Sujet initié par Mr. Pregens, il y a 2 ans - 3588 vues
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Bonjour ,
J'écris car j'ai eu un cas début 2020 assez surprenant , que je n'arrive pas à résoudre depuis , problème pour lequel , tout conseil gratuit ne serait pas de refus .
Dans la fin de l'année 2019 , je me suis fait tout volé , dont mon passeport français périmé et ma carte d'identité française aussi périmée , que je n'avais pas actualisé puisque je possédais , et possède toujours des documents d'identité valides de ma deuxième nationalité . Après m'être renseigné en début 2021 , que pour refaire mes documents je pouvais aller dans n'importe quelle mairie de France , je suis partit dans la mairie de Clichy ( dans le 92 , là où je suis né , cependant mes documents ma mère les faisait toujours à Saint-Ouen dans le 93 ) . Le jour où j'ai déposé ma demande de renouvellement pour ces deux documents français , j'ai amené avec moi tout ce qu'ils voulaient : les photos actuelles de moins de trois mois , mon acte de naissance de moins de trois mois , l'acte de vol ainsi que les documents de ma seconde nationalité pour bien prouver qu'il s'agissait de moi . Avant de sortir j'ai donné mes empreintes digitales , que je donnais aussi avant quand j'étais mineur pour mon passeport . Je précise que je suis né en France à proximité de Clichy , dans le 92 , et que mon père s'était naturalisé et acquit ainsi la nationalité française des années ( plus de dix ans ) avant ma naissance . Quelle fut la réponse pour mon dossier ? Il fut rejeté , ils me demandèrent un justificatif de nationalité française , et pourtant quand j'ai demandé , ils me confirmèrent bien qu'il y a qu'une seule base de donnée qui gère tout les français avec leurs empreintes digitales , et les empreintes de mes doigts avaient bel et bien étés prises .
Depuis , je ne sais plus trop quoi faire pour refaire mes documents français .
votre pr votre cas en fait lorsque vous étiez mineurs vos pièces d'identité française étaient établies sous couvert le justificatif de nationalité de votre parents français car c'est le parent qui fait la demande des pièces d'identité et non vous et c'est son justificatif de nationalité qui vous couvre vous êtes dépendant de lui c'est le pourquoi un justificatif de nationalité dans votre cas n'était pas exigé lors des premières demandes à votre minorité.mais des que vous devenez majeur c'est vous qui faites la demande vous devenez indépendant et c'est votre justificatif de nationalité qui est demandée ce que vous ne pouvez pas produire . l'erreur étant fait lorsque vous étiez mineurs votre parents français aurait dû faire la demande votre CNF et vue que vous étiez encore mineur la procédure aurait été simple et rapide pour l'obtenir quand vous étiez mineurs car sous couvert du parent français vs êtes depenude lui . actuellement la seule solution c'est la demande d'un justificatif de nationalité CNF par vous même au tribunal compétent de votre lieu de résidence et vous êtes indépendant vous ne dépendez plus de votre parents français la liste vous sera communiqué par le tribunal compétent du lieu de résidence . ... merci
Je possède l'acte de naissance français de mon père où est stipulée sa naturalisation , ainsi que l'acte de ma reconnaissance par mes parents . Cependant je ne puis faire moi même les démarches car je n'habite plus en France depuis un certain temps .
1-votre acte de reconnaissance est un acte reconnaissance êtrangé ou français ?
2-vous possédez un acte de naissance français ?
En sommes pour résoudre votre problème si je m'en tiens à vos dits vous êtes dans l'obligation de demander à votre père c'est dans votre droit et son devoir qu'il vous fournisse son décret de naturalisation et une de ces pièces d'identité et si possible son CNF s'il a et rapprocher vous du consulat français de votre lieu de résidence pr demander votre CNF
NB : assurez vous bien que votre acte de naissance étrangers est authentique et ne comporte aucun problème ni au niveau de sa souche son authenticité ni au niveau de la moindre Virgule , moindre mot et date , chiffres d'inconcordance ou incohérences avec celui de votre père et de l'acte reconnaissance et de celui de votre mère tout doit être cohérent et doit correspondre jusqu'à la moindre virgule et moindre mot et date mentions marginal
enfin lors du vol de vos pièces d'identité vous avez fait une déclaration de vols au commissariat ramenez ça mais je ne pense pas que c'est ça le problème ça ne peut pas être ça le problème.le problème c'est comme je vous ai expliqué sur la première réponse vous êtes déjà majeur et vos pièces d'identité ne dépendent plus de vos parents mais de vous il faut donc produire un justificatif de nationalité (CNF)
L'acte de reconnaissance est français tout comme mon acte et lieu de naissance ( je suis né à Clichy dans le 92 ) , et comme document prouvant la nationalité française de mon père j'ai son acte de naissance français avec filiation .
Cependant mon père ne maintient pas avec moi des bonnes relations et n'acceptera pas de m'aider pour quoi que ce soit . De ce fait , je ne vois pas beaucoup de solutions comment faire .
malheureusement dans votre cas il y'a 2 possibilité -soit vous changez de département càd comme votre demande a été faite dans le 92 vous changez pour aller refaire une nouvelle demande dans le 94 ou 91 ou 78 etc ..la demande des pièces d'identité française peuvent se faire dans n'importe quelle mairie du territoire français et c'est la préfecture compétente de la mairie où la demande a été faite qui traite le dossier par exemple je vous conseillerais les provinces surtout éviter le 77 et 93
- la deuxième solution est de rentrer dans de bon terme avec votre père pour être en possession des documents pour la demande du CNF et passeport français. bonne chance et bon courage cordialement
refaites alors dans le 93 ou une province mais vous deviez savoir une chose ce n'est pas la mairie qui instruit un dossier de demande pièce d'identité la mairie ne joue que le rôle de secrétaire et c'est la préfecture compétente de la mairie ou la demande a été faite qui décide c'est la préfecture compétente du département et a l'heure actuelle la préfecture compétente du 93 en l'occurrence Bobigny est très rude parceque les politiques d'immigration changent de jours en jours je ne vs vois pas passer à Bobigny peut être avant quand vous étiez mineurs ce qui vous était déjà favorable ça vous donnait droit votre maman faisait ça passait parceque vous étiez mineurs et vs étiez sous couvert du justificatif de nationalité votre père qui représentait le votre mais la vous ne l'êtes plus et actuellement les choses sont très rudes de ce côté et en plus vous êtes majeur vos chances sont très faibles 5%
A propos des démarches pour l'obtention de ma nationalité française , ma mère les avait déjà toutes faites dès mes premières années de vie et cela auprès de la préfecture de Bobigny ainsi qu'auprès des tribunaux compétents en la matière .
Depuis je suis français , et il n'est pas possible de perdre la nationalité après l'avoir obtenu mis à part une faute grave comme terrorisme ce que je n'ai en aucun.cas commis , mais tout à changé depuis le vol de fin 2019 , et pas que , de mes documents d'identités français - les voleurs ont eu ce jour tout les documents prouvant mon existence depuis l'acte de naissance , aux bulletins scolaires de la maternelle , collège , brevet , lycée , fiches médicales , attestation de stages ect .... , en un mot toute ma vié y est passée .
il s'agit de usurpation d'identité finalement qui usurpe? si vous n'aviez aucun document attestant votre identité ni documents scolaire santé ni Rien rien etc donc les dérobeur ont tout dérobé jusqu'à l'historique scolaire etc en plus votre père qui est le seuls à témoigner de votre existence et du liens de filiation en l'absence de preuves matérielles ne sont non plus en Bon terme avec vous et vous refusez d'arranger la situation d'après vos dis . finalement qui usurpe ?peut être votre père témoignera positivement en la faveur de l'usurpateur c bizarre .....😴😴
Et je ne souhaite à personne le coup de hache que s'est prise mon identité . Heureusement que j'ai des racines dans deux autres pays dont l'Allemagne , pays d'où j'ai aujourd'hui tout papiers et contentement .
Erratum hominis est , res omnis bonis quam malis in animam et suibus temporibus ferre , sapienter sine castram , prope proelium , ad oppidum properare , ut ''ave'' ad diem , et ''salve'' in pacem ad terram memoriam dicere .
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