Demande de passeport pour mes enfants nées en france

Question

Je suis résident en France depuis 25 ans je suis belges ainsi que la compagne . Nos deux enfants sont né en France et on respectivement 15 et 17 ans  J ai fait une demande de passeport on ma demandé des documents sont les preuves scolaire que j ai obtenu au lice et au collège ainsi quau rectorat ! Les dossiers sont complet mais je suis tombé sur une dame qui ma accusé de faux et usage de faut après 6 mois . J ai reçu la visite de la police territoriale ce matin !!! Une précision je vis sur l île de st Martin et nous avons eu en 2017 un terrible cyclone qui a rasé l île et nous y avons tout perdu ! Donc nous avons été rapatriés pendant quelques temps ! Cette dame dis que nous navions pas le délais nécessaires sur le territoire je lui ai donc expliqué que oui nous avons dû quitter l îles comme 75% de la population ! Elle prétend que les documents fournis par le rectorat et le licee et collège seraient des faux !!! Pourquoi la police municipale et non la gendarmerie ??? Et pourquoi ne vont ils pas simplement voir le rectorat  Merci

Maître <span class='text-uppercase'>DIARRA</span> · Answer

Il n ya pas lieu de s'inquiéter , dans l'éventualité d'une procédure à votre encontre vous aurez à vous défendre. Vous pouvez toujours contester le refus de délivrance du document si cette décision est prise. Merci d'indiquer que la question est résolue

Filou · Answer

Et merci de vôtre rapidité de retour ! Suis je en droite de simplement demander qu il vérifie les documents eux même avec le rectorat et le lycée ? C est document m ont été remis officiellement ! Du coup cette accusation et calomnieuses et met le recteur et les responsables administratifs du lycée dans la situation de complice . De plus la police étant venue à la maison ,ma Propritaire nous a posé énormément de questions et cela risque de nous cause préjudice ! L excès de zèle de cette personne peut il être contesté ?

Réussite · Answer

Demandez-vous un passeport belges ou français pour vos enfants ? Vos enfants ne sont pas français automatiquement. Ils voudraient faire une demande de nationalité française par déclaration pour vos enfants avant 13 ans ou avant 18 ans. Vos enfants sont belges automatiquement. Avez-vous fait le nécessaire pour les papiers belges de vos enfants ?

<span class='text-uppercase'></span> · Answer

Oui ils sont né à saint Martin ( France ) Il on respectivement 15 et 17  La demande a été faite et tout les documents fournis il y a 6 mois mais la dame fait un excès de zèle et ma accuser de faux et usage de faut en face de moi il y a 6 mois ! J ai fournis tout les documents qui m ont été remis par le collège et le rectorat mais elle conteste le fait fait que durant les 5 dernières années nous nous sommes absenté ! Le fait est que l île à été rasé nous avons tout perdu et comme 75% de la population nous avons été rapatriée car plus de maison ni de travail ni d école plus rien ceci en 2017! Par contre tout les documents fournis lon été par les administrateurs adéquates qui eux nont pas tenu compte du temps passé hors de l île le temps de reconstruire les structures scolaires routière etc!!! La mon aîné par au Canada pour ses études et j avais donc fait la demande pour qu il puisse avoir la nationalité français en amont car il va y rester au moins 3 ans ! Et la 6 mois après il ont envoyé la police municipale pour nous dire que cette dame nous accuse de faux et usage de faux ! Ma femme leurs a expliqué que après le cyclone nous avons été rapatrié comme bcp de monde et sommes revenu une fois les Ecoles en capacité de recevoir les étudiants et de trouvé un logement ! 70% des logements étaient détruis ! Je trouve cette argument suffisant pour l évacuation de l îles! Toute fois une fois les documents complet cette dame a dis à ma compagne qu il n y avais pas de soucis  Tout les documents sont officiellement donné par les administrations

Filou · Answer

Oui ils sont né à saint Martin ( France ) Il on respectivement 15 et 17  La demande a été faite et tout les documents fournis il y a 6 mois mais la dame fait un excès de zèle et ma accuser de faux et usage de faut en face de moi il y a 6 mois ! J ai fournis tout les documents qui m ont été remis par le collège et le rectorat mais elle conteste le fait fait que durant les 5 dernières années nous nous sommes absenté ! Le fait est que l île à été rasé nous avons tout perdu et comme 75% de la population nous avons été rapatriée car plus de maison ni de travail ni d école plus rien ceci en 2017! Par contre tout les documents fournis lon été par les administrateurs adéquates qui eux nont pas tenu compte du temps passé hors de l île le temps de reconstruire les structures scolaires routière etc!!! La mon aîné par au Canada pour ses études et j avais donc fait la demande pour qu il puisse avoir la nationalité français en amont car il va y rester au moins 3 ans ! Et la 6 mois après il ont envoyé la police municipale pour nous dire que cette dame nous accuse de faux et usage de faux ! Ma femme leurs a expliqué que après le cyclone nous avons été rapatrié comme bcp de monde et sommes revenu une fois les Ecoles en capacité de recevoir les étudiants et de trouvé un logement ! 70% des logements étaient détruis ! Je trouve cette argument suffisant pour l évacuation de l îles! Toute fois une fois les documents complet cette dame a dis à ma compagne qu il n y avais pas de soucis  Tout les documents sont officiellement donné par les administrations

Demande de passeport pour mes enfants nées en france
Sujet initié par Phil, il y a 1 an - 1632 vues

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