Bonjour,
1/ Le droit
En droit de la propriété intellectuelle, il faut distinguer l'idée générale ou le concept, qui n'est en principe pas protégé en tant que tel, de la forme originale sous laquelle cette idée a été exprimée.
Vous pouvez donc vous inspirer d'une idée générale issue de la culture populaire — un plat associé à une ambiance, une époque ou un imaginaire — sans nécessairement porter atteinte aux droits d'auteur.
En revanche, sont susceptibles d'être protégés les éléments précis et reconnaissables d'une œuvre : personnages, illustrations, dialogues, décors particulièrement originaux, éléments graphiques caractéristiques, certaines mises en scène ou encore une combinaison suffisamment originale de ces différents éléments.
Il faut également tenir compte du droit des marques. Les noms de films, de franchises, de studios, certains noms de personnages et leurs logos peuvent être enregistrés comme marques. Leur utilisation dans le titre d'un livre, sur sa couverture ou dans une démarche commerciale peut donc poser un problème distinct du droit d'auteur, notamment lorsqu'elle laisse penser qu'il existe un partenariat, une autorisation ou une origine officielle.
Ainsi, une recette de ratatouille joliment dressée ou une recette de pizza au brocoli n'appartient pas, en elle-même, à un studio ou à un film. Vous pouvez créer votre propre recette et votre propre présentation.
En revanche, le risque augmente fortement si vous ajoutez des éléments permettant au public d'identifier immédiatement une œuvre précise : personnage ressemblant au personnage original, reproduction de sa tenue ou de sa mise en scène caractéristique, typographie proche de celle du film, titre faisant directement référence au personnage ou composition graphique imitant celle de l'œuvre originale.
Le fait de ne jamais mentionner explicitement le nom du film ne suffit donc pas nécessairement. Une contrefaçon ou une atteinte à une marque peut être discutée à partir de l'ensemble des éléments utilisés, même en l'absence de reproduction littérale du titre.
Il faut enfin éviter que la présentation générale du livre puisse laisser croire au consommateur qu'il s'agit d'un ouvrage officiel, autorisé ou associé aux titulaires des droits.
2/ La solution
Pour sécuriser votre projet, le plus prudent est de construire votre livre comme un véritable livre de cuisine original, et non comme un livre consacré indirectement à des films dont vous ne possédez pas les droits.
Vous pouvez conserver les idées culinaires générales. Par exemple, rien ne vous interdit de proposer votre propre ratatouille, une pizza originale au brocoli ou d'autres recettes susceptibles d'évoquer indirectement certains souvenirs culturels.
En revanche, donnez à chaque recette un titre autonome et original, descriptif ou poétique, qui puisse parfaitement exister sans référence au film. Évitez par exemple un titre tel que « La ratatouille du petit rat cuisinier », car le rapprochement avec une œuvre déterminée deviendrait particulièrement évident.
La même prudence doit être appliquée aux illustrations. Vous pouvez représenter le plat lui-même ou créer un décor totalement original, mais évitez les personnages, silhouettes, vêtements, accessoires ou compositions visuelles permettant de reconnaître facilement un personnage protégé. Il faut également éviter de demander à un illustrateur ou à une intelligence artificielle de reproduire précisément le style graphique caractéristique d'un studio ou d'une franchise.
La couverture mérite une vigilance particulière puisqu'elle constitue le principal élément commercial du livre. Elle doit disposer de sa propre identité visuelle et ne pas reprendre les logos, typographies, couleurs organisées de manière caractéristique ou compositions emblématiques d'une franchise.
Évitez également les formulations commerciales telles que « recettes inspirées de... », « livre non officiel de... » ou toute autre mention utilisant directement le nom d'une franchise pour attirer son public. L'ajout de la mention « non officiel » ne constitue pas une autorisation d'utiliser une marque ou une œuvre protégée.
Avant une publication commerciale, notamment sur Amazon KDP, il est également prudent de vérifier les titres envisagés et les éventuelles marques correspondantes. Amazon KDP peut par ailleurs appliquer ses propres règles relatives aux droits de propriété intellectuelle, indépendamment de la question de savoir si une action judiciaire serait finalement fondée.
Le meilleur test pratique consiste à vous demander : si l'on retire toute connaissance du film, la recette, son titre, son illustration et sa présentation restent-ils une création autonome ? Plus la réponse est clairement positive, plus vous vous éloignez du risque de reprise d'un univers protégé.
Si votre projet repose néanmoins sur des dizaines de références volontairement reconnaissables à des films ou franchises déterminés, une consultation préalable auprès d'un avocat en propriété intellectuelle est recommandée avant la publication. Il pourra examiner concrètement les titres, illustrations et la couverture, car le risque juridique dépend beaucoup plus de ces éléments précis que du concept général du livre.
Votre bien dévoué,
Xavier DAUSSE
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