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Harcèlement de voisinage Posée par Natacha2972, il y a 3 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 4293 vues Depuis que j'ai aménagé dans mon appartement il y a 2 mois. le voisin et sa fille me harcèlent par des bruits de comportement. quand je fais ma vaisselle, quand je me lave, quand je fais mon... Consulter la réponse de Maître BERGER

Pousses de cerisiers Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3341 vues J ai une parcelle avec e grands cerisiers les oiseaux en mangeant ont crache des noyaux ce qui a entraine des jeunes pousses de cerisier ma voisine veut que je les coupe y a t il une distance... Répondre

Article 610-5c pénal Posée par Hélène78310, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3386 vues J'ai reçu ce jour du tribunal judiciaire de versailles, 1 relever de condamnation pénale 1 ère et 4 ème classe. j'étais devant chez moi avec mes deux chiens, ils ne fesaient pas leurs besoins, juste ils sentaient les... Répondre

Création d'un citystade Posée par citoyennerévoltée, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3575 vues Notre maire a installé un citystade au centre de la commune il y a quelques années, sans étude réelle quant aux nuisances. il vient d'être contraint de le démonter. loin d'en tirer les leçons, il envisage d'en... Répondre

Arbres a conserver sur terrain constructible Posée par Emilie, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3564 vues ‌ , ‌j'ai acheté un lot constructible à la commune, ce lot comporte des arbres. malheureusement le constructeur n'en a pas fait état dans le pc déclarant que la parcelle "ne comportait aucune végétation de hautes... Répondre

Mobil hom maison en bois Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3752 vues As t on le droit de mettre un mobil hom ou une maison en bois sur terrain prive remerciements pour vos reponses cdt... Consulter la réponse de GRANADOS Avocat

Camera Posée par julien, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3273 vues Pour rentrer chez moi,je suis obligé de passé par la cour de mon voisin qui fait environ 8 mètres de large il existe un droit de passage inscrit sur des actes notariés datant de l'an 1900 j'ai découvert sur les... Consulter la réponse de Maître COTTO

Avocats et harcèlement ??? Posée par Charles60, il y a 3 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAHAN - 4451 vues A quoi serre un avocat en cas de harcèlement ???? que fait il quelle attitude a avoir pour faire avancer les choses... Compléter

Palpitation de coeur cause environnementale Posée par Olivia, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3433 vues Quand je passe devant chez mon voisin en sous, jusqu’au chez moi en intérieur, mon coeur qui bat très fort et mal, ( palpitation) étouffé, mal à respirer je ne sais pas qu’est ce que c’est. comment on pourra avoir expertise sur une... Consulter la réponse de GRANADOS Avocat

Quelle jurisprudence en cas de perte d'intimité Posée par Aristo, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 4315 vues Quels recours suite à la construction d'un immeuble r+2 devant mon habitation avec vue plongeante sur notre terrasse qui vient troubler notre intimité et dévaluer substantiellement notre bien. le pc n'a pas été contesté apparemment les... Participer

Jets de pierres dans piscine et voyeurisme Posée par Jeanono, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3183 vues Monsieur, madame, j'ai mon voisin qui monte sur une échelle pour regarder chez nous. j'étais nu sur mon pneumatique en train de me faire bronzer, (voyeurisme?). comme c'est clos autour de chez nous, et même un mur... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Bruits constants et insupportable Posée par Laura, il y a 3 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Laura - 4243 vues Ma mère vit dans une résidence autonome de personnes agées, dans une rue très bruyante, avec des etablissements étudiants qui font la fête, dans un état d'ivresse, ils urinent et déféquent devant les fenetres des personnes, la... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Texte de loi sur les arbres trentenaires Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par mounette fayssac - 4167 vues Pourriez vous me faire sqavoir si l on le pouvoir de faire abattre des arbres de plus de 25ans situes a plus de 2m50 du grillage voisin merci pour votre reponse cdt... Consulter la réponse de Maître COTTO

Hauteur de mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 2570 vues Peut on me faire vendre ma maison pour faire eteter mes arbres veuve 71 ans retraite 893€ devis 2500€ 2800€ remerciements anticipes... Participer

Je suis harceler et traité de tout les non depuis mon arrivée a ma nouvelle adre Posée par Robertdeniro, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître NAOUI - 2421 vues ... Participer

Hauteur de mes arbres Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 3536 vues Je viens d avoir des dernieres nouvelles mes arbres sont a plus de 3m de la cloture du voisin l ancienne proprietaire a vecu n23 ans dans cette maison nous depûis 2006 cela fait15 ans donc en... Compléter

Peine encourue Posée par Alex, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Alex - 2810 vues Je ne sais pas si je suis au bon endroit mais j’aurais besoin d’information j’ai été placé sous contrôle judiciaire depuis octobre 2020 pour incendie sur 4 véhicules et j’aurais voulu savoir ce que je risque sachant que jusqu’à... Participer

Mise sous demeure pour mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Cassé - 2514 vues ... Participer

Peut on me faire vendre ma maison Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO - 2386 vues ... Participer

Hauteur de mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Nicolet - 2371 vues ... Participer

Hauteur de mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par mounette fayssac - 3818 vues ... Compléter

Hauteur de mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3329 vues ... Répondre

Mise en demeure pour mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2465 vues Bojour maitre voila ma voisine a envoye une lettre en recomandee que je devais couper les brabches qui depassent chez elle sur je poins je suis ok maintenant elle exige que je coupe mes arbres devis entre 2500€... Participer

Elagage d arbres Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par mounette fayssac - 3592 vues Voila ma question j ai toute une haie d arbres non conforme a la hauteur cout des devis entre 2500€et 2800€ retraite 893€ mensuel proprietaire il n est impossible de faire un emprunt szur ma... Consulter la réponse de Maître SALECK

Environnement Posée par Bichon, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par GRANADOS Avocat - 2437 vues Je possède une haie trentenaire 36 ans une route nous sépare de mon voisin sa maison est à 15 m environ de la haie il me réclame la vue et le soleil qu ´alors il est ensoleillé toute la. journée . derrière la... Participer

Illégalité dispositif anah "maprimerenov" (discrimination numérique) Posée par Martial C, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3267 vues Le dispositif d'aide gouvernemental "ma prime renov'" géré par l'anah (opérateur de l'état) me parait discriminant, puisqu'aucune procédure ne permet un dépot et une gestion du dossier par voie papier... Répondre

Entretien du jardin Posée par Marie, il y a 3 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3691 vues Mon voisin n'entretient pas son jardin et laisse des orties, chardons et ronces venir chez moi. quel article de loi puis je évoquer pour le pousser à nettoyer. merci... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Evacuation des eaux usées du voisin sur notre terrain Posée par EG, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 3611 vues Nous avons fait l'acquisition d'un terrain. le voisin (notre actuel propriétaire) a une fosse toutes eaux qui collecte un partie des eaux usées de son logement et de celui que nous louons mais pas en intégralité. une... Participer

Ai je droit de tout donner a mon fils le resultat de la vente suis sous curatell Posée par mounette fayssac, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3251 vues ... Répondre

Problème de réseau d'assainissement avec mon voisin Posée par HenriR, il y a 5 ans dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 15851 vues Il y a 20 ans mon voisin m'a propose et autorise à faire passer sur sa parcelle de terrain la canalisation de mes eaux usées pour me raccorder au réseau public d'assainissement du village situé à la limite de sa propriété... Compléter