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Passeport bloquer en préfecture jugement itératif défaut jugement contradictoire Posée par Guard22, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1053 vues Meilleur vœux. hier j'ai reçu un recommandé de la part du cert de quimper me disant que la production de mon passeport était pas possible pour les motifs suivants voici le ou les motifs exact du courrier. je vous informe que... Répondre

Mère d'un enfant français mais demandeuse d'asile Posée par 83 0013, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 993 vues Ma question est la suivente: que me fait-il pour être régularisés?... Répondre

Changement de domaine d'activité Posée par saladin, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1116 vues Je suis un ingénieur en génie civil, et j'ai un titre de séjour "passeport talent" après cinq ans universitaires en france. actuellement, je n'ai pas encore déposé mon dossier de naturalisation, mais au même temps j'ai une... Répondre

Bonjour ,je voulais savoir si on a des dette à la caf trop perçu es que peut fre Posée par Nacera, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1067 vues Si on a trop perçu a la caf dette ,es qu' peut ajourner notre demande de nationnalite... Répondre

Logement sur panneaux solaires au lieu d edf Posée par Maryse, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1125 vues Peut-on avoir l apl pour un logement relié à des panneaux solaires ou groupe électrogène pour l électricité?... Répondre

Dépassement de délai de recours Posée par Maryline, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1273 vues Cher maître, après un jugement défavorable pour désistement d'instance pour mémoire non rendu d'une requête déposer devant le conseil d'etat et un délai de recours de deux mois dépassé, quelle sont mes possibilités et mes... Répondre

Saisie sur aah Posée par Sarah, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1100 vues Je viens de recevoir un accord pour ma demande aah. la caf va donc devoir me faire un rappel de 6 mois en arrière seulement j'ai une dette au niveau de la caf que je rembourse chaque mois. ma question est :à t'elle le... Répondre

Taxe d'habitation Posée par Isa, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1075 vues Mon ex compagnon et moi même vivions encore sous le même toit au 1et janvier et j'ai déménagé le 02 janvier. mon ex a reçu la taxe d'habitation à son nom seulement et non pas à nos deux noms. je ne suis absolument pas... Répondre

Plainte contre la mairie Posée par H, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1063 vues Le père de ma fille est décédé et a été enterré sans qu'on soit averti. une voisine dit avoir pourtant fait part de l'existence d'une fille a qui il payait une pension alimentaire. puis une concession a été acheté a... Répondre

Retard d'obtention de passeport Posée par Javierito, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1207 vues Nous avons fait une demande de passeport il y a là 2 mois et demi, le passeport à été validé, cependant il n'arrive toujours pas. après avoir bataillé avec la mairie et la préfecture on apprends qu'il est en transit... Répondre

L'adjoint aux associations intervient dans la gérance de notre association Posée par Marius, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1083 vues Je suis présidente d'une association de personnes âgées. l'adjoint associatif reçoit les personnes qui vont se plaindre parce que : - je ne veux pas servir de bière à 4 heures - le club est fermé le jour d'un voyage... Répondre

Arrêter la formation a distance Posée par Keth, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1162 vues Je suis une formation a distance ,ça fais environs 4 mois , mais je n'ai plus les moyens de payer la formation et je n'ai pas non plus le temps d'ouvrir les cours car je travail et mes horaire ne correspondent pas et... Répondre

Rendez-vous admission exceptionnelle Posée par Fofana, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1156 vues Svp jai besoin d'un rendez-vous admission exceptionnelle a creteil prefecture pouvez vous m'aider stp mon mail:konelas44@gmail.com... Répondre

Demande de renseignements Posée par Zoutdiop, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1237 vues S mon grand père a fait ma 1e guerre mondiale. je voudrais avoir des informations pour les avantages accordés aux petits fils... Répondre

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Problème rsi Posée par Rico66, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1122 vues Un huissier est venue pour m amener une contrainte de payer des cotisations en retard , je fais donc une lettre recommandé à l huissier et le double au rsi en accusé de réception .pour leurs dire que si je doit de l argent il n y... Répondre

Droit de caf Posée par karoui, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1257 vues J'ai un passport talent et ma fille est née a l'étranger et a un visa long séjour (passport talent vie privé famille), je veux installer ma fille au creèche et je besoin d'aide du caf e-ce que j'ai le droit ou... Répondre

J ai pas assister à mon audition au consulat Posée par Rodini, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1060 vues J ai déposer une demande de ccam l an dernier et mon ex homme a fait l audition en france le mois de janvier dernier 2019 et mon tours etait mois de mars mais j ai pas assister a mon audition . et donc j aimerai savoir si... Répondre

Trop perçus caf Posée par Mikomono, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1149 vues La caf me réclame un trop perçu et m’accuse de fraude. j’ai donc fais une lettre de contestation afin de régulariser ma situation et j’ai demandé un échelonnement pour le remboursement de ma dette. ayant touché un héritage je... Répondre

Communication de la procédure à l'avocat désigné par le bâtonnier suite aide Posée par Lyne, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1505 vues Il y a un delai d'un mois, c'est pour quoi faire ? l'affaire est en cours d'instruction et je n'ai pu consulter cette lettre. merci... Répondre

Carte de séjour et voyage Posée par ABK, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1098 vues J'ai besoin de votre expertise, je suis dans un grand dilemme, mon titre de séjour expire le 31 décembre,j'aimerais voyager (hors france) et revenir le 31 décembre même. sachant que j'ai déposé ma demande de... Répondre

Cni Posée par Hamce, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1136 vues Sa fais 3mois que j'attend ma cni et toujours pas de repons... Répondre

Faux et usage de faux Posée par Wil977, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1133 vues Nous avons une structure de construction et avoir avoir construit une école avec un financement de l'etat, un pv de réception définitive nous a été établi. plu tard, un ingénieur du chantier va pirater nos pv et déposer auprès... Répondre

Questions administratives Posée par Gentleman, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1204 vues Je viens de perdre ma femme. je suis locataire et je vie avec mon fils qui est majeur qui travaille et paye les impôts locaux je voudrais qu'il apparaît sur ma quittance de loyer.quel sont les démarches à faire. merci de... Répondre

Debat contradictoire Posée par Vinz, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1177 vues Je passe devant la jap pour non respect de mes obligation j'aurais voulue savoir si il ya une décision de révocation je peut-être incarcérer directement... Répondre

Déclaration de mon mariage au portugal Posée par Mila, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1099 vues On me demande de déclarer mon mariage au portugal afin de donner un bien à un de mon beau frère mon mari d origine portugaise mais né en france souhaite donner sa part d héritage à un de ses frères pourquoi devons nous enregistrer... Répondre

Lettre motivation naturalisation Posée par Las92, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1213 vues J’ai bientôt mon rdv a la préfecture pour ma demande de naturalisation je voule savoir svp si j’ai doi prépare des lettre de motivation des mes amie ou pas ? es une autre question svp j’ai passe 11 année son papier ça pose... Répondre

Sacem contre moi Posée par tuffeniger, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1196 vues Hors delai dans un litige avec la sacem qui a fait un faux en 2014, aujourd hui en injoction de payer ce faux contrat , comment puis je faire pour faire annuler ce jugement merci... Répondre

Certificat de non recours concernant le changement de régime matrimonial Posée par Stéphanie, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1340 vues En 2015, nous avons fait un changement de régime matrimonial avec mon époux. je m'étais assuré d'avoir terminé toutes les demarches en 2015 : parution, jugement sur requête, et j'ai même le changement de régime... Répondre

Délai de réponse de la caf suite à un contrôle Posée par samiens80, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1281 vues 1-la caf m a contacté en aout. un controle a domicile a eu lieu en septmbre et depuis je n ai pas de nouvelles. y a t il un delai pour la caf pour finir son rapport? car entre temps je n ai pas de ressources 2-y a t il des... Répondre