment s'intégrer dans l'affaire Sauf quand il me demande à tout va de signer les papiers pour une demande d'aide juridictionnelle Cette histoire me tue à petit feu
En plus a la préfecture est ce normal qu'ils se réfèrent à mon oqtf lorsque je demande le TS en tant que parent d'enfant français ? ?? (Je suis dans le 67 Strasbourg ) Merci de me répondre je suis désemparée sans travail j'arrive plus a gérer mon fils , le loyer et des factures
Ugo, tu verras mieux de fermer ta bouche si tu n'as pas de conseil à leur donner 😠😠. Tu crois que ça les fait plaisir d'être dans cette situation de merde ? moi je ne suis pas dans leurs situations, donc je ferme ma bouche, et je les souhaite du courage.
Alors toi aussi ferme ton clapet. Tu pense que les enfants des sans papiers sont tous malheureuse ? Ne mettez pas tout le monde dans le même sac. J'en connais des enfants qui ont des parents 💯 français et qui rêve d'être dans des familles étrangers et sans papiers. Alors encore une fois de plus ferme ta bouche et apprend à bien écrire le français.
Bonjour mon compagnon a eu un oqtf le 21 Avril derniers et nous avions déjà eu notre rdv à la préfecture pour le 2 juin nous avions un dossier plus que complet pré déclaration avant l’accouchement puis lact de naissance de notre fils avec filiation, les factures depuis sa naissance les lettres du pédiatre toute preuve qu’il subvient à nos besoins malgré tout ces documents le jour du rdv on a était reçu et on vu qu’il avait un problème suite au jugement qui assigné pour compagnon à quitter le territoire donc il ont pris le dossier et nous on dit qu’il n’aura pas son récépissé ce jour là et qu’il allait être recontacter. Notre fils a 15 mois aujourd’hui et je suis enceinte de 8 mois. Pensez-vous qu’il vont accepter la demande de titre de séjour de parents d’enfant français ou frauderait t’il qu’on refasse une demande ?? Merci
Normalement le ts parent de français est livré de plein droit du moment où le couple vit.m ensemble et qu'il prend soin de son fils et son éducation.. la question qu'il avait déjà une oqtf doit PAS changer grande chose selon un avocat que j'avais consulté..
Je te pris de bien vouloir mettre à jour s'il y a des nouvelles
ugo ferme ta bouche fils de puite sal batar enfant hor de mariage sal batar . tu parle a une femme comme sa ? c un homme qui ta mis aux monde? alors ferme ta putain de guielle
Bonjour je suis manman d'un enfant français je oqtf depuis 1ans je toujours pas nouvelles mn avocat ma demande d'attendre je voulais savoir si je peux fait une autre demande à la préfecture vu que sa fait déjà merci.
Je pense qu’après un an l’oqtf n’est plus valable vous pouvez faire une nouvelle demande en tant que parent d’enfant français. J’aimerais savoir quand vous avez reçu l’Oqtf avez vous fais un recours?
Oui je faire les courses directement mais le problème c'est que ça fait un an j'ai toujours pas de nouvelles mon avocat m'a demandé d'attendre et du coup je voulais savoir par rapport à ça vu que j'ai déjà un recours en attente donc si ça va pas me poser des problèmes
Bonjour lala Pourquoi en tant que mère d’enfant français la préfecture vous a délivré une oqtf ? Les motifs?
Votre avocat vous a donné les codes d’accès à la plate-forme sagace juradm pour voir l’avancement de votre dossier ? Vous êtes dans quelle ville Normalement vous pouvez appeler le tribunal pour demander ce qu’il en ait avec vos coordonnées (transmis a lavocaT normalement)
Et demandez leur comment faire pour avoir une audience rapidement étant donné la situation….. Des fois on vous donne des astuces qui ne sont pas forcément les référé !
Bonjour alki finalement j'ai eu mon audience et du coup le tribunal a demandé à la préfecture de réexaminer mon dossier et entre-temps je faisais ma demande paren française on m'a avait livré récépissé de 6 mois qui est terminée entre-temps le récépissé est périmé je suis parti à la préfecture Omar redonner récépissé de trois mois donc là je suis en attente je sais pas ce qu'ils vont me dire parce que il m'avait demandé de présenter avec le père de mon fils lui qui n'était pas là il était parti en vacances je suis parti à la préfecture avec son billet comme quoi qu'il était pas là depuis plus de nouvelles j'attends je sais pas ce qui va se passer mais pour l'instant j'ai j'ai mon récépissé de 6 mois et entre-temps j'ai eu un autre de 3 mois
Bonjours , j'avais eu un OQTF de puis maintenant 8 ans je suis maintenant pacses je vie bien sure avec mon conjoint et parents d'enfant français et l'es preuve des photos de notre vie avant la grosses jusqu'au l'accouchement , dès preuve de la caf , dé impôts jusqu'au aujourd'hui on déclare nos impôts dans le même compte , dès preuve aussi du docteurs de la PMI comme quoi je participe sur la vie de mon enfant chaque jours et aussi la directrice de la crèches et de la sage femme qnd ma femme était enceinte et qlq ticket d'achat car mon enfant a 6 mois est ce que je Lachance d'avoir droit au titre de séjours vie privée familiale merci
Bonjour, Vous etes parent d'enfant français. Si votre situation est réellement ce que vous presentez , avec un peu de chance, le juge pourrait accepter votre demande si le recours est bien documenté. Merci de préciser que la question est résolue.
Bonjour j'ai reçu une OQTF d'un an qui date de 8 mois déjà et en ce moment même ma copine est française et est enceinte de 6mois quelle est la procédure à suivre vous avez en tant que immigré ont a un grand problème qui est le manque d'information! Vous pouvez me répondre directement ici ou sur mon adresse mail que je laisse en dessous.
Dans l'attente de votre réponse je profite pour vous souhaiter une agréable journée !
Bonjour moi je t’explique celon ce que j’ai fais , moi aussi ma copine est française, aujourd’hui ont n’a un petit garçon de 5 mois ::: si ta femme est enceinte de 6 mois tu dois déjà aller à la mairie ,là où tu habites , au début tu fais une déclaration de grossesse ( je sais pas si tu la déjà fais ) mes ses important , et après tu accompagnes ta copine à tous ses échographies ( rdv chez le docteur et pédiatre) : tu demandes des justificatifs que tu est présent ( malgré sa conte pas avant qu’elle accouche) mes ses bon pour toi . Le deuxième chose si vous achetez des affaires pour le bébé comme poussette et autres .... tu exige qu’il fasse des factures à ton nom et paye en espèces ou avec ta carte banquair si en n’a... et le jour de l’accouchement tu fais tous possible que tu sois présent ... il te donnerons un papier de déclaration de naissance, tu aura 5 jour pour faire la déclaration de naissance à la mairie ——- Je te t’écrirai le reste à faire ( en espérant que sa vas te rapporter quelques chose)
Tas écris sur ta réponse précèdente que t'écrirai le reste d'explication après et ca m'intéresseait c'est tout du moment où je suis dans le même cas :-)
Partie 2: après tu restes avec ta petite ou petit ( ton enfant) pendant 1 mois ou deux moi , tu part chez le photographe avec l’enfant pour prendre des photos d’identité. Mais avant 1 mois tu dois aller à la Marie encore là où tu habites pour demander que tu veux faire la carte d’identité de ton enfant français ; il te donneront de papier que tu vas rentrer avec , tu dois les remplir le jour du rdv tu viendras avec ; plus 3 photos ( la carte d’identité est gratuit sauf si vous voulez le passeport, sa coute 17 € ) a un mois de la naissance de l’enfant tu dois prendre rdv sur internet, parce que ses que sur internet tu peux prendre rdv pour faire la carte d’identité :: quand tu a la carte d’identité sa trouvera ses une grands choses déjà sans oublier les justificatifs de ta présence lors du premier rdv de l’enfant chez le docteur :: les tickets à la caisse quand vous achetez les couches le lait tous ce que vous achetez pour l’enfant tu insistes que il mais ton nom sur facture ( il sont l’habitude surtout dans les grands supermarchés ( Intermarché carrefour tous au pharmacie) ses très important !! ses ce qui prouve que tu t’occupes de ton enfant....... dsl pour les fautes d’orthographe ( je te t’écris la suite après espérant que sva te rapporter des bon informations)
Bonjour mon compagnon a eu un oqtf le 21 Avril derniers et nous avions déjà eu notre rdv à la préfecture pour le 2 juin nous avions un dossier plus que complet pré déclaration avant l’accouchement puis lact de naissance de notre fils avec filiation, les factures depuis sa naissance les lettres du pédiatre toute preuve qu’il subvient à nos besoins malgré tout ces documents le jour du rdv on a était reçu et on vu qu’il avait un problème suite au jugement qui assigné pour compagnon à quitter le territoire donc il ont pris le dossier et nous on dit qu’il n’aura pas son récépissé ce jour là et qu’il allait être recontacter. Notre fils a 15 mois aujourd’hui et je suis enceinte de 8 mois. Pensez-vous qu’il vont accepter la demande de titre de séjour de parents d’enfant français ou frauderait t’il qu’on refasse une demande ?? Merci
Dans les cas pareils il faut se faire accompagner par avocat . Mais dans la.norme des choses il devrai avoir son TS SI ça complique contactez un avocat
Merci beaucoup pour la réponse je pense que l’ont va patienter vu que cela ne fait que 1 mois et demi que l’on a déposé la demande la préfecture. Si la demande est refusée nous chercherons un avocat. Mais étant parents d’un enfant français peut t’il ce faire rapatrier ?
Je tiens à vous rappeler que je répond en tant que membre du forum je ne suis pas avocat. Étant parent d'enfant français, il ne peut pas se faire rapatrier je suis dans le même cas. Et c'est ce que mon avocat m'a dit.
Bonsoir pouvez vous m’aider avec quelques idées svp. Enfet mon copain a eu un oqtf au mois de mars mais il n’a pas pu faire un recours et moi je suis tombé enceinte au mois de février et je suis française. J’accouche en novembre du coup on s’était dis qu’on attend la naissance du bébé pour relancer la procédure. Mais aujourd’hui il a reçu un recommandé de la préfecture lui demandant de se présenter à la préfecture le mois prochain pour convenir à une date pour qu’il quitte le pays sinon il sera recherché et expulsé on ne sais vraiment pas quoi faire et je suis hospitalisé j’ai une grossesse à risque. Quelqu’un peut il me donner une petite idée svp
Son dossier était incomplet et les raisons qu’il avait évoquées n’étaient pas valables pour qu’il reste en France. Étant donné que là il a eu son baccalauréat français il y’a quelques jours
Hello xxxxxxx, merci énormément pour ton aide, j'attends la suite quand tu peux.. si tu veux je te laisse mon fb ou autres ou même ici je suis attentivement le topic.. merci encore
Tt est possible lors d'un contrôle ou autres.. après j'ai jamais entendu qu'on vient a la Maison par contre j'ai vu qu'on envoi parfois des convocations.. tt est possible mais j'ai jamais lu qu'on vienne chercher les gens chez eux
D’accord. Et si on t’envoie la convocation et tu ne te rends pas tu quitte le domicile pour aller chez un ami le temps de l’oqtf vous pensez que ça peux se faire? S’il vous plaît
Sincèrement j'ai pas de réponse à ça.. mais je doute fort qu'on va vous envoyer quoi que ce soit si vous êtes conjoint de français après par précaution si vous avez la possibilité de déménager faites.. ça va vous éviter ce stress.. je suis dans la même situation aussi.. et je penses déménager d'ici
Ok c’est par rapport à mon copain il a reçu un oqtf en mars et il n’a pas fait de recours et là je suis enceinte de 6mois il a reçu une convocation à la préfecture mais je lui ai demandé de ne pas y aller étant donné on compte déménager ce mois on attends la naissance de l’enfant pour relancer les démarches
Je pense que c'est une bonne idée même moi je vois pas autrement.. après commencer ailleurs avec des éléments nouveaux c'est une bonne idée.. oubliez pas de vous faire assister au moment ou vous faites les démarches.. ya même des avocats qui se déplacent avc vous au rdv.. Je vous souhaites bcq de courage
On me donne 3 ème récépissé je suis entré sur le territoire français avec un bon visa D de fam.français,je suis un père d'un enfant français,j'attend la carte de séjour depuis 15 février le jour de dêpot de mon dossier à la préfecture,est ce normal ce délai d'attente?Je ne risque pas un OQTF????
Bonjour, mon compagnon à un OQTF de 3ans il en avais un de 5ans qui c'est terminé cette année, et il lui on rajouté 3ans nous vivons ensemble depuis 4ans comment faire pour l'annuler svp, sachant qu'il était venus de base sans visa, merci
Bonjour svp je suis dans la même situation je suis parent d'enfant je ne vit pas avec le père mais il s'occupe de son enfant et depuis j'ai reçu une Oqtf il y a 4 mois j'ai pris un avocat pour faire le recours il a été enregistré du coup j'aimerai avoir plus de renseignements pour ce qui on puis annuler leurs oqtf svp merci
Bonjour je suis une jeune fille de 20 ans … rentrer légalement en France ça fait mtnn 4 ans et j’ai reçu un oqtf suite à un déscolarisation scolaire ( en raison personnelle)
Que puis je faire pour pouvoir être en règle sur le territoire. De faire un enfant ? Parce que j’ai aucun document !? Aidez moi s’il vous plaît … merci ♥️
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