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Positif à la commission médicale
Posée par Kristel, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître DAUSSE - 494 vues

Mon fils a arrêter depuis plus d’un mois le cannabis il est positif à la visite médicale primaire peut il faire un deuxième test ? il a reçu un notification de suspension s’il fait appel va t’il repasser une visite médicale ? et...

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Maître Assesso
 
Visite médicale devant la commission
Posée par Bob68, il y a 2 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 semaines - 317 vues

J'ai passé une visite médicale devant la commission le 30/01/2026 pour suspension administratif, ils m'ont mis apte. entre temps ils m'ont invalidé mon permis pour manques de point, est ce qu'il faut repasser...

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Maître DAUSSE
 
Conduire un 50cc pendant suspension pour stupéfiants
Posée par Mxxrgn, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines - 430 vues

Mon mari s’est fait suspendre le permis pour stupéfiants, première fois qu’il commet une infraction il a son permis depuis 7ans. est ce qu’il peut conduire un 50cc pour aller à son travail? le gendarme qui l’a arrêté nous a dit oui...

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Maître DAUSSE
 
Suspension de permis pour conduite stupéfiant
Posée par Flo, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines - 390 vues

Est-ce que j'ai le droit de conduire un scooter j'ai le bsr malgré la rétention du permis pendant six mois cause j'étais sous stupéfiant le policier a dit que oui mais j'ai un doute merci...

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Maître DAUSSE
 
Suspension permis conduire
Posée par SLE, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par SLE - 591 vues

Je me suis fait arrêter par la gendarmerie pour excès de vitesse. la borne kilométrique indiquée sur l'avis de rétention du permis de conduire est dans une zone limitée à 110 km/h , 10 ml avant un panneau 90 km/h. sur la...

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Maître DAUSSE
 
Taux cdt
Posée par joh, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 465 vues

Mon taux de cdt est a 1.8 est ce que c'est bon pour retrouver mon permis de conduire je passe en commission mercredi matin...

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Maître KITENGE
 
Passage délégué du procureur pour alcool
Posée par Alex, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines par Maître Er-razki - 371 vues

Je dois passer mardi devant le délégué du procureur pour alcoolémie. le préfet a ordonné 4 mois et ead. jamais eu d’infractions tout les points. bref. une bêtise énorme. puis je être assisté par ma conjointe lors du passage ? merci...

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Invalidation du permis suite à la conduite sous stupéfiants.
Posée par Bob68, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 565 vues

Au mois de janvier, j'ai été contrôlé positif aux stupéfiants et une ligne blanche. j'ai eu 8 mois de suspension. au mois de mai j'ai pris le volant malgré la suspension et un accident, contrôle de police positif aux...

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Maître KITENGE
 
Permis probatoire
Posée par Lapin, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître DAUSSE - 439 vues

Mon fils à son permis depuis fin septembre 2025 il s'est fait arrêter il y a une semaine et contrôler positif au test d'alcool 0,17 donc retenu 0,34 comme c'est un permis à 6 points il n'a plus de permis. il a...

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Constestation flash
Posée par libellule, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître DAUSSE - 571 vues

J'ai été dénoncé pour une infraction d'excès avec radar. je souhaite demander le cliché mais je ne peux pas fournir toutes les pièces justificatives à ma demande comme le certificat d'immatriculation du véhicule...

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Auto ecole
Posée par Dalin, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines par Maître KITENGE - 425 vues

Je me permets de vous contacter afin de solliciter votre avis juridique concernant la situation de mon fils avec son auto-école et son second passage à l’examen du permis de conduire. mon fils s’est inscrit dans une auto-école pour...

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Constestation flash
Posée par libellule, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines - 465 vues

J'ai été dénoncé pour une infraction d'excès avec radar. je souhaite demander le cliché mais je ne peux pas fournir toutes les pièces justificatives à ma demande comme le certificat d'immatriculation du véhicule...

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Maître DAUSSE
 
Deuxième visite medicale
Posée par Grenouillette, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines par Maître KITENGE - 327 vues

Suite à une suspension de permis qui concerne les stupéfiants, jai deux visite medicale a passer la première au bout de 6 mois et la deuxième au bout d un an. la première c'est bien passé mon test urinaire négatif, mais la jai...

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Ordonnance penale
Posée par Siouvie, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Siouvie - 426 vues

Je suis passee devant le substitut du procureur hier qui m a remis l ordonnance pénale. il s avere que la marque et la plaque d immatriculation de la voiture ne sont pas la mienne. est ce nécessaire de faire appel ? est ce que la...

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Ma soeur roule sens permis
Posée par Ruiz22061955##, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Ruiz22061955## - 406 vues

Ma soeur conduit sens permis de conduire sens ct sens assurance est sens carte grise...

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Suspension administrative et judiciaire
Posée par Lucas18, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 551 vues

J'ai l'impression d'avoir plusieurs sons de cloches et je m'en remet donc à vous. j'ai, le 08/11/2025, été arrêté par les gendarmes avec une vitesse comprise entre 40 et 50km/h au dessus sur une zone à 90°...

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Maître DAUSSE
 
Refus d'obtempérer sans se faire arrêter
Posée par DailROGZ, il y a 2 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Razorbac - 9521 vues

Cher maitre je viens vers vous car j'ai une petite problématique, voilà : il y a 4 jours j'ai fais un refus d'obtempérer mais la police ne m'à pas arrêter, demain je suis convoqué au commissariat (contacter par...

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Perte de permis chômage ?
Posée par Dyed, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines - 514 vues

Je travail en livraison en dehors du travail j'ai perdu mon permis à cause de l'alcool je suis en cdi est ce que j'ai le droit au chômage merci pour votre réponse cordialement...

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Maître KITENGE
 
Réf 7 arriver 7 mois après que faire ?
Posée par Sebastien, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par NASSER - 6616 vues

La réf 7 et arriver 7 mois en retard.. je me suis fait contrôler le 19 octobre 2018.. 6 mois de suspension.. mai 2019 recup de mon permis... jusqu'au tribunal le 6 septembre 2019..condamnation :1 mois annulation et 300 e...

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Participation permis de conduire
Posée par Elo Die, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître DAUSSE - 497 vues

J’ai divorcé il y a 10ans dans le jugement est stipulé uniquement la pension alimentaire.. aucunes lignes sur la cantine les frais extra-scolaires..téléphones ect j’ai 2 enfants leur père ne participe à aucuns frais supplémentaires...

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Maître Er-razki
 
Permis de conduire et cpf
Posée par Virginie, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines par Maître KITENGE - 368 vues

Suite à mon inscription au permis b en septembre 2025 avec mon compte formation je souhaite des heures supplémentaires avant de pouvoir passer l examen mais je n'ai pas d. accord avec le cpf pour continuer que faire...

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Date de suspension de permis pour assurance
Posée par Nime59, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 716 vues

Je m'interroge sur la validité de ma déclaration d'assurance auto suite à une suspension de permis. j'ai souscrit un contrat le 03/10/2025. À la question "avez-vous eu une suspension sur les 24 derniers mois ?"...

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Maître KAYEMBE
 
Solde point
Posée par Papa, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Papa - 514 vues

Mon solde de point et a 7 je me suis fait arrêter en novembre 2024 -3 point en janvier - 3 aussi et j’ai une contestation de 1 point en attente depuis novembre 2023 j’ai effectué un stage hier et aujourd’hui de 4 point sur...

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Maître KITENGE
 
Procès pour stationnement
Posée par Alain59, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines - 375 vues

Dernièrement j’attendais ma fille à la sortie du métro, j’étais stationnée sur un emplacement réservé à la livraison, on était plusieurs véhicules. dans ce cas, une voiture de police est passée l’agent de police qui était sur le...

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Maître Assesso
 
Permis solde à 0
Posée par Chris, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Chris - 436 vues

Mon permis reste valide (indiqué sur le rii) malgré le solde de 0/12 points. sur mon rii apparaît : le 17/12/2008, permis probatoire 6/6 points le 07/03/2009, perte de 6 points ( enregistré en 09/2010) le 04/10/2009, perte de 2...

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Permis de conduire
Posée par Clem, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines - 409 vues

Je me suis fait contrôler le jeudi 5 mars par la gendarmerie pour un excès de vitesse de 40km/h. le gendarme a dressé un avis de rétention de mon permis. je n'ai rien reçu de la préfecture concernant une éventuelle suspension...

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Maître Er-razki
 
Question sur le retrait de point sur un permis annulé et invalidé
Posée par Xavier, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines - 427 vues

J'ai été controlé téléphone au volant (qui m'a valu l'invadation) et positif au stup en février 2024 ( qui m'a valu amende, suspension administrative et annulation de 3 mois) en mai 2024 ( bien avant le jugement...

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la réponse de
Maître Er-razki
 
Relevé d'identité
Posée par Toto75, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Toto75 - 789 vues

Je souhaiterais savoir s'il existe une base juridique permettant de contester le pv suivant: un policier municipal m'a dressé un pv alors que j'étais en vélo et que mon identité n'a pu être relevée que sur la...

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Renseignements
Posée par Sofiane84@, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 semaines - 530 vues

Je me suis fait arrêté le jour de l’an positif au thc et positif à l’alcool malgré l’annulation du permis de conduire...

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Annulation du permis 5mois pour stup, quels tests pour le récupérer.
Posée par Celine, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Celine - 550 vues

J'ai eu une invalidation du permis de 5mois suite à une consommation de stupéfiants. j'ai pris rdv avec le médecin de commission lundi 16 et je me demande si je dois faire que les tests pr les stupéfiants ou aussi pour...

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