Bonjour suite à un contrôle de police j’ai refuser un dépistage stupéfiants je n’étais pas entrain de conduire et là clef n’étais pas sur le contacte je vien d’être entendu es que je suis dans mes droit de refuser alors que je ne conduisais pas et ce que je risque si je ne suis pas dans mes droit de refuser merci de votre réponse !
Bonjour, S’il y a des preuves que vous avez conduit (des témoins, une vidéo, ou bien si les forces de l’ordre vous ont vu conduire avant de vous intercepter) alors vous pouvez être soumis à des dépistages.
Le fait de refuser est un délit qui s’appelle le « « « refus de se soumettre aux vérifications ».
Ce délit fait encourir exactement les mêmes sanctions qu’une conduite sous l’emprise de produits stupéfiants.
S’il s’agit d’une première fois en général une suspension permis avec une amende est prononcée et il y a à la clé un retrait de six points.
Bonjour maître non à aucun moment ils m’ont vue conduire la voiture étais stationner en bas de cher moi et les clefs n’étaient pas sur le contacte le contrôle c’est très bien passer ils on effectué un contrôle de papier à la suite du contrôle ils ont voulu effectuer un dépistage que j’ai refuser je leur es bien dit que je refuse que à aucun moment j’ai conduit le véhicule que il on pas à me fair subir un dépistage et j’ai étais convoqué 2ans apret
Plus votre explication est claire et détaillée, plus les avocats seront en mesure de vous apporter des réponses précises et pertinentes à votre situation.
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