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RésoluDéménagement et garde alternée
Bonjour Maîtres,
J'aurais besoin d'un éclairage concernant une garde alternée.
Mon ex-mari envisage de déménager à environ 25 km de notre domicile actuel, en pleine campagne. Il ne me l'a toutefois toujours pas annoncé officiellement.
Lors de notre séparation, c'est moi qui ai trouvé un logement à seulement 3 minutes de chez lui afin de permettre la mise en place de la garde alternée, de préserver la scolarité de notre fille et de lui éviter un changement de quartier et d'école.
Aujourd'hui, lorsqu'elle est chez son père, un bus de ville passe devant son domicile et elle n'a qu'une dizaine de minutes de trajet pour se rendre au collège. En revanche, s'il déménage, elle devra emprunter des transports scolaires pendant plus de 45 minutes. Les horaires de ces bus l'obligeront à arriver bien avant l'ouverture de son collège, ce qui signifie qu'elle devra attendre seule à l'extérieur avant le début des cours.
Par ailleurs, elle est sportive de haut niveau et s'entraîne tous les vendredis à 18 h 30 dans un gymnase situé à proximité de mon domicile. Les vendredis de ma semaine de garde, il me serait matériellement impossible d'effectuer environ 45 minutes de trajet pour aller la récupérer à son futur domicile avant de l'emmener à son entraînement.
Ma question est la suivante : lorsqu'un parent choisit unilatéralement de s'éloigner du domicile ayant permis l'organisation de la garde alternée, quelles sont les conséquences juridiques ? Les trajets supplémentaires sont-ils à sa charge ? Ce déménagement peut-il conduire le juge à revoir les modalités de résidence si cela n'est plus dans l'intérêt de l'enfant, notamment au regard de sa scolarité, de son temps de transport et de ses activités sportives ?
Je vous informe que ma fille a 13 ans , et a peur de la réaction de son père
Je vous remercie par avance pour vos éclairages.
Merci de vos réponses
J'aurais besoin d'un éclairage concernant une garde alternée.
Mon ex-mari envisage de déménager à environ 25 km de notre domicile actuel, en pleine campagne. Il ne me l'a toutefois toujours pas annoncé officiellement.
Lors de notre séparation, c'est moi qui ai trouvé un logement à seulement 3 minutes de chez lui afin de permettre la mise en place de la garde alternée, de préserver la scolarité de notre fille et de lui éviter un changement de quartier et d'école.
Aujourd'hui, lorsqu'elle est chez son père, un bus de ville passe devant son domicile et elle n'a qu'une dizaine de minutes de trajet pour se rendre au collège. En revanche, s'il déménage, elle devra emprunter des transports scolaires pendant plus de 45 minutes. Les horaires de ces bus l'obligeront à arriver bien avant l'ouverture de son collège, ce qui signifie qu'elle devra attendre seule à l'extérieur avant le début des cours.
Par ailleurs, elle est sportive de haut niveau et s'entraîne tous les vendredis à 18 h 30 dans un gymnase situé à proximité de mon domicile. Les vendredis de ma semaine de garde, il me serait matériellement impossible d'effectuer environ 45 minutes de trajet pour aller la récupérer à son futur domicile avant de l'emmener à son entraînement.
Ma question est la suivante : lorsqu'un parent choisit unilatéralement de s'éloigner du domicile ayant permis l'organisation de la garde alternée, quelles sont les conséquences juridiques ? Les trajets supplémentaires sont-ils à sa charge ? Ce déménagement peut-il conduire le juge à revoir les modalités de résidence si cela n'est plus dans l'intérêt de l'enfant, notamment au regard de sa scolarité, de son temps de transport et de ses activités sportives ?
Je vous informe que ma fille a 13 ans , et a peur de la réaction de son père
Je vous remercie par avance pour vos éclairages.
Merci de vos réponses
