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Reduction temps de résidence
Sujet initié par Docteur R, il y a 5 jours - 357 vues

Bonjour,

J'ai obtenu deux diplomes universitaires (DU) à paris sorbonne et à paris cité en suivant pour chacun des cours sur une année universitaire ( 2021-2022 et 2022-2023) dont 1 à distance.
Ceci n'est pas équivalent à un Master.
Est ce que je peux prétendre a la reduction de la durée de résidence à 2 ans ?

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1 réponse
BELIGHA
Bonjour,

Non, en principe, vous ne pouvez pas prétendre à la réduction de la durée de résidence à deux ans avec deux Diplômes Universitaires (DU).

La règle de la résidence pour la naturalisation

La durée de résidence habituelle en France pour une demande de naturalisation est de cinq ans. Cette durée peut être réduite à deux ans si le demandeur a obtenu un diplôme d'un établissement d'enseignement supérieur français après avoir suivi un cursus de deux années au moins.

La condition essentielle est que le diplôme soit reconnu par l'État français et qu'il sanctionne un parcours d'études supérieures.

Le statut juridique du Diplôme Universitaire

Le Diplôme Universitaire (DU) est un titre propre à chaque université. Il n'est pas un diplôme national et ne confère pas de grade universitaire (Licence, Master, Doctorat).

Par conséquent, les DU ne permettent généralement pas de bénéficier de la réduction de la durée de résidence. Le fait que vous ayez obtenu deux DU d'une durée d'un an chacun ne change pas cette règle, car la nature du diplôme n'est pas celle qui est exigée par la loi pour la réduction.

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il y a 5 jours
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