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Trop perçu de clca Posée par Doriane, il y a 10 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5538 vues J'ai commencé à toucher le clca partiel en mars 2012 et je me suis retrouvé au chômage en septembre 2012. la caf me réclame le trop perçu pour 2013 alors que la loi précise que l'on peut cumuler les 2 si le chômage est... Répondre

Rsi après liquidation ? Posée par Mika, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par BENNOUR - 5282 vues Je suis mr roux michael. j'ai mon sarl qui a été liquidé après 1 an d'existence (liquidation judiciaire) en janvier 2014, le mandataire chargé du dossier avait à l 'époque demande aux créanciers, rsi inclus le... Participer

Séquelles non indemnisable Posée par Guy, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Guy - 10818 vues La cpam après contrôle refusé de reconnaître mes séquelles du a un at sur ce j ai contesté une première fois donc encore contrôle par la sécu et expert qui confirme une date de consolidation mais non de guérison et tjrs pas de... Participer

Accident travail trajet Posée par pockemon, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 4007 vues Le 12/04/12, en sortant du travail victime d'un accident de voiture, reconnu par la cpam, hospitalisée 6 heures suivant la loi avec scanner cervicale, en état de choc mais à ce moment je n'avais conscience qu'en... Participer

Délibéré tass ? Posée par Tartofrez, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Tartofrez - 12829 vues J'introduis seul sans avocat un recours contre la caf de paris auprès du tass pour voir réexaminer ma demande d'attribution de prestations familiales suite à séparation et résidence alternée de l'enfant. je croyais... Consulter la réponse de BENNOUR

Rente at Posée par astrid, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par Maître TANGALAKIS - 6742 vues Mon mari est décédé en 1986 puis je demandé le capital ?actuellement je reçois 3700? par trimestre ,je suis en invalidité, pouvez vous me renseigner. merci... Compléter

Recours auprès du tribunal des affaires sociales Posée par jj, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître FITAS - 8209 vues Je suis en conflit avec la caisse primaire d'assurance maladie car ils ne veulent pas me rembourser les frais de transport corse marseille la timone ou j ai été opéré des mâchoires en décembre 2014 . ils mf répondent que j... Compléter

Désaccord avec un médecin conseil Posée par veroanne, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par veroanne - 7474 vues Rapport de consolidation etabli sans aucun examens medical. precis avec des chiffres non constates physiquement. recours amiable sans reponse... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Désaccord avec un médecin conseil Posée par veroanne, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3169 vues Etant en maladie professionnelle un médecin conseil cpam m a mis en consolidation. en établissant un rapport sans avoir effectué aucun examen médical dont il fait état. le recours amiable n a pas été entendu ! ce faisant il me met... Participer

Harmonisation regime général rsi Posée par Reventon, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Reventon - 4349 vues En invalidité totale et définitive je perçois du rsi une rente d'invalidité . j'ai cotisé pendant plus de 25 ans au régime général de la sécurité sociale mais ma rente a été calculée selon les années de cotisations au... Participer

Tribunal des affaires de sécurité sociale Posée par Image, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par CANEPA SAUER - 3224 vues J'ai une reconnaissance travailleur handicapé ( 20 % ) suite à un accident de travail de 1991. j'avais demandé la retraite pour pénibilité en avril 2014 âgé de 60 ans et 4 mois qui m'avait été refusée par la carsat... Participer

Problème avec un rachat de rente Posée par marie, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par Portuese - 3211 vues Je voudrais faire un rachat de rente accident de travail la sécurité sociale se basse toujours sur l arrêté du 17 / 12 / 1954 et me dises que le nouveau arrêté du 11 février 2015 et pour le accident civile alors que sur l arrêté il... Participer

Nouvelle mutuelle avec refus résiliation de la 1ère Posée par Bruno13, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par CANEPA SAUER - 3577 vues Devant faire de gros soins dentaires assez urgents, j'ai trouvé une mutuelle beaucoup plus intéressante que l'actuelle. mais comment faire le changement auprès de la cpam alors que l'ancienne refuse la résiliation... Participer

Notre fils étudiant n'a pas encore reçu sa carte vitale (7 juin) Posée par Mc Ng, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Mc Ng - 6797 vues Ayant 20 ans en août prochain, soit entre la rentrée dernière et septembre, on a obligé notre fils à adhérer à un régime social étudiant lors de son inscription en 2ème année d'iut (ce que je contestait car il dépendait du... Consulter la réponse de CANEPA SAUER

Le rsi me réclame des cotisations des années 2008 et 2007 Posée par Marie, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par BENNOUR - 3860 vues J'ai été commerçante de 2003 au 12 mars 2008 date à laquelle je me suis fait radiée. le 3 mars 2015 , j ai eu la visite d un huissier qui me réclamait 7497 euros+ les frais de huissiers pour les 2 mois et demi d'activité... Participer

Non respect de delais par la ss Posée par ISABOU04, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 ans par Maître PAGEOT - 3450 vues Le 12 mai j'ai déposé à ma cpam un formulaire d'accord préalable pour un transport en ambulance concernant ma maman qui a une ald et que je souhaite ramener avec moi dans sa maison en normandie. j'ai sur le double du... Participer