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Question résolue par Maître Amadou CISSE
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Permis conduire risque d'annulation et ou d'allonger la suspension
Sujet (Cloturé) initié par , il y a 2 ans - 4905 vues

Bonjour,

Bonjour suite à un accident en voulant éviter un animal je suis parti dans le fossé . Les pompiers et gendarme sont venu j'ai rien du tout et j'ai été contrôlé positif à l'alcool , j'ai donc suivi les gendarmes sans soucis et souffler dans l'ethylometre et la 0.88 mg d'air expirée. Première fois de ma vie je boie au temps et sa sera clairement la dernière. J'ai été suspendu 6 mois par la préfecture et je passe au tribunal d'ordonnance pénal et délictuelle au mois de Mars. J'ai pas de casier du tout je n'ai jamais rien fait de ma vie et je suis en permis probatoire depuis 2 ans et 11 mois bientôt 3 ans le mois prochain et j'ai 10 point sur 10. Je vais recevoir mais 12 point dans 1 mois. Qu'es que je risque réellement au tribunal ? Annulation du permis ou pas ? Grosse suspension de plus que les 6 mois que j'ai eu a par la préfecture ?Merci.

Merci de vos réponses
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Bonjour,

Si vous êtes convoqué pour Une ordonnance pénale, ça veut dire que c'est un délégué du procureur qui va vous notifier une décision déjà prise du procureur. Y'aura aucun moyen de défense, soit vous acceptez soit vous refuser.
Le conseil que vous donne est le suivant

Si l'ordonnance prévoit une suspension de plus de 6 mois, refusez.
Si on annule votre permis, refusez

Si vous refusez, vous serez convoqué devant le tribunal correctionnel et là vous pourrez prendre un avocat pour vous défendre.

Pour vous rassurez les ordonnances prévoient des sanctions modérées surtout si votre 1ère fois.

Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question.

Cordialement
D'accord et merci de votre réponse. Pensez vous que je prendrais plus que 6 mois ?
Et es ce que je serais juger en probatoire ou sans probatoire ? Vu que j'aurais mes 12 point le mois prochain et mon jugement est fin mars.
il y a 2 ans
Es ce que je risque une annulation ?
il y a 2 ans
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