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Question résolue par Maître Ismaël MEZITI
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Ismaël

Calomnie sur maltraitance / harcèlement
Sujet (Cloturé) initié par Pascale, il y a 2 ans - 2032 vues

Bonjour,

Ma mère a annoncé sa volonté de divorcer a notre père début mars. Et lui a précisé qu'elle ne souhaitait plus lui parler, et que chacun devait prendre ses dispositions (avocat).

Ma soeur (qui vit dans le domaine familial) et moi (qui vit dans une autre région mais vient très régulièrement) avons tenté d aider notre père dans cette situation difficile pour lui. Il menaçait de se suicider la première semaine. Puis il a remonté la pente très rapidement et nous confirmait aller très bien, et prêt à commencer sa "nouvelle vie". Mais très rapidement, nous l'avons tous entendu, a tour de rôle, tenir des propos tout a fait calomnieux aux multiples personnes qu il avaient au téléphone.
Et dès fin mars, ma soeur a reçu des messages incendiaires d une de nos tantes paternelle, nous incriminant de comportements inhumain, maltraitant et honteux vis a vis de notre père. Quelques jours après, mon père est venu chez moi et nous avons discuté de ce sujet. Il m a alors confirmé que jamais il n avait pu dire des choses qui laissaient entendre que nous le maltraitions. Que c était un très gros malentendu.
Puis les propos tenus dans le domaine familial continuait de confirmer qu il calomniait notre mère et nous même, ses filles. Et ce qu il disait également aux autres habitants du domaine familial (notre grand mère maternelle et notre oncle maternel).
Des propos qui n étaient pas réel et allait complètement a l encontre de ce qu il nous disait.
Réalisant qu il nous mentait en continue (sur des choses grave et des choses sans intérêts), nous avons tenté une dernière discussion avec lui, sans "résultat". (Discussion en partie enregistrée où il dit des choses comme : je n' ai pas besoin d argent, des que j ai mon reliquat pôle emploi, je donnerais l argent a votre mère pour d une part participer aux frais de la vie de tous les jours, et lui rembourser le prêt qu elle a récupéré et qui ne concernait que lui et non la vie familial, ...)
Puis ma mère a reçu mi avril, 5 jours après notre grande discussion, une demande de pension alimentaire, prétextant une situation financiere dramatique. Connaissant la réalité de la situation et après autant de mensonges et manipulations en 1 mois et demi, nous avons, ma soeur et moi, prit la décision de ne plus lui parler. Et nous lui en avons expliqué les raisons (moi par SMS et ma soeur par mail - nous n avions plus le courage e de tenter une discussion en directe, sachant que systématiquement, il ment).

Depuis, notre père n'a tenté a aucun moment ni d aucune manière d échanger avec nous, ses filles (que ce soit pour se défendre ou avérer nos propos - ou tenter de sauver nos relations).

Le 10 septembre, ma soeur reçoit des messages d une autre des soeurs de notre père, nous incriminant (encore) de maltraitance, nous demandant d arrêter immédiatement sous peine qu elle en réponde aux autorités compétentes. Elle précise avoir été informée que ma soeur venait d insulter notre père ("bouffon"). (Parfaitement faux)
Le 29 septembre, ma soeur a deposé une main courante suite aux échanges de cette tante et également aux menaces que notre père faisait a notre mère sur l accès du bâtiment ou ma soeur vit actuellement avec son fils (soit de faire venir un serrurier, soit de faire venir les gendarmes) (notre père a une dette non officielle plutôt conséquente avec un ami a lui - et cet ami a lui venait chez moi en 2019 réclamer cet argent, puis après que j ai fait une main courante, il se déplaçait au domicile familial pour réclamer. A sa dernière venue, en mars 2022, ma mère a fait une main courante également - notre père nous avait dit de 2019 a 2022 que c était son ami qui lui devait de l argent - pour avouer que c'était pas vrai et qu il avait bien une dette de 14 000 euros)

Ni ma soeur, ni moi même ne lui avons parlé depuis des mois. On évite au maximum la maison principale afin de ne pas rajouter de malaise.
En revanche, notre père a plusieurs fois "parlé" a notre mère pour l incriminer de multiples choses. Il a également fait plusieurs mails incriminant et incohérent.
N arrêtant pas de fouiller dans sa chambre lorsque ma mère travaille en présentiel, elle a fini par installer un verrou (il a "volé" des objets, détérioré toutes les photos où il se trouvait, volé la main courante de ma mère de mars 2022...)

De mon côté, j ai tenté d ouvrir des portes a mon père. D abord par des messages -sans réponse (en août). Puis en novembre, je lui ai écrit une longue lettre et fait des messages pour lui demander de la lire. Il ne m a jamais répondu et la lettre est toujours au même endroit.

Après cela, nous avons pris connaissance du contenu de 10 attestations qui accompagnaient la demande de pension alimentaire au titre des charges du mariage de notre père. Chacune des attestations parlent de maltraitances, d harcèlement et d isolement de notre part (notre mère et ses 2 filles). Il s agit de ses soeurs, beaux frère et neveux. Globalement, nous n avions pas été en contact avec ces personnes depuis 30 a 40 ans (a l exception des messages de 2 tantes - mais soeur ayant arrêter de tenter de discuter avec elles et les a bloqué). Aucune de ces personnes n ont été témoins physique. Aucune n a jamais posé les pieds dans le domaine familial (pour la plupart, nous ne savons même pas a quoi ils ressemblent).
Les attestations sont floues et contradictoires, dont la plupart des arguments peuvent être démontés, factuellement.

L avocate de notre mère confirme qu on est sur de la dénonciation calomnieuse mais que c est trop "flou" pour qu elle porte plainte. Pourtant, il y a des choses très clair : il vit gracieusement depuis 16 mois, mais dit ne plus être nourri en envoyant des photos du frigo vide depuis l annonce de la séparation. Mais nous aussi on a prit des photos du frigo (plein ..... Ce frigo est commun a notre mère, notre grand mère de 88 ans et notre oncle - qui est actuellement en chimio , sur son 3eme cancer en 3 ans - ils tout autant besoin d être correctement nourri que notre père), mais aussi des 3 placards pleins et des 3 congelateurs pleins, a plusieurs moment entre avril et octobre . Notre oncle fait les courses et notre grand mère prépare à manger quotidiennement. De mars a mi septembre, il était a table midi et soir, mangeant les petits plats tt prêt avec notre grand mère et notre oncle - il a finit par s isoler pour manger a partir de mi septembre, mais bénéficie toujours des plats préparés et des contenus du frigo, placards et congelateurs. Pour ne citer qu'un exemple.
Autant, nous n avons aucune crainte quant à la décision qui sera prise suite à l audience pour la demande de pension alimentaire parfaitement injustifiée (la Juge était estomaquée après la plaidoirie de l avocat de notre père. Elle a dit qu elle n avait jamais vu ça de toute sa carrière. Il a d ailleurs confirmé qu il était bel et bien nourri). Mais nous avons peur pour la suite. Nous savons qu il va surenchérir et continuer de monter de fausses preuves.
L audience pour le divorce demandé par ma mère aura lieu début mars 2023.

Mes questions suite à cette situation :

- Pouvons nous être incriminé (notre mère ou ses filles ) de maltraitance suite a notre volonté de ne plus vouloir d échange avec lui ?

- Peut on être considéré comme "renié" lorsque l on ne tente même pas une fois d avoir un contact et encore plus lorsqu en face, une personne vous ouvre une porte (mes messages sans réponse et ma lettre - entre août et novembre) ?

- Est il possible de faire quelque chose pour nous protéger de sa malignité, qui va pour sûre être surenchéri pour l'audience du divorce en mars 2023 ? (En dehors de prendre des photos ou vidéo pour prouver qu il est bien nourri....)

- Est il possible de faire une sorte de sommation pour obtenir les éventuels mains courante ou plaintes qu il aurait pu déposer ses derniers mois ?

Merci pour votre aide
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Chère Madame,

Vous ne saurez être incriminées pour des faits de maltraitance envers votre père pour le seul fait de ne plus vouloir échanger avec ce dernier. Les faits, dans le cadre de la procédure pénale, feraient sans aucun doute l'objet d'un classement sans suite.

Par ailleurs, si votre père se prétend renié malgré son comportement, je vous exhorte à produire les captures d'écrans et une photographie de la lettre que vous lui avez remise dans le cadre de la procédure de divorce. Si les enregistrements sont irrecevables lorsqu'ils sont réalisés sans le consentement de la personne enregistrée, les captures d'écran de SMS et messages sont en revanche tout à fait recevables.

Ces captures d'écrans pourront en outre servir afin de vous protéger des accusations mensongères de Monsieur.

Pour l'information, ces comportements sont plus susceptibles de constituer des faits de diffamation que des faits de dénonciation calomnieuse. En effet, cette dernière infraction nécessite l'existence d'une décision de non-lieu, de relaxe ou d'acquittement ; ce qui ne semble pas le cas en l'état.

Enfin, il n'est pas possible d'obtenir les éventuelles plaintes qui auraient pu être déposées par Monsieur ; plaintes qui, si elles étaient déposées, ne seraient en tout état de cause étayées par aucun élément au regard de votre exposé.

N'hésitez pas à me contacter par courriel ou par téléphone si vous avez d'autres questions. Vous trouverez mes coordonnées en tapant mon nom sur les moteurs de recherche. J'interviens dans toute la France.

Je vous remercie enfin d'indiquer que j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert "Oui, merci !".

Dans l'attente, je vous prie de me croire, chère Madame,

Votre bien dévoué
Pascale
Bonjour Maître Meziti

Merci beaucoup d avoir pris le temps de lire mon long roman et d y avoir répondu.

L avocate de notre mère, après la lecture des attestations qui accompagnaient la demande de pension alimentaire de notre père, nous a demandé, aux 3 enfants, de produire des attestations et nous avons étayé nos attestations de toutes les "preuves" factuelles (donc, les captures d écran des SMS, des messengers, des historiques d appel, photos des mails et de ma lettre manuscrite).

Néanmoins, ces éléments ne seront a priori pas remis comme pièces pour le divorce (qui est de fait demandé par notre mère).

Encore merci pour vos réponses.

Très belle année 2023.
il y a 2 ans
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