Airbnb

Sujet initié par Rempo, il y a 3 jours - 275 vues

Bonjour,

Oui, vous pouvez agir, même si vous êtes tiers à la copropriété, à condition de vous placer non pas sur le terrain interne du règlement de copropriété, mais sur celui du trouble anormal de voisinage.

La jurisprudence admet qu'un voisin extérieur à l'immeuble puisse demander la cessation des nuisances et une indemnisation lorsqu'il subit personnellement un préjudice distinct, lié notamment à des locations de courte durée générant passages, bruit et perte d'intimité.

En revanche, le syndic a partiellement raison sur un point : vous n'êtes pas copropriétaire, donc vous ne pouvez pas lui imposer d'agir au nom du syndicat pour faire respecter le règlement de copropriété.

En pratique, l'argument tiré de la clause d'« habitation bourgeoise » sert surtout aux copropriétaires ou au syndicat. Pour vous, le fondement le plus efficace est bien le [b]trouble anormal de voisinage, éventuellement combiné avec la démonstration que l'activité de location touristique est contraire à la destination de l'immeuble si le règlement l'exclut clairement.

Donc, la bonne procédure n'est pas, en première intention, une longue action au fond uniquement fondée sur le règlement de copropriété.

Au vu de l'urgence que vous décrivez, la voie la plus pertinente est souvent un [b]référé, à condition d'avoir un dossier de preuve solide : annonces Airbnb, captures d'écran, dates de location, vidéos ou constats des flux, attestations, mesures de bruit, photographies montrant la vue plongeante et la perte d'intimité.

Les juridictions ont déjà ordonné en urgence la cessation de locations meublées touristiques lorsqu'il existait un trouble manifestement illicite ou des nuisances suffisamment caractérisées.

En pratique, je vous conseille :

– [b]de faire constater rapidement les nuisances par commissaire de justice ;
– de réunir les annonces de location saisonnière et les périodes d'occupation ;
– d'adresser une mise en demeure au copropriétaire loueur, avec copie au syndic ;
– puis, si rien ne cesse, d'envisager un référé pour faire cesser les troubles, plutôt qu'attendre d'emblée une procédure au fond plus longue.

Si cette réponse vous a été utile, je vous remercie de bien vouloir indiquer la question comme résolue et de sélectionner précisément la meilleure réponse, c'est-à-dire en cliquant sous la réponse qui vous a été la plus utile, afin d'attribuer cette réponse à l'avocat qui vous a le plus aidé.

Cela permet de valoriser le travail juridique fourni et d'aider d'autres personnes confrontées à une difficulté similaire.

Si vous acceptez le traitement à distance selon votre géolocalisation, vous pouvez faire appel au cabinet. Si vous êtes dans le ressort de la cour d'appel de Lyon ou si vous acceptez un accompagnement à distance, vous pouvez bien évidemment me contacter afin que nous approfondissions ensemble votre dossier.

Bien à vous,

Maître Jordan MINARY
Avocat au Barreau de LYON

La présente réponse constitue un avis juridique général, émis sous toutes réserves, au regard des seuls éléments exposés. Elle ne saurait se substituer à une consultation juridique personnalisée.

Pour toute démarche engageant vos droits, il convient de consulter un avocat, seul à même de procéder à une étude complète et sur pièces de votre dossier et de vous fournir une réponse adaptée.

Votre situation relève à la fois du droit de la copropriété et du trouble anormal de voisinage, ce qui ouvre plusieurs voies d'action.

Le syndic vous oppose votre qualité de tiers, ce qui est en partie exact : en principe, il agit dans l'intérêt du syndicat des copropriétaires. Toutefois, cela ne vous prive pas de tout recours. Vous pouvez agir directement contre les copropriétaires concernés si leur activité est irrégulière.

En effet, si le règlement de copropriété interdit les activités commerciales ou assimilées, la location de type Airbnb peut, dans certains cas, être considérée comme contraire à cette destination, selon l'analyse faite par la jurisprudence. La Cour de cassation a déjà admis que des locations de courte durée répétées pouvaient constituer une activité para-hôtelière incompatible avec un usage d'habitation, selon les stipulations du règlement.

Par ailleurs, indépendamment du règlement de copropriété, les nuisances que vous décrivez (bruits, passages répétés, atteinte à l'intimité) peuvent caractériser un trouble anormal de voisinage, ce qui permet d'engager la responsabilité des occupants ou des propriétaires.

S'agissant de la procédure, deux options principales existent :

Une action au fond permettrait de faire cesser durablement les troubles et éventuellement d'obtenir des dommages et intérêts, mais elle est effectivement plus longue.

Une procédure en référé peut être envisagée si vous êtes en mesure de démontrer un trouble manifestement illicite ou un trouble anormal de voisinage évident, nécessitant une intervention rapide du juge. Elle permettrait, par exemple, d'obtenir des mesures provisoires pour faire cesser les nuisances.

Dans votre situation, compte tenu de l'intensité des nuisances et de leur caractère répété, une procédure en référé peut constituer une première démarche pertinente, à condition de disposer d'éléments de preuve (constats, témoignages, etc.).

Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue.
Bien Cordialement.