Partage des frais exceptionnels, activités extra-scolaires

Sujet initié par Anne-Cécile, il y a 1 jour - 381 vues

Bonjour,

Au vu des éléments que vous exposez, il n'est pas certain que vous soyez tenue de participer à l'ensemble des frais que le père vous réclame.

Votre jugement prévoit que les frais exceptionnels, dont les activités extra-scolaires, sont partagés à condition qu'ils aient été décidés d'un commun accord. À défaut, ils restent à la charge du parent qui engage la dépense.

D'après votre récit :

-vous n'avez pas refusé la participation de votre fils au tournoi ;
-vous avez indiqué que vous ne pouviez pas financer ce déplacement ;
-le père a proposé de prendre en charge l'organisation du week-end et de récupérer l'enfant pendant votre temps de garde ;
-vous avez donné votre accord pour que l'enfant participe et pour qu'il soit pris en charge par son père.

La difficulté est donc de savoir si votre accord portait uniquement sur la participation de l'enfant ou également sur le partage des frais.

À mon sens, si vous avez clairement indiqué avant le départ que vous ne pouviez pas assumer le coût du déplacement et que le père a néanmoins choisi d'organiser le week-end à ses frais, il lui sera plus difficile de soutenir qu'un accord préalable existait sur la répartition du camping, du carburant et des péages.

Par ailleurs, les frais de transport engagés par un parent pour exercer un déplacement qu'il a lui-même proposé ne sont pas toujours assimilés automatiquement à des frais exceptionnels partageables.

Conservez bien les échanges écrits dans lesquels vous indiquez ne pas pouvoir financer ce week-end et dans lesquels le père propose néanmoins de prendre l'enfant.

En cas de désaccord persistant, c'est souvent le contenu précis de ces messages qui permettra d'apprécier s'il y avait ou non un accord sur la dépense elle-même, et pas seulement sur la participation de l'enfant au tournoi.

Je vous remercie par avance de bien vouloir mentionner que la question est résolue.

Bien Cordialement.