Vente d'un véhicule par mes propres moyens

Sujet initié par Scorpio92, il y a 5 jours - 154 vues

Bonjour,

En principe, non, vous ne pouvez pas vendre librement le véhicule si une reprise est expressément prévue dans le bon de commande, tant que ce contrat n'est pas résolu, annulé ou judiciairement remis en cause. La clause de reprise fait partie intégrante de l'accord et vous engage.

En revanche, la situation change si la vente liée à la reprise n'est pas exécutée, est bloquée ou fait l'objet d'un litige judiciaire sérieux. Dans ce cas, vendre le véhicule sans sécuriser juridiquement votre position comporte un risque réel : la société pourrait vous reprocher une inexécution contractuelle et réclamer des dommages ou la perte de la reprise.

La solution la plus prudente est la suivante : avant toute vente, adressez un courrier écrit formel à la société (et conservez-en la preuve) indiquant que, faute d'exécution ou de réponse de leur part, vous vous réservez le droit de disposer du véhicule, ou demandez expressément si elle maintient la reprise. Sans réponse, vous renforcez votre position, mais le risque ne disparaît pas totalement.

Si une procédure judiciaire est en cours, l'idéal reste d'obtenir une position écrite de votre avocat ou une décision provisoire. Vendre le véhicule sans cela peut compliquer le dossier.

En résumé, vendre seul est possible uniquement si le contrat est caduc, résolu ou clairement inexécuté, mais tant que ce n'est pas juridiquement établi, cela reste risqué. Vous pouvez marquer la réponse comme résolue à l'aide du bouton vert si elle vous a été utile.