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Permis de conduire Posée par Momo, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 847 vues J'ai un titre de séjour italiens je peux passer le permis en france... Consulter la réponse de BELIGHA

Rétention de permis de conduire Posée par loloto, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 952 vues Suite à un accident de la circulation avec une trottinette électrique dans un rond-point, j'ai eu une rétention de permis qui a été faite directement au commissariat et non sur le lieu de l'accident. de plus sur ma... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Est ce possible? Posée par jeremy, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 598 vues J'ai perdu mon permis de conduire pour alcool dans les cotes d'armor est il possible de prendre rendez vous dans un autre departement... Participer

Rétention de permis de conduire Posée par loloto, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 891 vues Suite à un accident de la circulation avec une trottinette électrique dans un rond-point, j'ai eu une rétention de permis qui a été faite directement au commissariat et non sur le lieu de l'accident. de plus sur ma... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Permis etranger Posée par citoyen48, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 890 vues Permis etranger en france... Participer

Amende majorée non payée Posée par Loulou, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1029 vues Voulant vendre ma voiture, j'ai eu la surprise que mon véhicule a une otci , amende majorée de 180€ pour un excès de vitesse le 08/03/2018. je n'ai jamais reçu l'amende mais effectivement je n'avais pas fait le... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Usage stupefiant Posée par yo73, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 1163 vues Suite à mon premier message je voulais savoir si c était normal que j ai pu conduire depuis le mois de novembre ou je me suis fait controler et même après m avoir notifié mon ordonnance pénale ils m ont dit qu on allait m appeler d... Participer

Conditions pour changer le permis étranger en france Posée par citoyen48, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1055 vues S'il vous plaît quel sont les conditions pour changer le permis étranger en france?... Participer

Rentention Posée par hBEUNARD1234, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1475 vues J aurais aimer avoir une information concernant l 224-9 sortie du crpc avec une simple amande délictuelle et pas de suspension judiciaire donc non avenue , j ai le droit de conduire a quelle moment est ce que c est immédiat ou dois... Compléter

2ème souffle ethylotest Posée par Lacus, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2061 vues J'ai été contrôlée à l'alcool suite à un accident n'impliquant que moi. j'ai fait un premier souffle correct mais je n'ai pas réussi le deuxième (qui n'est à ma connaissance pas obligatoire) et les... Compléter

Récupérer mes points après un stage lettre48si Posée par Virg, il y a 1 an dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1348 vues Étant en probatoire, en novembre, il me restait 3 points. j'ai fait un stage fin décembre. mais je n'ai à ce jour encore pas récupérer les points du stage. j'ai perdu 3 points faute de clignotant et malgré une... Consulter la réponse de BELIGHA

Conduite sans visite médicale après 6 mois de suspension pour usage stupéfiants Posée par Jonathan, il y a 1 an dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 1308 vues J'ai été suspendu pour une période de 6 mois pour usage de stupéfiants au volant (cannabis) le 23/12/2023. j'ai été négligeant puisque je n'ai pas passé la visite médicale pour retrouver mon permis. j'ai... Consulter la réponse de BELIGHA

Etang de nage ou piscine naturelle / emprise au sol Posée par Bolex, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 781 vues Je souhaite implanter sur mon terrain déjà bâti une piscine naturelle ou étang de nage qui a priori n'est pas considéré comme une piscine par le code de l'urbanisme. je sais que cet aménagement est soumis à déclaration... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Permis annulation Posée par Anderson, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1156 vues J'avais une annulation prononcé par le juge 1 ans annulation 1 ans apres il me re convoque il me dit 2ans annulation de permis mes le jour de mon annulation mon permis affiche toujour suspendu sur le site prefecture quel et... Consulter la réponse de BELIGHA

Rentention Posée par hBEUNARD1234, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1878 vues J ai été juger en crpc pour alcoolémie au volant e 10 février 2025 et une rétention du 1 janvier 2025 or en crpc je n ai eu que une amende délictuelle de 500 euros a titre principale c est tout ce que j ai eu pas de suspension... Compléter

48si envoyé à une mauvaise adresse mais pas de npai Posée par Ricjardd59, il y a 1 an dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2629 vues Après un solde de point nul on ma envoyé une lettre 48si à mon ancienne adresse mais sur mon relevé rii la mention npai n'est pas mentionné. personne n'a signé l'accusé de réception à ma place et mon permis est... Compléter

Jugement judiciaire en crpc Posée par hBEUNARD1234, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 677 vues J ai étais jugé le 10 février 2025 en crpc pour une infraction alcoolémie au volant le 1 janvier 2025 , le préfet a mis 8 mois de rétention avec ead, ce pendant au tribunal judiciaire le procureur e homologation par le juge ,je n... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Référence 7 non reçu Posée par Choupi, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 855 vues J ai été condamné à 1 ans de suspension judiciaire pour le permis. mais on ne ma jamais fourni de référence 7.comment faire pour avoir ce document. merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Renseignement Posée par Moii1209, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 627 vues Je me suis faite contrôler sous l’emprise d’alcool en juillet dernier en jeune conducteur et avec un permis probatoire, sauf qu’il mon pas prise au volant il on le droit de me retiré le permis suite à sa ? ou je doit faire appelle... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Ordonnance égarée Posée par lgtte, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 607 vues J'ai perdue mon ordonnance de la sous prefecture,peut elle m'en envoyer une autre?ou puis je passer passer par mon médecin traitant ,si oui est il possible qu'il me compte une consultation?merci. merci de vos... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Convocation accident matériel et délit de fuite Posée par Rassim, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1019 vues Je suis actuellement sous bracelet électronique depuis le mois de octobre 2024 pour des violences conjugales, j’ai reçu une convocation pour une affaire qui date de 2023 pour accident matériel et délit de fuite quel poursuite... Participer

Test salivaire Posée par Nono2611, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 945 vues J'ai été contrôlé positif au thc le mardi le lundi suivant toujours aucune nouvelle des gendarmes , je l'es appelé il m'a dit que les résultats sont confirmés et rétention de permis ma question es es ce que le délai... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Suspension permis et alcool délictuel en situation piétonne Posée par Idris042, il y a 1 an dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Idris042 - 1014 vues Suite à un accident matériel sans blessés j'ai fait opposition à une ordonnance pénale suite alcool délictuel (0.86 mg/l). dans les faits j'ai été contrôlé en situation piétonne loin de mon véhicule. le fait de conduite... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Refus test salivaires Posée par Djebel, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 544 vues J’ai une rétention de 72h par les gendarmes le délai passé je vais sur le site officiel mon permis est valide puis-je conduire ?... Participer

Légal ou non? Posée par Bidouille, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par EDM - 902 vues Est-il légal de demander à un représentant des forces de l'ordre de faire un test d'alcoolémie?... Participer

Lettre de demande d'observations avant suspension + modalités restitution permis Posée par EDM, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par EDM - 1314 vues S, actuellement dans un délai de 7 jours calendaires pour formuler mes observations avant suspension, j'ai cru comprendre qu'aucun recours contre la suspension administrative n'a de réélle chance d'aboutir... Consulter la réponse de BELIGHA

Conduite sous stupefiant Posée par yo73, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par yo73 - 1146 vues Contrôlé positif stup le 8 novembre 2024. audition gendarmerie 15 jours après pour me dire que le test est bien positif et il me redonne mon permis. le 8 janvier appel du gendarme qui m à auditionné pour signer le procès verbal de... Consulter la réponse de BELIGHA

Ai je le droit de demander un test alcoolémie au force de l'ordre Posée par Ari, il y a 2 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bidouille - 6798 vues Ai je le droit lors d'un contrôle alcoolémie et stupéfiants de demander au policièr ou gendarme de eux même ce testé devant moi pour être sûr que eux ne sont pas sous alcool ou stupéfiants ? car il y a peu lors d'un... Participer

Rentention Posée par hBEUNARD1234, il y a 1 an dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par hBEUNARD1234 - 1188 vues Le tribunal judicaire ne me condamne pas en suspension de permis ,alors que j ai une rétention donc tout dois s arrêter, car c est le juge qui a le dernier mot met qui va me redonner le permis ? est ce que c est le tribunal qui... Participer

Rétention de permis de conduire Posée par Hatilas, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 965 vues On ne ma pas remis le papier pour ma rétention de permis de conduire... Consulter la réponse de BELIGHA

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