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Badge aéroportuaire
Posée par Ahcenahcen, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Ahcenahcen - 999 vues

Je voulais savoir pour ceux qui connaissent la lois , récemment j'ai contesté une amende cause conduite sans permis de conduire, alors que moi je possède le droit de conduire en france vu que mon permis étranger valide et...

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Maître KITENGE
 
Les médecins en préfecture ont ils accès à mes données
Posée par Tyben, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 881 vues

J’ai une visite médicale du permis pour suspension alcoolémie, les médecins ont-ils accès à mes résultats d’analyses à mon insu? car j’ai déjà effectué des prises de sang non concluantes, je sort juste d’un seuvrage ( les dates...

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Maître DAUSSE
 
Erreur de date entre les deux souffles
Posée par Siouvie, il y a 3 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Babass - 1270 vues

J ai ete contrôlée pour alcoolémie. premier souffle a été noté le 10/01/2026 et le second en décembre 2025. est ce qu il peut y avoir vice de procédure. de plus entre l heure de l arrestation et le premier souffle, les 30 mins n...

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Maître Hoxha
 
Téléphone au volant
Posée par Papa, il y a 3 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître MINARY - 1065 vues

Je vous explique en moin de 2 ans jai pris 3 amende pour téléphone au volant avec toute ces amende il me reste 4 point le prefet peux il me suspendre le permis?...

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Suspension de permis non reçu
Posée par Chacha, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois par Maître PITTAVINO - 744 vues

Ma maman s'est faites arrêter le 2 mai 2025. retention de permis immédiat. mais après 72 sans réponse du préfet celui ci lui a été rendue. depuis elle roule normalement. le 18 décembre elle reçoit un courrier lui indiquant...

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Suspension de permis excès de vitesse entre 40 et 49km/h
Posée par Htwfaip1483., il y a 3 mois dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 3 mois par lavigie - 1159 vues

Deux questions sur : un cas d’excès de vitesse entre 40 et 49 km/h attention : ce cas de figure n’est visiblement pas touché par les nouvelles réformes de délit sur les grands excès > 50 avec paiement immédiat d’une amende...

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Maître DAUSSE
 
Erreur sur le rii
Posée par Vernissee, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Vernissee - 1173 vues

J'ai été prise en infraction pour alcoolémie en janvier 2025. dans l'avis de rétention administrative j'ai d'abord eu une interdiction de conduire sans aed pendant six mois. au pénal 3 mois après en mars on...

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Maître DAUSSE
 
Avis de suspension
Posée par philss, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1005 vues

J'ai reçu un avis de suspension de 6 mois par le sous-préfet pour un excés de vitesse de 113km/h au lieu de 70. j' ai fait un courrier à la préfecture et au tribunal administratif pour demander une peine de suspension...

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Maître DAUSSE
 
Suspension stupefiant
Posée par nahyl, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 700 vues

Je me suis fait controler positif il y a 6 mois ,en regardant sur le site de la prefecture je peut le recuperer le 22 mars mes je n ai fait ni audition ni rien du tout je n ai aucune nouvelles de personnes,est ce normal? merci de...

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Maître DAUSSE
 
Permis suspendue pendant la période
Posée par Yah, il y a 4 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Yah - 1263 vues

Je me permets de vous contacter concernant une question liée à la récupération de mon permis après suspension pour alcool. j’ai le permis b et le permis d (poids lourd). j’ai déjà été suivi par la commission médicale de versailles suite à...

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Commission médicale permis rendez-vous avant délai des 45 jours : avis valable?
Posée par Cisco, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Cisco - 1166 vues

Je souhaiterais obtenir un éclaircissement concernant la récupération de mon permis de conduire après une suspension administrative pour conduite sous stupéfiants. ma situation est la suivante : -contrôle positif : 15 novembre 2025...

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Maître KITENGE
 
Demande de report visite médicale permis possible?
Posée par tyben, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître KITENGE - 635 vues

Est -il possible d'obtenirreport de visite médicale suite à suspension de permis sujet initié par tyben, il y a 4 minutes - 4 vues , j'ai eu une suspension pour alcoolémie de 4 mois donc jusqu'au 13 mars 2026...

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Est -il possible d'obtenirreport de visite médicale suite à suspension de permis
Posée par tyben, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 712 vues

J'ai eu une suspension pour alcoolémie de 4 mois donc jusqu'au 13 mars 2026, on est déjà le 27 février 2026, cependant je n'ai toujours pas réussi à avoir une date de visite à la préfecture . est -il possible de...

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Maître DAUSSE
 
Bôjou
Posée par Nezo76, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 632 vues

Après suspension de 6 mois du permis de conduire pour stupefiant. je suis passer en commission medical ou ils m ont mis un permis provisoire de 6 mois ,je dois donc repasser dans 6 mois devant la commission. j ai donc fait ûe...

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Maître DAUSSE
 
Retrait de points sur mon permis mais je ne suis pas l’auteur de l’infraction
Posée par Med8989, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par lavigie - 1724 vues

Je rencontre un problème concernant le retrait de points sur mon permis de conduire. après avoir constaté une perte de points sur mon solde, j’ai contacté la trésorerie des amendes et j’ai demandé un bordereau de situation lié à...

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Conduite en suspension de conduite
Posée par Elj, il y a 9 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par lavigie - 2411 vues

J’ai eu une suspension de permis de 6 mois pour stupéfiants et alcoolémie en novembre , mais le tribunal m’a rajouter 4 mois en plus sauf que l’ont ma pas expliquer que je pouvais faire une constations par rapport au travail ect...

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Quand puis-je reprendre le volant après une suspension pour excès de vitesse
Posée par Hub22, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 691 vues

Mon permis à été suspendu pour 3 mois après un excès de vitesse. du 11/12/25 à 23h20 au j'ai passé une visite médicale comme indiqué sur le papier de la préfecture fait des photos, j'ai envoyé tout cela chez ants 3...

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Maître KITENGE
 
Voiture radar
Posée par Alyss, il y a 3 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par aa - 999 vues

J’étais sur autoroute, et il me semble qu’une voiture radar me suivait, je me suis rabattu et elle m’a doublé. ma question est est-ce que en me suivants elle peut me flasher et en me doublant peut-elle me flasher ?merci merci de...

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Rétention pour stupéfiants
Posée par Emily8888#, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître MINARY - 649 vues

J' ai été contrôlé positif au thc alors que je ne fume que du cbd. de plus ils ont détecté d'autres produits mais je ne prends rien.. j' ai un traitement morphinique.. quoi qu'il en soit ça fait plus de 120h que j'attend la réponse du...

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Délai légal maximum pour une convocation par la gendarmerie après un accident
Posée par BCR, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 720 vues

Mon fils a eu un accident le 25/10/25 mais nous n'avons toujours pas reçut de convocation par la gendarmerie. il y a t-il un délai de caducité?...

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Heures de conduites restants
Posée par Sandy23, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Sandy23 - 1033 vues

Je vous avais demandé il y a semaines une aide car l’auto école de mon fils l’avait obligé à prendre10 d’heures pour lui faire repasser son permis qu'il avec manqué. il en avait pris 10 et il en utilisé 7 et du coup il a eu...

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Maître KITENGE
 
Amende défaut d’assurance : qui est responsable ? propriétaire ou conducteur
Posée par VJ, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par lavigie - 3849 vues

Dans le cas d’une verbalisation pour conduite sans assurance, qui est responsable du paiement de l’amende ? voilà, je suis monté dans un véhicule, l’ai conduit, sans savoir que le véhicule était sans assurance. c’est en dépassant...

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Perte notification d'yn jugement.
Posée par Titi17, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois par Maître KITENGE - 597 vues

J'ai etait jugee le 9/09/2025 a 9 h.j'ai etai condanner a 4 mois de suspension, pour refus d'optenperer et n'entraine pas de peine de prison. j'ai perdu cette notification ? comment faire pour avoir une...

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Avoir un duplicata de suspension de permis
Posée par Vonvon, il y a 5 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Titi17 - 10826 vues

J ai perdu ma notification de suspension suite a un demenagement et personne es capable de me dire comment avoir un duplicata ,ni la prefecture ni le commissariat et je ne peu donc pas m inscrire au stage nous dependons d...

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Combien de visite medical a faire titulaire du vl.pl.spl.tc
Posée par jacques, il y a 3 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1145 vues

En guadeloupe suite problème de control alcool j ai fais le test psychotechnique et stage sécurité routière et 6 visite médical tous les 6mois a chaque visite la prise de sang et très propre les docteur disent que je dois faire une...

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Maître KITENGE
 
Peines complémentaires
Posée par Avocat//2026, il y a 3 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 988 vues

Je me suis flashé par un radar automatique en excès de vitesse.j'ai reçu à mon domicile l'avis de contravention dépassement de la vitesse autorisé de 42km/h retenue.aucune interpellation ni convocation gendarmerie.ma...

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Contestation pv sans numéro de rue
Posée par Blan_la, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par lavigie - 749 vues

J'ai reçu une pv pour stationnement très gênant mai uniquement avec le nom de la rue sans numéro pour situer exactement le lieux de l'infraction. ce pv est-il contestable ne sachant pas où a eux lieu exactement...

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Y aurait-il un vice de forme ou de procédure sur mon dossier?
Posée par Vincent, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 480 vues

Suite à un test salivaire positif on m'a directement retenu mon permis de conduire et immobilisé la voiture pendant 7 jours. sur l'avis de rétention qu'on m'a laissé , je viens de noter une incohérence...

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Delegue du procureur permis
Posée par Manu, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 687 vues

J’ai eu une suspension de permis de 4 mois pour alcool en 2024 pendant ma periode probatoire .j’ai fais mes 2 visite medicale a la prefecture il mont redonner permis provisoire de 6 mois mais apres tt ca c’est le delegue du...

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Maître DAUSSE
 
Recuperation de points
Posée par fred, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 526 vues

Mon employé a été pris avec 0.42 d'alcool dans le sang donc 6 points de retrait. il ne lui en reste que 5. peut il effectuer un stage sachant que cela s'est passé il y a deux jours merci...

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lavigie
 
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